28 Juillet 1998

JORFTEXT000000741381 (source JORF)

De:	Blanc (Bernard) administrateur civil
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

nomination

JORFTEXT000000741380 (source JORF)

De:	Lefèvre (Richard) professeur des universités
Objet:	directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique
Groupe:	Institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique

date_debut="1998-09-01"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000741380 (source JORF)

De:	Maurin (Robert) professeur des universités
Objet:	directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique
Groupe:	Institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique

date_debut="1998-09-01"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"

De:	Augarde (Olivier, Michel, Guy, René)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jacques Schreiber, Yves Le Quere, Bernard Giry-Laterriere, notaires associés, titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000000741379 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000558154 (source JORF)

De:	Préau (Brigitte) secrétaire générale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, détachée depuis le 1er novembre 1992 dans le corps des attachés d'administration centrale du secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Objet:	dans ce corps attachée d'administration centrale

intégration

JORFTEXT000000558153 (source JORF)

De:	Renard (Catherine) attachée principale d'administration centrale
Objet:	dans son corps d'origine et radiée de ce corps date de sa titularisation administrateur civil de 2e classe

date_debut="1996-09-01"

réintégration

JORFTEXT000000558147 (source JORF)

De:	Pfeiffer (Jean-Benoît)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Bindler (François-Régis, Jean)

notaire
notaire_residence="Orbey (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"

nomination

JORFTEXT000000558147 (source JORF)

De:	Pfeiffer (Jean-Benoît) au sein de la société civile professionnelle Hubert Fritsch et Jean-Paul Pfeiffer, notaires associés, titulaire d'un office notarial
Objet:	notaire salarié

notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"

cessation de fonction

JORFTEXT000000558146 (source JORF)

De:	Frering (Bettina, Léa, Isabelle)
Objet:	notaire
Remplace:	Mme Stiebert (Dominique, Marguerite, Marie), épouse Seitlinger

notaire
notaire_residence="Drulingen (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"

nomination

JORFTEXT000000558145 (source JORF)

De:	Mathe (Sophie) juge au tribunal de grande instance de Laon, chargée du service du tribunal d'instance de Laon
Objet:	examinateur spécialisé adjoint au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

ecole

nomination

a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Jonzac"
sous-prefecture_departement_code="17"

De:	Marraco-Magendie (Mireille) conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détachée
Objet:	sous-préfet de Jonzac sous-préfet hors classe
Groupe:	Sous-préfecture de Jonzac

JORFTEXT000000558115 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000558114 (source JORF)

De:	Mallet (Françoise) administrateur civil
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Van Dooren (Bruno) SCDU Paris-IV
Objet:	titularisés et affectés conservateurs généraux des bibliothèques

nomination

De:	Raccah (Philippe) Bibliothèque nationale de France
Objet:	titularisés et affectés conservateurs généraux des bibliothèques

nomination

De:	Claudet (Jean-Yves) Bibliothèque nationale de France
Objet:	titularisés et affectés conservateurs généraux des bibliothèques

nomination

De:	Carbone (Pierre) SCDU Paris-XII
Objet:	titularisés et affectés conservateurs généraux des bibliothèques

nomination

De:	Annezer (Jean-Claude) service commun de documentation de l'université Toulouse-II
Objet:	titularisés et affectés conservateurs généraux des bibliothèques

nomination

De:	Tesnière (Valérie), épouse Cabestan Bibliothèque nationale de France
Objet:	titularisés et affectés conservateurs généraux des bibliothèques

nomination

De:	Santiago (Suzanne) agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Objet:	titularisés et affectés conservateurs généraux des bibliothèques

nomination

De:	Robert (Catherine), épouse Pouyet bibliothèque municipale classée de Grenoble
Objet:	titularisés et affectés conservateurs généraux des bibliothèques

nomination

De:	Poisson (Marie-Jeanne) SCDU Reims
Objet:	titularisés et affectés conservateurs généraux des bibliothèques

nomination

De:	Picot (Nicole) bibliothèque centrale des musées du Louvre
Objet:	titularisés et affectés conservateurs généraux des bibliothèques

nomination

De:	Duplantier (Marie-France), épouse Salabert SCDU Bordeaux-I
Objet:	titularisés et affectés conservateurs généraux des bibliothèques

nomination

De:	Bertrand (Anne-Marie) direction du livre et de la lecture, ministère de la culture et de la communication
Objet:	titularisés et affectés conservateurs généraux des bibliothèques

nomination

De:	Berthier (Annie) Bibliothèque nationale de France
Objet:	titularisés et affectés conservateurs généraux des bibliothèques

nomination

huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"

