26 Mars 1992

De: Bellec (Christian)
Objet:
membre de l'intercommission Recherche sur les pathologies infectieuses et parasitaires en France et dans le monde
Remplace:M. Prod'on (Jacques)
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000711645(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Crozon (Michel)
délégué à l'information scientifique et technique
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
conseil_administration
JORFTEXT000000710011(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Alloncle (Philippe)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Aube
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique
cabinet="Préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000710010(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Drouhet (Yves)
directeur régional des affaires culturelles de la Réunion
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1992-02-05"
JORFTEXT000000709968(source JORF)
admission
26 Mars 199226/03/1992
De: Giffard (Catherine)
administrateur civil, affectée au ministère de la culture et de la communication
Objet:
au ministère de l'éducation nationale
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000528706(source JORF)
affectation
26 Mars 199226/03/1992
De: Canivenc (René)
professeur des universités-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Bordeaux (université Bordeaux-II)
Objet:
au maintien en activité en surnombre
date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000527678(source JORF)
cessation de fonction
26 Mars 199226/03/1992
De: Ivaldy (Alain)
administrateur civil affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000527676(source JORF)
affectation
26 Mars 199226/03/1992
De: Viatte (Germain)
conservateur général du patrimoine
Objet:
comité consultatif des musées nationaux
Groupe:
Comité consultatif des musées nationaux
duree="deux ans"
JORFTEXT000000527190(source JORF)
élection
26 Mars 199226/03/1992
De: Baratte (François)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
comité consultatif des musées nationaux
Groupe:
Comité consultatif des musées nationaux
duree="deux ans"
JORFTEXT000000527190(source JORF)
élection
26 Mars 199226/03/1992
De: Arizolli-Clementel (Pierre)
conservateur général du patrimoine
Objet:
comité consultatif des musées nationaux
Groupe:
Comité consultatif des musées nationaux
duree="deux ans"
JORFTEXT000000527190(source JORF)
élection
26 Mars 199226/03/1992
De: Serullaz (Arlette)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
comité consultatif des musées nationaux
Groupe:
Comité consultatif des musées nationaux
duree="deux ans"
JORFTEXT000000527190(source JORF)
élection
26 Mars 199226/03/1992
De: Berthou (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4 et L.24-1, paragraphe 1, du code des pensions
attaché administratif des services extérieurs de 1re classe
date_debut="1992-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000346306(source JORF)
admission
26 Mars 199226/03/1992
De: Quinchard (Michel)
Objet:
ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
date_debut="1991-05-30"
JORFTEXT000000346305(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Peries (André)
Objet:
ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
date_debut="1991-05-30"
JORFTEXT000000346305(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Normand (Jean-Pierre)
Objet:
ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
date_debut="1991-05-30"
JORFTEXT000000346305(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Minet (Claude)
Objet:
ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
date_debut="1991-05-30"
JORFTEXT000000346305(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Massip (Christian)
Objet:
ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
date_debut="1991-05-30"
JORFTEXT000000346305(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Le Toux (Patrice)
Objet:
ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
date_debut="1991-05-30"
JORFTEXT000000346305(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Le Bris (Gérard)
Objet:
ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
date_debut="1991-05-30"
JORFTEXT000000346305(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Eveno (Thierry)
Objet:
ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
date_debut="1991-05-30"
JORFTEXT000000346305(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Balaguer (Yves)
Objet:
ingénieurs des travaux de la météorologie stagiaires
date_debut="1991-05-30"
JORFTEXT000000346305(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Campigotto (Jean-Charles)
chef adjoint de service administratif des services extérieurs
Objet:
au grade de chef de service administratif
Groupe:
Grade de chef de service administratif
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000346304(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Bamberger (Manuel)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
date_debut="1991-12-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000345295(source JORF)
réintégration
26 Mars 199226/03/1992
De: Tardivon (Anne)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
juge au tribunal de grande instance de Nanterre, en surnombre
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nanterre, en surnombre
date_debut="1992-07-18"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre, en surnombre"
depart_retraite
JORFTEXT000000345286(source JORF)
admission
26 Mars 199226/03/1992
De: Merlin (Jacques)
Objet:
