28 Mai 1999

De:	Rousset (André)
Objet:	membres de la formation spécialisée du Conseil des marchés financiers pour les activités de taux et de change experts avec voix délibérative et
Groupe:	Conseil des marchés financiers

nomination

De:	Ravise (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la formation spécialisée du Conseil des marchés financiers pour les activités de taux et de change experts avec voix délibérative et
Groupe:	Conseil des marchés financiers

nomination

De:	Mirat (Olivier)
Objet:	membres de la formation spécialisée du Conseil des marchés financiers pour les activités de taux et de change experts avec voix délibérative et
Groupe:	Conseil des marchés financiers

nomination

De:	Le Touze (Cyril)
Objet:	membres de la formation spécialisée du Conseil des marchés financiers pour les activités de taux et de change experts avec voix délibérative et
Groupe:	Conseil des marchés financiers

nomination

De:	Fourt (Nicolas)
Objet:	membres de la formation spécialisée du Conseil des marchés financiers pour les activités de taux et de change experts avec voix délibérative et
Groupe:	Conseil des marchés financiers

nomination

De:	Burghardt (Eugène)
Objet:	membres de la formation spécialisée du Conseil des marchés financiers pour les activités de taux et de change experts avec voix délibérative et
Groupe:	Conseil des marchés financiers

nomination

De:	Alexandre (Xavier)
Objet:	membres de la formation spécialisée du Conseil des marchés financiers pour les activités de taux et de change experts avec voix délibérative et
Groupe:	Conseil des marchés financiers

nomination

date_debut="1999-07-29"
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
depart_retraite="limite d'âge"

De:	Bégué (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application de l'article 1er du décret no 53-711 du 9 août 1953 de l'article 4, alinéa 2, de la loi du 18 août 1936 du code des pensions civiles et militaires de retraite inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

JORFTEXT000000744093 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000744092 (source JORF)

De:	Merrien (Francis) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité

nomination

JORFTEXT000000744091 (source JORF)

De:	Negre (Gérard) directeur du travail de 2e classe à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Tarn
Objet:	l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aveyron inclus
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aveyron

date_debut="1999-05-13"
date_fin="1999-07-25"

charge

JORFTEXT000000744063 (source JORF)

De:	Bentz (Jean-Louis) attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:	attaché principal de 1re classe
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

date_debut="1999-07-09"

promotion

inspecteur_general="Services judiciaires sur le territoire métropolitain. »"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Jean-Louis Nadal
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais, établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de l'inspection générale des services judiciaires sur le territoire métropolitain. »

délégation de signature

inspecteur_general="Services judiciaires sur le territoire métropolitain. »"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Elisabeth Lapasset, épouse Seither magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placée sous l'autorité de
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais, établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de l'inspection générale des services judiciaires sur le territoire métropolitain. »

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Bernard de Gouttes
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais, établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction des services judiciaires sur le territoire métropolitain. »

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Nicolas Jacquet magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais, établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction des affaires criminelles et des grâces sur le territoire métropolitain. »
Groupe:	Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Yves Charpenel
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais, établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction des affaires criminelles et des grâces sur le territoire métropolitain. »
Groupe:	Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Alain Mancini magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais, établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction des affaires civiles et du sceau sur le territoire métropolitain. »
Groupe:	Direction des affaires civiles et du sceau

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Francis Cavarroc
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais, établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction des affaires civiles et du sceau sur le territoire métropolitain. »
Groupe:	Direction des affaires civiles et du sceau

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Stéphane Lacaille attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais, établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse sur le territoire métropolitain
Groupe:	Direction de la protection judiciaire de la jeunesse

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Robert Rouquette directeur des services pénitentiaires affecté à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commande ainsi que les états de frais, établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de l'administration pénitentiaire sur le territoire métropolitain. »
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Hélène Rauline
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Marie-Colette Lalire directrice départementale de la protection judiciaire de la jeunesse affectée à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placée sous l'autorité de
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Bernadette Martin-Lécuyer magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placée sous l'autorité de
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais, établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction des services judiciaires sur le territoire métropolitain. »

