27 Octobre 2015

JUSK1526136A (source BOMJ)

De:	Jessica ZITO adjointe administrative
Objet:	régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Valence
Groupe:	Centre pénitentiaire de Valence

date_debut="2015-11-08"

nomination

JUSK1526134A (source BOMJ)

De:	Karine PITTARO adjointe administrative principale
Objet:	régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs au centre de détention de Neuvic sur l'Isle
Groupe:	Centre de détention de Neuvic sur l'Isle

date_debut="2015-11-17"
centre_detention="Neuvic sur l'Isle"

nomination

JUSK1526132A (source BOMJ)

De:	Jacques DOLMAIRE adjoint administratif
Objet:	régisseur de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Valence
Groupe:	Centre pénitentiaire de Valence

date_debut="2015-11-08"

nomination

JUSB1527268A (source BOMJ)

De:	Brigitte MOLINA (DELAGE) adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Longjumeau
Groupe:	Tribunal d'instance de Longjumeau

tribunal
tribunal_instance="Longjumeau"
suppleant

nomination

JUSB1527268A (source BOMJ)

De:	Sylvain RICHERT greffier du 2ème grade, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal d'instance de Longjumeau
Objet:	à compter de la date du présent arrêté

cessation de fonction

JORFTEXT000031386768 (source JORF)

De:	Julien BARRÉ
Objet:	au cabinet du ministre conseiller chargé des productions animales

cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000031386765 (source JORF)

De:	Bruno Ferreira
Objet:	conseiller chargé des productions animales au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000031386763 (source JORF)

De:	Spies (Patrick, Gabriel, René)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires du Haut-Rhin ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le 1er janvier 2012
Groupe:	Direction départementale des territoires

date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000031386756 (source JORF)

De:	Robert REBEIX
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques des Côtes-d'Armor
Groupe:	Direction départementale des finances publiques des Côtes-d'Armor

date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000031386750 (source JORF)

De:	Lionel RABAIN
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, affecté dans le département du Var
Groupe:	Var

date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000031386744 (source JORF)

De:	Serge MONBEC
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite chef du département comptable ministériel administrateur général des finances publiques de classe normale, 4e échelon, affecté au service du contrôle budgétaire et comptable ministériel auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:	Département comptable ministériel

date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000031386738 (source JORF)

De:	Bernard GALTIER
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté auprès du délégué du directeur général des finances publiques pour l'interrégion Sud-Est Réunion-Mayotte
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000031386732 (source JORF)

De:	Olivier DUQUESNOY
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite chef de service comptable de 1re catégorie, chef du service de la publicité foncière de Chambéry 1 (Savoie) administrateur des finances publiques de 5e échelon, détaché
Groupe:	Chef de service comptable de 1re catégorie, chef du service de la publicité foncière de Chambéry 1 (Savoie)

date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000031386726 (source JORF)

De:	Didier DOLLAT
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite administrateur des finances publiques de 5e échelon, comptable de la trésorerie de Tours centre hospitalier universitaire (Indre-et-Loire)
Groupe:	Trésorerie de Tours Centre hospitalier universitaire (Indre-et-Loire)

date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000031386720 (source JORF)

De:	Régis BERGOT
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite conservateur des hypothèques de 2e catégorie, détaché dans le grade d'administrateur général des finances publiques de classe normale, 5e échelon, chef du service de la publicité foncière de Nantes 1 (Loire-Atlantique)
Groupe:	Service de la publicité foncière de Nantes 1 (Loire-Atlantique)

date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000031386714 (source JORF)

De:	Pierre BARREAUX
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite administrateur des finances publiques de 4e échelon, affecté à l'administration centrale des ministères économique et financier
Groupe:	Administration centrale des ministères économique et financier

date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000031386711 (source JORF)

