Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes

Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes

Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes

Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes

Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes

Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes

Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes

Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes

Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes

Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes

Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes

Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes

Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

commission des affaires européennes

Le groupe Rassemblement National

commission des affaires européennes

Le groupe Rassemblement National

GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL

(118 membres au lieu de 115)

GROUPE HORIZONS & INDÉPENDANTS

Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement

(7 au lieu de 6)

GROUPE SOCIALISTES ET APPARENTÉS

(60 membres au lieu de 59)

GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL

(118 membres au lieu de 115)

GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL

(118 membres au lieu de 115)

secrétaire fédéral de la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle Force ouvrière (Fnec-FP-FO)

de rapporteurs

Fédération Sud Éducation - sous réserve de confirmation

directeur général de la Carsat Alsace-Moselle

de rapporteurs

en visioconférence, de représentants des Caisses d'assurance retraite et de la santé au travail

(CARSAT)

sous-directeur relations clients et partenariats de la Carsat Rhône-Alpes

de rapporteurs

en visioconférence, de représentants des Caisses d'assurance retraite et de la santé au travail

(CARSAT)

directeur retraite de la Carsat Alsace-Moselle

de rapporteurs

en visioconférence, de représentants des Caisses d'assurance retraite et de la santé au travail

(CARSAT)

directeur national retraite

de rapporteurs

en présentiel, de représentants de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

(CNAV)

directeur général

de rapporteurs

en présentiel, de représentants de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

(CNAV)

directeur de la sécurité sociale

de rapporteurs

audition, ouverte à la presse, de

sous-directeur adjoint au sein de la sous-direction des études et des prévisions financières

de rapporteurs

audition, ouverte à la presse, de

sous-directeur des retraites et des institutions de la protection sociale complémentaire (DSS/SD3)

de rapporteurs

audition, ouverte à la presse, des représentants de la direction de la sécurité sociale

directeur

de rapporteurs

audition, ouverte à la presse, des représentants de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees)

chef du bureau de la lutte contre l'exclusion

(BLCE)

de rapporteurs

audition, ouverte à la presse, des représentants de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees)

sous-directeur des synthèses, des études économiques et de l'évaluation

de rapporteurs

audition, ouverte à la presse, des représentants de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees)

sous-directrice relations assurés et partenariats de la Carsat Sud-Est

de rapporteurs

en visioconférence, de représentants des Caisses d'assurance retraite et de la santé au travail

(CARSAT)

responsable département pilotage et appui métier de la Carsat Sud-Est

de rapporteurs

en visioconférence, de représentants des Caisses d'assurance retraite et de la santé au travail

(CARSAT)

directrice action sociale de la Carsat Alsace-Moselle

de rapporteurs

en visioconférence, de représentants des Caisses d'assurance retraite et de la santé au travail

(CARSAT)

directrice statistiques prospective et recherche

de rapporteurs

en présentiel, de représentants de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

(CNAV)

sous-directrice de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail

de rapporteurs

audition, ouverte à la presse, de

adjointe au chef de bureau, Prestations familiales et aides au logement

de rapporteurs

audition, ouverte à la presse, de

adjointe au sous-directeur (DSS/SD3)

de rapporteurs

audition, ouverte à la presse, des représentants de la direction de la sécurité sociale

chargée d'études au sein du BLCE

de rapporteurs

audition, ouverte à la presse, des représentants de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees)

rapporteur)

de rapporteurs

Commission du développement durable

rapporteur général)

de rapporteurs

Commission des finances

rapporteur général)

de rapporteurs

Commission des finances

rapporteur général)

de rapporteurs

Commission des finances

rapporteur général)

de rapporteurs

Commission des finances

rapporteur général)

de rapporteurs

Commission des finances

rapporteur général)

de rapporteurs

Commission des finances

secrétaire national de la CGT Educ'action

de rapporteurs

sur la proposition de loi visant à abroger le dispositif des amendes forfaitaires délictuelles (n° 3173)

Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face

Mission d'information sur le maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique

Audition conjointe, ouverte à la presse, des représentants des syndicats représentatifs du premier degré public

secrétaires fédéraux de la CFDT éducation, formation, recherche publiques

de rapporteurs

sur la proposition de loi visant à abroger le dispositif des amendes forfaitaires délictuelles (n° 3173)

Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face

Mission d'information sur le maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique

Audition conjointe, ouverte à la presse, des représentants des syndicats représentatifs du premier degré public

président

de rapporteurs

sur la proposition de loi visant à abroger le dispositif des amendes forfaitaires délictuelles (n° 3173)

Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face

Mission d'information sur le maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique

Audition conjointe, ouverte à la presse, des représentants des syndicats représentatifs du premier degré public

de rapporteurs

sur la proposition de loi visant à abroger le dispositif des amendes forfaitaires délictuelles (n° 3173)

Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face

Mission d'information sur le maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique

Audition conjointe, ouverte à la presse, des représentants des syndicats représentatifs du premier degré public

de rapporteurs

sur la proposition de loi visant à abroger le dispositif des amendes forfaitaires délictuelles (n° 3173)

Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face

Mission d'information sur le maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique

Audition conjointe, ouverte à la presse, des représentants des syndicats représentatifs du premier degré public

membre du secteur 1er degré du Syndicat national des lycées, collèges, écoles et du supérieur (Snalc)

de rapporteurs

sur la proposition de loi visant à abroger le dispositif des amendes forfaitaires délictuelles (n° 3173)

Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face

Mission d'information sur le maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique

Audition conjointe, ouverte à la presse, des représentants des syndicats représentatifs du premier degré public

membres du bureau national de la Fédération syndicale unitaire

(FSU)

de rapporteurs

sur la proposition de loi visant à abroger le dispositif des amendes forfaitaires délictuelles (n° 3173)

Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face

Mission d'information sur le maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique

Audition conjointe, ouverte à la presse, des représentants des syndicats représentatifs du premier degré public

secrétaire nationale

de rapporteurs

sur la proposition de loi visant à abroger le dispositif des amendes forfaitaires délictuelles (n° 3173)

Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face

Mission d'information sur le maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique

Audition conjointe, ouverte à la presse, des représentants des syndicats représentatifs du premier degré public

responsable nationale premier degré du Syndicat des enseignants-Unsa (SE-Unsa)

de rapporteurs

sur la proposition de loi visant à abroger le dispositif des amendes forfaitaires délictuelles (n° 3173)

Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face

Mission d'information sur le maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique

Audition conjointe, ouverte à la presse, des représentants des syndicats représentatifs du premier degré public

directeur général des relations internationales et de la stratégie

(DGRIS), sur le projet de loi de finances pour 2027 (sous réserve de son dépôt)

de rapporteurs

Commission de la défense

ministre des Armées et des Anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2027 (sous réserve de son dépôt)

de rapporteurs

Commission de la défense

ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

de rapporteurs

Commission de la défense