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Sylvie Perdriolle
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais, établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse sur le territoire métropolitain
Groupe:	Direction de la protection judiciaire de la jeunesse

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Martine Viallet
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commande ainsi que les états de frais, établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de l'administration pénitentiaire sur le territoire métropolitain. »
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

délégation de signature

JORFTEXT000000561039 (source JORF)

De:	Mora (Philippe) attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:	attaché principal de 1re classe
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

date_debut="1999-09-16"

promotion

JORFTEXT000000561038 (source JORF)

De:	Bainville (Vincent) attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:	attaché principal de 1re classe
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

date_debut="1999-08-16"

promotion

JORFTEXT000000561005 (source JORF)

De:	Chibert (Jean-Paul) attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:	attaché principal de 1re classe
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

date_debut="1999-07-16"

promotion

JORFTEXT000000561004 (source JORF)

De:	Clottes (Jean, José, Edouard) conservateur général du patrimoine
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1999-07-09"

admission

JORFTEXT000000560890 (source JORF)

De:	Marchand (Olivier) administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, sous-directeur
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité

nomination

a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Sami Nair
Objet:	délégué interministériel au codéveloppement et aux migrations internationales

JORFTEXT000000560889 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000378665 (source JORF)

De:	Lauzon (Jacqueline) attachée principale de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:	attachée principale de 1re classe
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

date_debut="1999-10-24"

promotion

De:	de Lencquesaing (Edouard-François)
Objet:	membres de la formation spécialisée du Conseil des marchés financiers pour les activités de conservation, règlement et livraison d'instruments financiers experts avec voix délibérative et
Groupe:	Conseil des marchés financiers

nomination

De:	Vayssettes (Philippe)
Objet:	membres de la formation spécialisée du Conseil des marchés financiers pour les activités de conservation, règlement et livraison d'instruments financiers experts avec voix délibérative et
Groupe:	Conseil des marchés financiers

nomination

De:	Roncin (Marcel)
Objet:	membres de la formation spécialisée du Conseil des marchés financiers pour les activités de conservation, règlement et livraison d'instruments financiers experts avec voix délibérative et
Groupe:	Conseil des marchés financiers

nomination

De:	Pauzet (Philippe)
Objet:	membres de la formation spécialisée du Conseil des marchés financiers pour les activités de conservation, règlement et livraison d'instruments financiers experts avec voix délibérative et
Groupe:	Conseil des marchés financiers

nomination

De:	Merere (Joël)
Objet:	membres de la formation spécialisée du Conseil des marchés financiers pour les activités de conservation, règlement et livraison d'instruments financiers experts avec voix délibérative et
Groupe:	Conseil des marchés financiers

nomination

De:	Marson (Jean-Philippe)
Objet:	membres de la formation spécialisée du Conseil des marchés financiers pour les activités de conservation, règlement et livraison d'instruments financiers experts avec voix délibérative et
Groupe:	Conseil des marchés financiers

nomination

De:	Joubeaud (Hervé)
Objet:	membres de la formation spécialisée du Conseil des marchés financiers pour les activités de conservation, règlement et livraison d'instruments financiers experts avec voix délibérative et
Groupe:	Conseil des marchés financiers

nomination

De:	Ghozi (Alain)
Objet:	membres de la formation spécialisée du Conseil des marchés financiers pour les activités de conservation, règlement et livraison d'instruments financiers experts avec voix délibérative et
Groupe:	Conseil des marchés financiers

nomination

De:	André (Luc)
Objet:	membres de la formation spécialisée du Conseil des marchés financiers pour les activités de conservation, règlement et livraison d'instruments financiers experts avec voix délibérative et
Groupe:	Conseil des marchés financiers

nomination

De:	Andrieu (Philippe)
Objet:	membres de la formation spécialisée du Conseil des marchés financiers pour les activités de conservation, règlement et livraison d'instruments financiers experts avec voix délibérative et
Groupe:	Conseil des marchés financiers