De:	Fauvel (Didier, Henri, Daniel)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. Guillon (Jean-Pierre)

JORFTEXT000000558112 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000558036 (source JORF)

De:	Etiolles (Essonne)
Objet:	à

transfert

JORFTEXT000000375191 (source JORF)

De:	Hubert
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui Fait à Paris, le 3 juillet 1998 Le président
Groupe:	Société Belgacom Téléport SA

charge

JORFTEXT000000375190 (source JORF)

De:	Barberousse (Jean)
Objet:	dans leurs fonctions de membres suppléants du comité technique radiophonique de Paris. Leur mandat s'achèvera le 26 septembre 2002
Groupe:	Comité technique radiophonique de Paris

suppleant

reconduction

JORFTEXT000000375190 (source JORF)

De:	Meadel (Cécile)
Objet:	dans leurs fonctions de membres suppléants du comité technique radiophonique de Paris. Leur mandat s'achèvera le 26 septembre 2002
Groupe:	Comité technique radiophonique de Paris

suppleant

reconduction

JORFTEXT000000374761 (source JORF)

De:	François Bonnelle
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite préfet

date_debut="1998-10-01"
prefet
depart_retraite

admission

a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Vigan"
sous-prefecture_departement_code="30"

De:	Lamontagne (François) conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détaché
Objet:	sous-préfet du Vigan sous-préfet de 2e classe
Groupe:	Sous-préfecture du Vigan

JORFTEXT000000374760 (source JORF)

cessation de fonction

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Guebwiller"
sous-prefecture_departement_code="68"
cabinet="Préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe"

De:	Niquet (Vincent) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfet de Guebwiller sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
Groupe:	Préfecture de Guadeloupe

JORFTEXT000000374759 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000374758 (source JORF)

De:	Abécassis (Alain) administrateur civil
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

nomination

JORFTEXT000000374757 (source JORF)

De:	Constant (Henri, Marie, René)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"

cessation de fonction

JORFTEXT000000374732 (source JORF)

De:	Mathe (Sophie) juge au tribunal de grande instance de Laon, chargée du service du tribunal d'instance de Laon
Objet:	examinateur spécialisé adjoint au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

ecole

nomination

JORFTEXT000000194504 (source JORF)

De:	Bach (Daniel) professeur d'éducation physique et sportive
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs au titre de l'année 1998

inscription

date_debut="1998-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du secrétariat d'Etat à l'industrie"

De:	Binda-Haddad (Nathalie) inspectrice de La Poste
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du secrétariat d'Etat à l'industrie attachée d'administration centrale, 6e échelon
Groupe:	Secrétariat d'Etat à l'industrie

JORFTEXT000000194503 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000194502 (source JORF)

De:	Poujade (Alain) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	sous-préfet de 1re classe, sous-préfet du Vigan
Groupe:	Sous-préfecture du Vigan

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Vigan"
sous-prefecture_departement_code="30"

nomination

JORFTEXT000000193533 (source JORF)

De:	Mathe (Sophie) juge au tribunal de grande instance de Laon, chargée du service du tribunal d'instance de Laon
Objet:	examinateur spécialisé adjoint au jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

ecole

nomination

date_debut="1997-10-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement"

De:	Le Foll Picou (Josette) attachée d'administration centrale
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité date de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement

JORFTEXT000000193532 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000192861 (source JORF)

De:	Baron (Thierry) commissaire principal de police
Objet:	sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de l'Aude
Groupe:	Préfecture d'Aude

sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Aude"

nomination

JORFTEXT000000192860 (source JORF)

De:	Peretti (Claudine) administrateur civil
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Seurre (François) directeur général adjoint de Midland Bank
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 20 avril 1998 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Romelaer (Pierre) professeur à l'université Paris-IX
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 20 avril 1998 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Igalens (Jacques) professeur à l'université Toulouse-I
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 20 avril 1998 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Goffin (Robert) professeur à l'université Paris-I, président du jury
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 20 avril 1998 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Gervais (Michel) professeur à l'université Rennes-I
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 20 avril 1998 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Dubois (Pierre) professeur à l'université Montpellier-II
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 20 avril 1998 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Chevalier (Michel) directeur de la société Executive Interim Management
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 20 avril 1998 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination