26 Juillet 1991

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Poujol (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1991-12-05"
JORFTEXT000000720433(source JORF)
promotion
26 Juillet 199126/07/1991
De: Dago (Dominique)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1991-12-03"
JORFTEXT000000720433(source JORF)
promotion
26 Juillet 199126/07/1991
De: Betis (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1991-11-05"
JORFTEXT000000720433(source JORF)
promotion
26 Juillet 199126/07/1991
De: Iche (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1991-10-10"
JORFTEXT000000720433(source JORF)
promotion
26 Juillet 199126/07/1991
De: Le Breton (Odile)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1991-09-09"
JORFTEXT000000720433(source JORF)
promotion
26 Juillet 199126/07/1991
De: Champeaux (Jean-Louis)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1991-08-03"
JORFTEXT000000720433(source JORF)
promotion
26 Juillet 199126/07/1991
De: Ceron (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1991-06-30"
JORFTEXT000000720433(source JORF)
promotion
26 Juillet 199126/07/1991
De: Rappeneau (Jack)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1991-06-10"
JORFTEXT000000720433(source JORF)
promotion
26 Juillet 199126/07/1991
De: Cartiaux (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1991-05-31"
JORFTEXT000000720433(source JORF)
promotion
26 Juillet 199126/07/1991
De: Nicolas (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1991-05-25"
JORFTEXT000000720433(source JORF)
promotion
26 Juillet 199126/07/1991
De: Toussaint (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1991-04-08"
JORFTEXT000000720433(source JORF)
promotion
26 Juillet 199126/07/1991
De: Ratto (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1991-04-08"
JORFTEXT000000720433(source JORF)
promotion
26 Juillet 199126/07/1991
De: Fayolle (André)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1991-04-03"
JORFTEXT000000720433(source JORF)
promotion
26 Juillet 199126/07/1991
De: Brunati (Louis)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1991-03-11"
JORFTEXT000000720433(source JORF)
promotion
26 Juillet 199126/07/1991
De: Vernhet (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1991-03-07"
JORFTEXT000000720433(source JORF)
promotion
26 Juillet 199126/07/1991
De: Engasser (Etienne)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1991-03-01"
JORFTEXT000000720433(source JORF)
promotion
26 Juillet 199126/07/1991
De: Rambaud (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1991-02-28"
JORFTEXT000000720433(source JORF)
promotion
26 Juillet 199126/07/1991
De: Amat (André)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1991-02-11"
JORFTEXT000000720433(source JORF)
promotion
26 Juillet 199126/07/1991
De: Vienne (Thierry)
adjoint de contrôle des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement des Pyrénées-Atlantiques à Pau
Remplace:M. Mokhtari (Mohktar)
Groupe:
Direction départementale de l'équipement des Pyrénées-Atlantiques à Pau
JORFTEXT000000720277(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De:
Weil
président
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation du groupement des sociétés immobilières d'investissement
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000000720274(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De:
Guillemin
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation du groupement des sociétés immobilières d'investissement
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000000720274(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De: Massoneau. (Fonkenell, M.)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation de la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte, de construction, d'aménagement et de rénovation
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000000720274(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De:
Lallement
trésorier
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation de la Fédération nationale des sociétés anonymes d'H.L.M
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000000720274(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De:
Berke
directeur
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation de la Fédération nationale des sociétés anonymes d'H.L.M
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000000720274(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De:
Carraz
directeur
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation de la Fédération nationale des offices publics d'H.L.M
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000000720274(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De: Martin
secrétaire général
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation de la Fédération nationale des offices publics d'H.L.M
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000000720274(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De:
Saumet
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation de l'Union nationale de la propriété immobilière
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000000720274(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De:
Olivie
vice-président
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation de l'Union nationale de la propriété immobilière
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000000720274(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De:
Lerbre
président
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation de l'Association des propriétaires sociaux
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000000720274(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De:
Goujon
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation de l'Association des propriétaires sociaux
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000000720274(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De: Guenod. (Baquin, M.)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000000720274(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De: Lajou. (Chauvin, M.)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurances
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000000720274(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De:
Peyronnet
secrétaire général
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation du groupement des sociétés immobilières d'investissement
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000000720274(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De:
Treppoz
directeur général
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation de la Société centrale immobilière de la Caisse des dépôts: Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000000720274(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De:
Leroy
directeur
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation de la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte, de construction, d'aménagement et de rénovation
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000000720274(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De:
Lair
président
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation de la Fédération nationale des sociétés anonymes d'H.L.M
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000000720274(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De:
Badet
président
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation de la Fédération nationale des offices publics d'H.L.M
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000000720274(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De:
Pariat
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurances
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000000720274(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De:
Pelletier
président
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation de l'Union nationale de la propriété immobilière
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000000720274(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De:
Cochard
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation de l'Association des propriétaires sociaux
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000000720274(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De: d'Evreux (Eure)
Objet:
greffier de tribunal de commerce de Louviers (Eure)
Remplace:M. Lecoq (Jacques, Marie, Alfred)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Louviers"
JORFTEXT000000538052(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De: Lecoq (Jacques, Marie, Alfred)
Objet:
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000538052(source JORF)
cessation de fonction
26 Juillet 199126/07/1991
De: Le Berre (Pierre)
ingénieur en chef de la météorologie
Objet:
chef du service météorologique interrégional Sud-Ouest
Groupe:
Service météorologique interrégional Sud-Ouest
date_debut="1991-06-06"
JORFTEXT000000355040(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De: Clarac (François)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membre nommé
sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000355039(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De: Demongeot (Jacques)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Commission scientifique spécialisée no 9
Biophysique, technologies biomédicales et chirurgicales
membres nommés
sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie
Collège A2
Remplace:M. Sauzade (Michel)
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000355039(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De: Decorps (Michel)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Commission scientifique spécialisée no 9
Biophysique, technologies biomédicales et chirurgicales
membres nommés
sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie
Collège A1
Remplace:M. Lallemand (Jean-Yves)
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000355039(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De: Aimé Ville
sous-directeur, et de
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats, marchés, conventions ou avenants, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000171896(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 199126/07/1991
De: Pierre Schmeltz
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats, marchés, conventions ou avenants, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000171896(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 199126/07/1991
De: Jacques Pernelle
agents contractuels, et à
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats, marchés, conventions ou avenants, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000171896(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 199126/07/1991
De: Jean Lafont
ingénieur en chef des ponts et chaussées, de
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats, marchés, conventions ou avenants, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000171896(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 199126/07/1991
De: Michel Balme
chargé de mission contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats, marchés, conventions ou avenants, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000171896(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 199126/07/1991
De: Cosima Mangenot
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats, marchés, conventions ou avenants, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000171896(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 199126/07/1991
De: Le Gal (Yves, Louis, Félix)
Objet:
notaire associé
membre de la société Yves Le Gal, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000171864(source JORF)
cessation de fonction
26 Juillet 199126/07/1991
De: Olivier Dousset
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-06-01"
JORFTEXT000000171863(source JORF)
cessation de fonction
26 Juillet 199126/07/1991
De: Mokhtari (Mohktar)
contrôleur des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement des Pyrénées-Atlantiques à Bayonne
Remplace:M. Sanz (Xavier)
Groupe:
Direction départementale de l'équipement des Pyrénées-Atlantiques à Bayonne
JORFTEXT000000171862(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De: Chantal Ghaisne de Bourmont
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseiller technique
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171861(source JORF)
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De: Hubert Testard
Objet:
conseiller commercial, directeur adjoint de cabinet
a_sa_demande
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000171861(source JORF)
cessation de fonction
26 Juillet 199126/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.