nomination

De:	Filleul (Marie-Pierryle)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1999 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Orthopédie dento-faciale

admission

De:	Morenas (Maurice)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1999 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Sciences anatomiques et physiologiques, occclusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie

admission

De:	Cathelineau (Guy)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1999 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Sciences anatomiques et physiologiques, occclusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie

admission

De:	Lautrou (Alain)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1999 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Orthopédie dento-faciale

admission

De:	Bacon (William)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1999 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Orthopédie dento-faciale

admission

De:	Haikel (Youssef)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1999 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Odontologie conservatrice, endodontie

admission

De:	Lefevre (Benoît)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1999 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation

admission

JORFTEXT000000378221 (source JORF)

De:	Augier (Thérèse), épouse Douvreleur magistrate
Objet:	sous-directrice à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la justice

nomination

JORFTEXT000000197638 (source JORF)

De:	Serre (Claude) trésorier principal de 1re catégorie du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'institut régional d'administration de Lille
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

nomination

JORFTEXT000000197638 (source JORF)

De:	Lallemand (Anne-Marie) trésorière principale de 1re catégorie du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'institut régional d'administration de Metz
Groupe:	Institut régional d'administration de Metz

nomination

JORFTEXT000000197637 (source JORF)

De:	Roussel (Bruno) administrateur civil de 1re classe
Objet:	sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de la Dordogne
Groupe:	Préfecture de Dordogne

sous-prefet
cabinet="Préfet de la Dordogne"

nomination

De:	Valcarcel (Jean)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1999 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)

admission

De:	Rocher (Philippe)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1999 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie

admission

De:	Schouver (Jacques)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1999 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)

admission

De:	Delcambre (Thierry)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1999 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)

admission

De:	Gaubert (Jacques)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1999 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires Orthopédie dento-faciale

admission

De:	Bardinet (Etienne)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1999 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires Orthopédie dento-faciale

admission

De:	Moyen (Olivier)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1999 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires Odontologie conservatrice, endodontie

admission

De:	Levallois (Bernard)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1999 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires Odontologie conservatrice, endodontie

admission

De:	Josset (Yannick)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1999 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires Odontologie conservatrice, endodontie

admission

De:	Bouter (Denis)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1999 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires Odontologie conservatrice, endodontie

admission

De:	Barek (Stéphane)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1999 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires Odontologie conservatrice, endodontie

admission

De:	Mauprivez (Cédric)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1999 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation

admission

De:	Deschaumes (Christophe)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1999 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation

admission

De:	Bravetti (Pierre)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1999 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation

admission

De:	Sicard-Bons (Catherine)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1999 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)

admission

De:	Montal (Sylvie)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1999 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)

admission

De:	Anagnostou (Fani)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1999 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires Parodontologie

admission

De:	Armengol (Valérie)
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 1999 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires Odontologie conservatrice, endodontie

admission

JORFTEXT000000197635 (source JORF)

De:	Gastellier (Annie) commissaire divisionnaire
Objet:	sous-directrice dans les services du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale.)
Groupe:	Secrétariat général de la défense nationale (SGDN)

nomination

De:	Olivier-Pierre de Mazières
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	21 mai 1999 portant délégation de signature

habilitation

De:	Alex Merali administrateur civil, chef du service chargé du dépôt légal du ministère de l'intérieur, directement placés sous l'autorité de
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	21 mai 1999 portant délégation de signature

habilitation

De:	Philippe Le Carpentier administrateur civil, chef du bureau central des cultes
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	21 mai 1999 portant délégation de signature

habilitation

De:	Michel Fuzeau
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	21 mai 1999 portant délégation de signature

habilitation

De:	Yann Dyèvre administrateur civil, chef du bureau des groupements et associations
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	21 mai 1999 portant délégation de signature

habilitation

De:	Gérard Desos sous-préfet, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	21 mai 1999 portant délégation de signature

habilitation

De:	Elodie Degiovanni administrateurs civils
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	21 mai 1999 portant délégation de signature

habilitation