23 Juillet 1991


De: Jacques Dewatre
préfet de Saône-et-Loire
Objet:
préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion
Groupe:
Préfecture de la Réunion
conseil_des_ministres
prefet_region="Réunion"
prefet_departement="Réunion"
prefet_departement_code="974"
prefet
JORFTEXT000000720120(source JORF)
nomination
23 Juillet 199123/07/1991
De: Jean-Claude Roure
préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique
Objet:
préfet de Saône-et-Loire
Groupe:
Préfecture de Saône-et-Loire
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000720120(source JORF)
nomination
23 Juillet 199123/07/1991
De: Daniel Constantin
préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion
Objet:
préfet de la Sarthe
Groupe:
Préfecture de la Sarthe
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000720118(source JORF)
nomination
23 Juillet 199123/07/1991
De: Hélène Blanc
préfet de la Sarthe
Objet:
préfet du Haut-Rhin
Groupe:
Préfecture du Haut-Rhin
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000720118(source JORF)
nomination
23 Juillet 199123/07/1991
De: Seigneurin (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement et liste d'aptitude (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE D'ATTACHE PRINCIPAL D'ADMINISTRATION CENTRALE DE 2e CLASSE AU TITRE DE L'ANNEE 1991
JORFTEXT000000719227(source JORF)
inscription
23 Juillet 199123/07/1991
De: Poinsot (François)
Objet:
Tableau d'avancement et liste d'aptitude (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE D'ATTACHE PRINCIPAL D'ADMINISTRATION CENTRALE DE 2e CLASSE AU TITRE DE L'ANNEE 1991
JORFTEXT000000719227(source JORF)
inscription
23 Juillet 199123/07/1991
De: Boissy (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement et liste d'aptitude (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE D'ATTACHE PRINCIPAL D'ADMINISTRATION CENTRALE DE 2e CLASSE AU TITRE DE L'ANNEE 1991
JORFTEXT000000719227(source JORF)
inscription
23 Juillet 199123/07/1991
De: Barateau (François)
Objet:
Tableau d'avancement et liste d'aptitude (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE D'ATTACHE PRINCIPAL D'ADMINISTRATION CENTRALE DE 2e CLASSE AU TITRE DE L'ANNEE 1991
JORFTEXT000000719227(source JORF)
inscription
23 Juillet 199123/07/1991
De: Gaudin (Françoise)
administrateur de la commune de Paris, détachée
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
JORFTEXT000000537634(source JORF)
réintégration
23 Juillet 199123/07/1991
De: Gaudin (Françoise)
administrateur de la commune de Paris, détachée
Objet:
sous-préfet de Vire
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
Sous-préfecture de Vire
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vire"
sous-prefecture_departement_code="14"
JORFTEXT000000537634(source JORF)
cessation de fonction
23 Juillet 199123/07/1991
De: Piquet (Alfred)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à la date du
16 septembre 1991
attaché d'administration centrale
depart_retraite
JORFTEXT000000354834(source JORF)
admission
23 Juillet 199123/07/1991
De: Legrand (Gilbert)
secrétaire du syndicat des personnels sédentaires des compagnies de navigation du Havre
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande
Remplace:M. Lassus (Jourdan)
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000354792(source JORF)
nomination
23 Juillet 199123/07/1991
De: Ricono (Gilles)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de ces deux établissements
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
JORFTEXT000000354790(source JORF)
nomination
23 Juillet 199123/07/1991
De: Poulit (Jean)
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée et de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
JORFTEXT000000354790(source JORF)
cessation de fonction
23 Juillet 199123/07/1991
De: Arroucau (Henri)
Objet:
Tableau d'avancement et liste d'aptitude (administration centrale)
LISTE D'APTITUDE AU GRADE D'ATTACHE D'ADMINISTRATION CENTRALE DE 2e CLASSE AU TITRE DE L'ANNEE 1991
JORFTEXT000000354640(source JORF)
inscription
23 Juillet 199123/07/1991
De: Villard (Bernadette)
Objet:
Tableau d'avancement et liste d'aptitude (administration centrale)
LISTE D'APTITUDE AU GRADE D'ATTACHE D'ADMINISTRATION CENTRALE DE 2e CLASSE AU TITRE DE L'ANNEE 1991
JORFTEXT000000354640(source JORF)
inscription
23 Juillet 199123/07/1991
De: Nowak (Edith)
Objet:
Tableau d'avancement et liste d'aptitude (administration centrale)
LISTE D'APTITUDE AU GRADE D'ATTACHE D'ADMINISTRATION CENTRALE DE 2e CLASSE AU TITRE DE L'ANNEE 1991
JORFTEXT000000354640(source JORF)
inscription
23 Juillet 199123/07/1991
De: Gary (Raymonde)
Objet:
Tableau d'avancement et liste d'aptitude (administration centrale)
LISTE D'APTITUDE AU GRADE D'ATTACHE D'ADMINISTRATION CENTRALE DE 2e CLASSE AU TITRE DE L'ANNEE 1991
JORFTEXT000000354640(source JORF)
inscription
23 Juillet 199123/07/1991
De: Cusumano (Lydie)
Objet:
Tableau d'avancement et liste d'aptitude (administration centrale)
LISTE D'APTITUDE AU GRADE D'ATTACHE D'ADMINISTRATION CENTRALE DE 2e CLASSE AU TITRE DE L'ANNEE 1991
JORFTEXT000000354640(source JORF)
inscription
23 Juillet 199123/07/1991
De: Deniaud (Henri)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1990-12-31"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000354638(source JORF)
détachement
23 Juillet 199123/07/1991
De: Lummaux (Michel)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1990-12-31"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000354491(source JORF)
détachement
23 Juillet 199123/07/1991