assurer par intérim les fonctions de directeur du Parc national des Cévennes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Cévennes
date_debut="1992-02-01"
JORFTEXT000000345283(source JORF)
charge
26 Mars 199226/03/1992
De: Estabes (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4 et L.25 du code des pensions
chef adjoint de service administratif des services extérieurs
Groupe:
Chef adjoint de service administratif des services extérieurs
date_debut="1992-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000345282(source JORF)
admission
26 Mars 199226/03/1992
De: Logeais (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4-1 et L.24-1, paragraphe 1, du code des pensions
attaché administratif des services extérieurs de 1re classe
date_debut="1992-07-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000162751(source JORF)
admission
26 Mars 199226/03/1992
De: Pepiot-Brenet (Paulette)
Objet:
au bénéfice de la cessation progressive d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4 et L.24-1 du code des pensions
attaché administratif des services extérieurs de 1re classe
date_debut="1992-07-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000162750(source JORF)
admission
26 Mars 199226/03/1992
De: Aribert (Dominique)
Objet:
au bénéfice du concours professionnel d'accès
au grade de chef adjoint de service administratif, les attachés administratifs des services extérieurs
classés par ordre de mérite
Groupe:
Grade de chef adjoint de service administratif, les attachés administratifs des services extérieurs
concours
JORFTEXT000000162749(source JORF)
admission
26 Mars 199226/03/1992
De: Rougier (Henri)
Objet:
au bénéfice du concours professionnel d'accès
au grade de chef adjoint de service administratif, les attachés administratifs des services extérieurs
classés par ordre de mérite
Liste complémentaire
Groupe:
Grade de chef adjoint de service administratif, les attachés administratifs des services extérieurs
concours
JORFTEXT000000162749(source JORF)
admission
26 Mars 199226/03/1992
De: Pauget (Raymond)
Objet:
au bénéfice du concours professionnel d'accès
au grade de chef adjoint de service administratif, les attachés administratifs des services extérieurs
classés par ordre de mérite
Groupe:
Grade de chef adjoint de service administratif, les attachés administratifs des services extérieurs
concours
JORFTEXT000000162749(source JORF)
admission
26 Mars 199226/03/1992
De: Paroche (Alain)
Objet:
au bénéfice du concours professionnel d'accès
au grade de chef adjoint de service administratif, les attachés administratifs des services extérieurs
classés par ordre de mérite
Groupe:
Grade de chef adjoint de service administratif, les attachés administratifs des services extérieurs
concours
JORFTEXT000000162749(source JORF)
admission
26 Mars 199226/03/1992
De: Louis (Michel)
Objet:
au bénéfice du concours professionnel d'accès
au grade de chef adjoint de service administratif, les attachés administratifs des services extérieurs
classés par ordre de mérite
Groupe:
Grade de chef adjoint de service administratif, les attachés administratifs des services extérieurs
concours
JORFTEXT000000162749(source JORF)
admission
26 Mars 199226/03/1992
De: Hallinger (Patrick)
Objet:
au bénéfice du concours professionnel d'accès
au grade de chef adjoint de service administratif, les attachés administratifs des services extérieurs
classés par ordre de mérite
Groupe:
Grade de chef adjoint de service administratif, les attachés administratifs des services extérieurs
concours
JORFTEXT000000162749(source JORF)
admission
26 Mars 199226/03/1992
De: Charpentier (Francis)
Objet:
au bénéfice du concours professionnel d'accès
au grade de chef adjoint de service administratif, les attachés administratifs des services extérieurs
classés par ordre de mérite
Groupe:
Grade de chef adjoint de service administratif, les attachés administratifs des services extérieurs
concours
JORFTEXT000000162749(source JORF)
admission
26 Mars 199226/03/1992
De: Busuttil (Michel)
Objet:
au bénéfice du concours professionnel d'accès
au grade de chef adjoint de service administratif, les attachés administratifs des services extérieurs
classés par ordre de mérite
Groupe:
Grade de chef adjoint de service administratif, les attachés administratifs des services extérieurs
concours
JORFTEXT000000162749(source JORF)
admission
26 Mars 199226/03/1992
De: Borderes (Charles)
Objet:
au bénéfice du concours professionnel d'accès
au grade de chef adjoint de service administratif, les attachés administratifs des services extérieurs
classés par ordre de mérite
Groupe:
Grade de chef adjoint de service administratif, les attachés administratifs des services extérieurs
concours
JORFTEXT000000162749(source JORF)
admission
26 Mars 199226/03/1992
De: Body (Daniel)
Objet:
au bénéfice du concours professionnel d'accès
au grade de chef adjoint de service administratif, les attachés administratifs des services extérieurs
classés par ordre de mérite
Groupe:
Grade de chef adjoint de service administratif, les attachés administratifs des services extérieurs
concours
JORFTEXT000000162749(source JORF)
admission
26 Mars 199226/03/1992
De: Bilot (Michel)
Objet:
au bénéfice du concours professionnel d'accès
au grade de chef adjoint de service administratif, les attachés administratifs des services extérieurs
classés par ordre de mérite
Groupe:
Grade de chef adjoint de service administratif, les attachés administratifs des services extérieurs
concours
JORFTEXT000000162749(source JORF)
admission
26 Mars 199226/03/1992
De: Rocca (Françoise)
Objet:
au bénéfice du concours professionnel d'accès
au grade de chef adjoint de service administratif, les attachés administratifs des services extérieurs
classés par ordre de mérite
Groupe:
Grade de chef adjoint de service administratif, les attachés administratifs des services extérieurs
concours
JORFTEXT000000162749(source JORF)
admission
26 Mars 199226/03/1992
De: Raymond (Isabelle)
Objet:
au bénéfice du concours professionnel d'accès
au grade de chef adjoint de service administratif, les attachés administratifs des services extérieurs
classés par ordre de mérite
Groupe:
Grade de chef adjoint de service administratif, les attachés administratifs des services extérieurs
concours
JORFTEXT000000162749(source JORF)
admission
26 Mars 199226/03/1992
De: Colombani (Pierre)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1992
A la préfecture de la Haute-Corse
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1992-09-07"
JORFTEXT000000162699(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Lesénéchal (Jean-Pierre)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1992
A la préfecture de la Haute-Saône
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1992-08-01"
JORFTEXT000000162699(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Chabaud (Dominique)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1992
A la préfecture du Calvados
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1992-08-01"
JORFTEXT000000162699(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Mutin (Josette)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1992
A la préfecture de Saône-et-Loire
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000162699(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Dijol (Jean-Noël)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1992
A la préfecture de l'Aude
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1992-06-16"
JORFTEXT000000162699(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Legrand (Daniel)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1992
A la préfecture du Nord
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000162699(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Maerten (Christian)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1992
A la préfecture du Haut-Rhin
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000162699(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Gondral (Pierre)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1992
A la préfecture du Gard
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000162699(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Pinchaud (Jean)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1992
A la préfecture des Hauts-de-Seine
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000162699(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Leprêtre (Alain)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1992
A la préfecture de la région Ile-de-France
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000162699(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Tascher (Bernard)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1992
A la préfecture de la Vienne
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000162699(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Foliot (Jean-Marie)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1992
A la préfecture de la Seine-Maritime
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000162699(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Pagès (René)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1992
A la préfecture de la Haute-Garonne
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000162699(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Delzers (André)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1992
A la préfecture de Tarn-et-Garonne
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000162699(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Coudray (Jean-Louis)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1992
A la préfecture d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000162699(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Monier (Claude)
professeur technique d'enseignement professionnel et de travaux à la direction régionale des services pénitentiaires de Lyon
Objet:
sur place
au grade de directeur d'enseignement professionnel et de travaux
Groupe:
Enseignement professionnel et de travaux
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000162698(source JORF)
promotion
26 Mars 199226/03/1992
De: Gaillard (Jean)
professeur technique d'enseignement professionnel et de travaux à la direction régionale des services pénitentiaires de Rennes
Objet:
sur place
au grade de directeur d'enseignement professionnel et de travaux
Groupe:
Enseignement professionnel et de travaux
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000161865(source JORF)
promotion
26 Mars 199226/03/1992
De: Dupuch (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon
date_debut="1992-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000161823(source JORF)
admission
26 Mars 199226/03/1992
De: Dedieu (Josette), épouse Billiotte
greffier au greffe détaché de Pessac
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Lafarge
suppleant
JORFTEXT000000161819(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Lafarge (Dominique)
agent administratif au greffe détaché de Pessac
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Guionnet
JORFTEXT000000161819(source JORF)
nomination
26 Mars 199226/03/1992