à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2002

à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2002

à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2002

à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2002

à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2002

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à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2002

ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après

ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après

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membre suppléant du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières

sur proposition de la fédération chimie énergie CFDT

dans le corps des traducteurs du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

dans le corps des traducteurs du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

dans le corps des traducteurs du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

dans le corps des traducteurs du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

traductrice principale de 2e classe

du grade de traducteur principal de 1re classe

au titre de l'année 2003

professeure des universités (droit privé et sciences criminelles) à l'université Paris-I

du corps des professeurs des universités

date de sa nomination

professeure au Collège de France

membres suppléants du Conseil supérieur de la réserve militaire

pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs

Au titre des professions libérales

membres suppléants du Conseil supérieur de la réserve militaire

pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs

Au titre de représentants des employeurs

membres suppléants du Conseil supérieur de la réserve militaire

pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs

Au titre de représentants des employeurs

en remplacement du lieutenant-colonel (R) Padie (Jacques), représentant la Fédération des officiers de réserve républicains

membres suppléants du Conseil supérieur de la réserve militaire

pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs

Au titre de représentants des associations de réservistes

membres du Conseil supérieur de la réserve militaire

pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs

Au titre de représentants des professions libérales

membres du Conseil supérieur de la réserve militaire

pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs

Au titre de représentants des employeurs

membres du Conseil supérieur de la réserve militaire

pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs

Au titre de représentants des employeurs

membres du Conseil supérieur de la réserve militaire

pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs

Au titre de représentants des employeurs

en remplacement du capitaine (R) Marrane (Jean), représentant la Fédération des officiers de réserve républicains

membres du Conseil supérieur de la réserve militaire

pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs

Au titre de représentants des associations de réservistes

membres du Conseil supérieur de la réserve militaire

pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs

Au titre des personnalités qualifiées

membres du Conseil supérieur de la réserve militaire

pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs

Au titre des personnalités qualifiées

à faire valoir ses droits à la retraite

par application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite

directeur des services pénitentiaires hors classe de 1er échelon à la direction régionale des services pénitentiaires de Paris

7e échelon

dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

attaché d'administration centrale

5e échelon

dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

attaché d'administration centrale

8e échelon

dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

attaché d'administration centrale

7e échelon

dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

attaché d'administration centrale

9e échelon

dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

attaché d'administration centrale

5e échelon

dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

attaché d'administration centrale

attaché de presse au cabinet du Premier ministre

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, adjoint au directeur et chef du service de l'économie agricole et de l'organisation des productions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Tarn

directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aude

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, adjoint au directeur et chef de service forêt-environnement-rivières à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Savoie

directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Pyrénées

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur de l'agriculture et de la forêt de la Guyane

directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère

inspecteur général de l'éducation nationale, doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale

membre de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'éducation nationale

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aude

directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Dordogne

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction des pêches maritimes et de l'aquaculture

directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Sarthe

directeur des études et des stages

membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie

Représentant du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale (CNESSS)

Suppléant

chef de service, adjoint par intérim au directeur de la sécurité sociale

membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie

Représentant de la direction de la sécurité sociale

Titulaire

directeur

membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie

Représentant de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)

Titulaire

dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

attachée d'administration centrale

traductrice principale de 2e classe

traductrice principale de 1re classe, 1er échelon

administrateur civil hors classe, contrôleur financier de 1re classe

dans le corps des contrôleurs financiers

contrôleur d'Etat de 2e classe, en service détaché

dans le corps des contrôleurs d'Etat

contrôleur des armées

comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement

contrôleur des armées

comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement

contrôleur général des armées

comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement

inspecteur général des finances

comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement

agente contractuelle de catégorie A

régisseuse de recettes et d'avances intérimaire auprès de la direction des Archives de France

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef de la division équipement des collectivités à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Bas-Rhin

directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Meuse

dans le corps des attachés d'administration centrale

attachée d'administration centrale, avec effet au

dans le corps des attachés d'administration centrale

attachée d'administration centrale, avec effet au

dans le corps des attachés d'administration centrale

attachée d'administration centrale, avec effet au

secrétaire administratif de classe normale

régisseur d'avances auprès de l'établissement du génie de Grenoble (Isère)

administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 2e classe

dans le corps des contrôleurs d'Etat

professeure associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 71e section

professeure associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 71e section

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Sarthe

directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Maine-et-Loire

adjointe d'administration de l'aviation civile

régisseuse d'avances auprès du service de l'aviation civile à la Réunion, à Mayotte et aux îles Eparses

commissaire du Gouvernement auprès de la société Wärtsilä NSD France

dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense

au grade d'attaché de service administratif

dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense

au grade d'attaché de service administratif

dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense

au grade d'attaché de service administratif

chargé de mission au cabinet du Premier ministre

ingénieur des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des transports par voies navigables, au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

commissaire du Gouvernement auprès de la Chambre nationale de la batellerie artisanale. Il peut être représenté par le chef du bureau « organisation des transports par voies navigables »

membres du conseil scientifique les personnalités suivantes

(CERMA)

membres du conseil scientifique les personnalités suivantes

Dominique Polack (université Paris VI)

(ACIRENE)

membres du conseil scientifique les personnalités suivantes

Dominique Polack (université Paris VI)

(EDF)

membres du conseil scientifique les personnalités suivantes

Dominique Polack (université Paris VI)

(CRESSON)

membres du conseil scientifique les personnalités suivantes

Dominique Polack (université Paris VI)

(CNRS Strasbourg [Président])

membres du conseil scientifique les personnalités suivantes

(école centrale de Nantes)

membres du conseil scientifique les personnalités suivantes

(RVI-VOLVO)

membres du conseil scientifique les personnalités suivantes

(université Paris XII)

membres du conseil scientifique les personnalités suivantes

(SNCF)

membres du conseil scientifique les personnalités suivantes

(université de Pau)

membres du conseil scientifique les personnalités suivantes

(LCPC)

membres du conseil scientifique les personnalités suivantes

(INRETS)

membres du conseil scientifique les personnalités suivantes

chargé de mission au bureau « de la prospective et de la recherche en sciences humaines » du service de la recherche et de la prospective

chef de projet du programme

(CIDB)

membres du conseil scientifique les personnalités suivantes

Dominique Polack (université Paris VI)

(EDF)

membres du conseil scientifique les personnalités suivantes

(école d'architecture de Bordeaux)

membres du conseil scientifique les personnalités suivantes

(société Impedance)

membres du conseil scientifique les personnalités suivantes

(CNRS)

membres du conseil scientifique les personnalités suivantes

président du conseil scientifique