De: Marlaud (Jean-Michel)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1991-01-10"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000354455(source JORF)
détachement
23 Juillet 199123/07/1991
De: Henri Rouanet
préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Objet:
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Groupe:
Préfecture de la Somme
conseil_des_ministres
prefet_region="Picardie"
prefet_departement="Somme"
prefet_departement_code="80"
prefet
JORFTEXT000000354447(source JORF)
nomination
23 Juillet 199123/07/1991
De: Jean-Paul Proust
préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
Objet:
préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Groupe:
Préfecture de Haute-Vienne
conseil_des_ministres
prefet_region="Limousin"
prefet_departement="Haute-Vienne"
prefet_departement_code="87"
prefet
JORFTEXT000000354447(source JORF)
nomination
23 Juillet 199123/07/1991
De: Polycarpe (Roland)
sous-préfet
Objet:
directeur général des services de la région Guyane
au titre de la mobilité
Groupe:
Direction générale des services de la région Guyane
date_debut="1990-08-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000172723(source JORF)
détachement
23 Juillet 199123/07/1991
De: Ratte (Evelyne)
Objet:
Remplace:Mme Dayries (Michelle)
Groupe:
Commission de la sécurité des consommateurs
JORFTEXT000000172722(source JORF)
nomination
23 Juillet 199123/07/1991
De: Gillard (Annick)
adjoint administratif des services extérieurs
Objet:
régisseur de recettes auprès du district aéronautique
Remplace:M. Cacheur (Raymond)
Groupe:
District aéronautique
JORFTEXT000000172721(source JORF)
nomination
23 Juillet 199123/07/1991
De: Chomel (Amédée)
Objet:
pour la durée du mandat restant en cours
membre de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentant des organisations professionnelles du commerce
Remplace:M. Arrighi de Casanova (Emile)
Groupe:
Commission des comptes commerciaux de la nation
JORFTEXT000000172681(source JORF)
nomination
23 Juillet 199123/07/1991
De: Colette Horel
administrateur civil hors classe, chargée de mission à la présidence de la République
Objet:
préfet de la Meuse
Groupe:
Préfecture de la Meuse
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000172679(source JORF)
nomination
23 Juillet 199123/07/1991
De: François Kourilsky
Objet:
directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172678(source JORF)
renouvellement
23 Juillet 199123/07/1991
De: Laurent Cathala
Objet:
secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés
secrétaire d'Etat à la famille et aux personnes âgées
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés, secrétaire d'Etat à la famille et aux personnes âgées"
JORFTEXT000000172674(source JORF)
nomination
23 Juillet 199123/07/1991
De: Carre (Philippe)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1991-01-10"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000172491(source JORF)
détachement
23 Juillet 199123/07/1991
De: Vaulet (Marie-Bélie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
conférenciers des musées nationaux
au titre de l'année 1990 les personnes désignées ci-dessous
JORFTEXT000000172248(source JORF)
inscription
23 Juillet 199123/07/1991
De: Peteuil-Suire (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
conférenciers des musées nationaux
au titre de l'année 1990 les personnes désignées ci-dessous
JORFTEXT000000172248(source JORF)
inscription
23 Juillet 199123/07/1991
De: Torres (Pascal)
Objet:
sur la liste d'aptitude
conférenciers des musées nationaux
au titre de l'année 1990 les personnes désignées ci-dessous
JORFTEXT000000172248(source JORF)
inscription
23 Juillet 199123/07/1991
De: Rondot (Bertrand)
Objet:
sur la liste d'aptitude
conférenciers des musées nationaux
au titre de l'année 1990 les personnes désignées ci-dessous
JORFTEXT000000172248(source JORF)
inscription
23 Juillet 199123/07/1991
De: Le Roux (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude
conférenciers des musées nationaux
au titre de l'année 1990 les personnes désignées ci-dessous
JORFTEXT000000172248(source JORF)
inscription
23 Juillet 199123/07/1991
De: Ruiz (Pilar)
Objet:
sur la liste d'aptitude
conférenciers des musées nationaux
au titre de l'année 1990 les personnes désignées ci-dessous
JORFTEXT000000172248(source JORF)
inscription
23 Juillet 199123/07/1991
De: Leriche (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude
conférenciers des musées nationaux
au titre de l'année 1990 les personnes désignées ci-dessous
JORFTEXT000000172248(source JORF)
inscription
23 Juillet 199123/07/1991
De: Laharie (Muriel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
conférenciers des musées nationaux
au titre de l'année 1990 les personnes désignées ci-dessous
JORFTEXT000000172248(source JORF)
inscription
23 Juillet 199123/07/1991
De: Defresne (Jacqueline)
Objet:
sur la liste d'aptitude
conférenciers des musées nationaux
au titre de l'année 1990 les personnes désignées ci-dessous
JORFTEXT000000172248(source JORF)
inscription
23 Juillet 199123/07/1991
De: Andriot (Cécile)
Objet:
sur la liste d'aptitude
conférenciers des musées nationaux
au titre de l'année 1990 les personnes désignées ci-dessous
JORFTEXT000000172248(source JORF)
inscription
23 Juillet 199123/07/1991
De: Giret (Sylvianne)
Objet:
des fonctions de régisseur d'avances des ateliers de la régie industrielle des établissements pénitentiaires situés à la maison centrale de Nîmes
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000172247(source JORF)
décharge
23 Juillet 199123/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.