23 Octobre 2005


De: Cécile Dubarry
ingénieure des télécommunications, sous-directrice du développement et de la société de l'information
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, les décisions d'attributions de subventions
prévues par le
décret n° 97-1263 du
29 décembre 1997
portant application de
l'article 80 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
relative à la liberté de communication. Cette délégation prend fin le jour suivant la publication au Journal officiel de la République française de l'acte nommant dans ses fonctions le sous-directeur de la communication audiovisuelle à la direction du développement des médias ou
à compter du jour où cet acte prend effet, si ce jour est postérieur
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"
délégation de signature
23 Octobre 200523/10/2005
De: Vandenbroucke (Gérard)
vice-président du conseil régional du Limousin
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Cervel (Jean-François)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Dolor (Jean-Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants du Conseil national de la vie lycéenne
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Dabos (Martin)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants du Conseil national de la vie lycéenne
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Barbet (Steve)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants du Conseil national de la vie lycéenne
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Cautier (Georges)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des parents d'élèves
b)
Sur proposition de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Dupon-Lahitte (Georges)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des parents d'élèves
a)
Sur proposition de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Bezard (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
d)
Sur proposition du Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Loueslati (Béchir)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
c)
Sur proposition de la Confédération générale des travailleurs (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Barbier (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
c)
Sur proposition de la Confédération générale des travailleurs (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Gony (Gilles)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
b)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Arrougé (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
b)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Stephanus (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-Education
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Pauly (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-Education
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Newton (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-Education
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Cassel (Olivier)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-Education
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Durand (Jacques)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres d'Orléans-Tours
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants du système éducatif
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Cadet (Frédéric)
recteur de l'académie de Poitiers, chancelier des universités
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants du système éducatif
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Bonneau (François)
vice-président du conseil régional du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des collectivités territoriales
Désigné par le président de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Michel (Jean-Joseph)
adjoint au directeur général de l'enseignement et de la recherche ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants de l'Etat
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Chevaldonne (Jean)
directeur du Centre national d'études et de ressources en technologies avancées de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants de l'Etat
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Gaeremynck (Jean)
délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants de l'Etat
b) Désignés par le ministre chargé de la formation professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Sillard (Benoît)
sous-directeur des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation à la direction de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants de l'Etat
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur de l'enseignement supérieur ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants de l'Etat
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Gagnepain (Jean-Jacques)
directeur de la technologie ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants de l'Etat
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Dellacasagrande (Michel)
directeur des affaires financières ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants de l'Etat
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Debbasch (Roland)
directeur de l'enseignement scolaire ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants de l'Etat
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Ascione (Georges)
sous-directeur des actions éducatives et de la formation des enseignants à la direction de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants de l'Etat
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Hupe (Elodie)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants du Conseil national de la vie lycéenne
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Bertaud (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des parents d'élèves
b)
Sur proposition de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Chretien (Yolande)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des parents d'élèves
a)
Sur proposition de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Légionnet (Ulrike)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
d)
Sur proposition du Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Dallez (Irène)
proviseure du lycée pilote innovant au Futuroscope
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants du système éducatif
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Kebe (Nadine)
conseillère technique à la mission Marché de la formation à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants de l'Etat
b) Désignés par le ministre chargé de la formation professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Robin (Isabelle)
chef du bureau de la formation initiale des enseignants à la direction de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants de l'Etat
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Gronner (Véronique)
chef du bureau des affaires générales et de la tutelle des établissements publics à la direction des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants de l'Etat
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Modot (Alain)
directeur des relations institutionnelles du groupe Canal Plus
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Merriaux (Jean-Marc)
directeur adjoint des programmes de France 5
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Jutant (Jean-Marie)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Gallimard (Antoine)
président-directeur général des éditions Gallimard
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Cervel (Jean-François)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Pierre Valla
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2005-08-26"
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Jean-François Arvis
(en service détaché)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2005-08-26"
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Alain Liger
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2005-05-15"
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Christian Dubost
(en service détaché)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2005-05-15"
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Antoine Masson
(en service détaché)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2005-05-02"
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Henri Legrand
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2005-05-02"
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Defins (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, secrétaire général adjoint de la cellule chargée du traitement du renseignement et de l'action contre les circuits financiers clandestins (TRACFIN) à la direction générale des douanes et droits indirects du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Schoen (Gérard)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, chargé de la sous-direction des affaires juridiques, du contentieux, du contrôle et de la lutte contre la fraude (sous-direction D), à la direction générale des douanes et droits indirects du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Renaud-Basso (Odile)
conseillère référendaire de 1re classe
Objet:
chef du service des affaires multilatérales et du développement à la direction générale du Trésor et de la politique économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
23 Octobre 200523/10/2005
De: Eric Bedos
magistrat
Objet:
chef du service central de l'information et de la communication à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Braun-Lemaire (Isabelle)
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directrice de projet adjointe au directeur du service à compétence nationale « programme COPERNIC » rattaché conjointement au directeur général des impôts et au directeur général de la comptabilité publique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Fauxpoint (Gabriel)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Strasbourg
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Dauce (Pierre, Nicolas)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Bourgeois (Geoffrey, Arnaud)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Tchetchou (Yaovi)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-VII
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Baranes (Marc, Mardochée)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-V
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Margottin (Christophe, Louis)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Bally (Julien)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nancy
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Plaut (Bruce, Arthur)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Souquet (François-Louis)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Pindi (Guy)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lille
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Bertaud (Luigi, Vincent)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lille
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Sudrat (Yannick)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Clermont-Ferrand
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Santucci (Jeremy)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Brest
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Zabiego (Isabelle, Bérengère)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Perrier (Emilie)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Jung (Sophie)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Strasbourg
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Mano (Marie-Charlotte, Eléonore)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Rennes
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Alno (Nora)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Rennes
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Para (Amandine, Marie-Eve)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-VII
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Hernandez (Gaëlle, Danielle)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-VII
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Rioux (Emmanuelle, Marie)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-V
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Ho Bich (Hoan)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-V
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Ferrec (Gwenola, Anne)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-V
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Douyere (Diane)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-V
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Thual (Caroline)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Tahiri (Djamila)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nancy
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Bellanger (Sandra, Noéllina, Rolande)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Tramontano (Céline, Delphine)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Pissavin (Anne-Laure)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Busson (Julie, Michelle)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Vincent (Séverine, Simone)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Hemar (Julie, Monique)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Akharzouz (Caroline, Nadia)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Marteau (Anne, Nicole)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Bordeaux
affectation
23 Octobre 200523/10/2005
De: Boes (Mélanie, Hélène)
Objet:
dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Bordeaux
affectation
23 Octobre 200523/10/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.