De:	Bernard Dourlens
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attaché principal d'administration de l'Etat

date_debut="2016-02-01"
depart_retraite

admission

De:	OLARD (François)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat personnalités extérieures
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

nomination

De:	FAVRE (Bernard)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat personnalités extérieures
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

nomination

De:	AUTHIER (Jean-Yves)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat personnalités extérieures
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

nomination

De:	PRETEUX (Françoise)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat personnalités extérieures
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

nomination

De:	DELAPLACE (Marie)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat personnalités extérieures
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

nomination

De:	BARRAUD (Sylvie)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat personnalités extérieures
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

nomination

autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"

De:	Ludwik Leibler directeur de l'unité UMR7167
Objet:	au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC152376DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC152352DR05 (source BOCNRS)

De:	Michel Lours
Objet:	agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) ACMO, DECIDE , Article 4er : Il

cessation de fonction

DEC152352DR05 (source BOCNRS)

De:	Michel Lours dans l'unité du CNRS n° 8630
Objet:	agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)

date_debut="2015-11-01"

cessation de fonction

DEC152351DR05 (source BOCNRS)

De:	Yann Le Coq Ingénieur de Recherche CNRS
Objet:	assistant de prévention au sein de l'unité mixte n° 8630 intitulée systèmes de référence temps-espace
Groupe:	Unité mixte n° 8630 intitulée systèmes de référence temps-espace

date_debut="2015-07-01"

nomination

autorite_delegation="Directeur d'unité"

De:	Claire Priou Assistant Ingénieur CNRS
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1

DEC152349DR06 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC152348DR06 (source BOCNRS)

De:	Claire Priou
Objet:	Assistant Ingénieur CNRS aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

autorite_delegation="Délégué régional"

De:	Alain Dereux directeur de l'unité FR2604
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC152348DR06 (source BOCNRS)

délégation de signature

De:	Olivier Fabbri
Objet:	Professeur à l'Université de Franche-Comté aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision

délégation de signature

De:	Francis Raoul
Objet:	de

délégation de signature

De:	Olivier Fabbri
Objet:

délégation de signature

De:	Gudrun Bornette
Objet:	Directrice de recherche

délégation de signature

De:	Sylvie
Objet:

délégation de signature

De:	Francis Raoul
Objet:	Maître de Conférences à l'Université de

maitre_de_conference

délégation de signature

DEC152346DR06 (source BOCNRS)

De:	Gudrun Bornette
Objet:	Directeur de recherche

délégation de signature

autorite_delegation="Délégué régional"

De:	Daniel Gilbert directeur de l'unité UMR6249
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC152346DR06 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC152181INC (source BOCNRS)

De:	Fédéric Prima maître de conférences à Chimie Paristech
Objet:	directeur de la fédération de recherche susvisée
Groupe:	Direction de la fédération de recherche susvisée

nomination

DEC152181INC (source BOCNRS)

De:	Yannick Champion
Objet:	directeur de la fédération de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:	Direction de la fédération de recherche susvisée, démissionnaire

date_debut="2015-07-01"

cessation de fonction

DEC152159INSU (source BOCNRS)

De:	Goulwenn LETOURNEUX Directeur de Service
Objet:	Directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de service susvisée
Groupe:	Unité mixte de service susvisée

nomination

DEC152159INSU (source BOCNRS)

De:	Emmanuel ROQUES
Objet:	directeur adjoint de l'unité mixte de service susvisée
Groupe:	Direction de l'unité mixte de service susvisée

date_debut="2015-05-01"

cessation de fonction

DEC152134INC (source BOCNRS)

De:	Michel Cloitre directeur de recherche au CNRS
Objet:	directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:	Unité mixte de recherche susvisée

date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-04-30"

nomination

DEC152074INSHS (source BOCNRS)

De:	Mathieu Arnoux Professeur de l'Université Paris Diderot
Objet:	directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:	Unité mixte de recherche susvisée

date_fin="2015-12-31"

nomination

DEC152074INSHS (source BOCNRS)

De:	Hassan Peerhossaini
Objet:	directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, er démissionnaire
Groupe:	Direction de l'unité mixte de recherche susvisée, er démissionnaire

date_debut="2015-10-01"

cessation de fonction