31 Juillet 1996

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: François Auque
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la Société nationale industrielle Aérospatiale
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
directeur des affaires économiques et financières
Groupe:
date_debut="1996-06-01"
cour_comptes
réintégration
31 Juillet 199631/07/1996
De: Auque (François)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de la Société nationale industrielle Aérospatiale
directeur des affaires économiques et financières pour une période maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="1996-06-01"
cour_comptes
détachement
31 Juillet 199631/07/1996
De: Morel (Catherine)
Objet:
représentant des communautés éducatives
au titre de parent d'élève, au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
Remplace:M. Romain (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Maccioni (Pascal)
service détaché, 10 octobre 1996
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: d'Ornano (Joseph)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: Cases (Jean-Luc)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: Carrel (Patrick)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: Sansoucy (Jean-Michel)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: Fillion (Michel)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: Peltier (Clément)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: Estrat (Henri)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: Oillic-Lepetit (Anne)
service détaché, 21 janvier 1996
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: Iasnogorodski (Annie)
service détaché, 16 mai 1996
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: Guyant (Agnès)
service détaché, 19 décembre 1996
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: Cambon (Christine)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: Boyer (Renée)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: Manche (André, Etienne)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, mis à disposition du ministère de l'environnement
date_debut="1996-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Juillet 199631/07/1996
De: Bourgues (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Benazzouz (Kamal)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Arnal (Béatrice)
Objet:
élève titulaire de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1995-1996
Groupe:
ecole
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: d'Ornano (Joseph)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: Sansoucy (Jean-Michel)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: Peltier (Clément)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: Maccioni (Pascal)
service détaché
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: Fillion (Michel)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: Estrat (Henri)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: Cases (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: Carrel (Patrick)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: Oillic-Lepetit (Anne)
service détaché
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: Iasnogorodski (Annie)
service détaché
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: Guyant (Agnès)
service détaché
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: Cambon (Christine)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: Boyer (Renée)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
31 Juillet 199631/07/1996
De: Folscheid (Bénédicte)
conseiller de tribunal administratif
Objet:
rapporteur devant la commission instituée par l'article 87 de la loi no 93-122 du 29 janvier 1993, compétente pour la fonction publique de l'Etat
instituée par l'article 87 de la loi no 93-122 du
29 janvier 1993
modifiée relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques et compétente pour la fonction publique de l'Etat
Groupe:
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Lalonnier (Marc)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentant des régies de pompes funèbres
membre suppléant
Remplace:M. Tardy (Marcel)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Langeron (Jean-Louis)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
membre suppléant
Remplace:M. Lenain (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Lalonnier (Langeron, M.)
prend fin le
31 août 1997
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentant des régies de pompes funèbres
Groupe:
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Charpentier (Yves)
conseiller commercial de 1re classe, maintenu en disponibilité pour convenances personnelles pour six mois
Objet:
à l'administration centrale
date_debut="1996-03-01"
réintégration
31 Juillet 199631/07/1996
De: Cuisinier (Jean-Baptiste)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Capitaine Weber (Rémi)
armée de terre (Matériel)
Objet:
sur la liste d'admission dans le corps des ingénieurs militaires des essences
date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
inscription
31 Juillet 199631/07/1996
De: Capitaine Leao (Denis)
armée de terre (Train)
Objet:
sur la liste d'admission dans le corps des ingénieurs militaires des essences
date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
inscription
31 Juillet 199631/07/1996
De: Capitaine Decamps (Philippe)
armée de l'air
Objet:
sur la liste d'admission dans le corps des ingénieurs militaires des essences
date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
inscription
31 Juillet 199631/07/1996
De: Peter (Louis, Dominique, Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, mis à disposition du ministère de l'environnement
date_debut="1996-09-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Juillet 199631/07/1996
De: Pipelier (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut international d'administration publique
Représentant le ministre délégué à la coopération
membre suppléant
Remplace:Mme Metayer (Colette)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Arnaud (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut international d'administration publique
Représentant le ministre délégué à la coopération
membre titulaire
Remplace:M. Severino (Jean-Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Bourolleau (Françoise)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
31 Juillet 199631/07/1996
De: Rigaudière (Philippe)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
à Helsinki
chef des services d'expansion économique en Finlande
Groupe:
affectation
31 Juillet 199631/07/1996
De: Ochsenbein (Hervé)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
à Sao Paulo
chef de poste, pour exercer ses fonctions sous l'autorité du chef de la mission économique et financière au Brésil
Groupe:
affectation
31 Juillet 199631/07/1996
De: Lambert (André)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à Belgrade
chef des services d'expansion économique en Serbie et au Monténégro
Groupe:
affectation
31 Juillet 199631/07/1996
De: Cosquer (Hervé)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Juillet 199631/07/1996
De: Moussy (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission bancaire
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Leclercq (Pierre)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission bancaire
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Fourré (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission bancaire
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Allain (Serge)
Objet:
membres de la commission bancaire
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Touzery (Robert)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission bancaire
titulaires
Groupe:
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Robert (André)
Objet:
membres de la commission bancaire
titulaires
Groupe:
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Lapomme (Guy)
Objet:
membres de la commission bancaire
titulaires
Groupe:
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Dumas (Jean-Pierre)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission bancaire
titulaires
Groupe:
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Letocart (Pierre)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger et affecté à l'administration centrale
Groupe:
date_debut="1996-06-03"
corps="Expansion économique à l'étranger et"
réintégration
31 Juillet 199631/07/1996
De: Jouet (Roger)
délégué à la mémoire et à l'information historique représentant le ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
la commission consultative pour l'habilitation des associations d'anciens combattants et victimes de guerre à ester en justice
Groupe:
composition
31 Juillet 199631/07/1996
De: Guizard (Claude)
préfet, directeur général de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, président
Objet:
la commission consultative pour l'habilitation des associations d'anciens combattants et victimes de guerre à ester en justice
Groupe:
composition
31 Juillet 199631/07/1996
De: Goujat (Jacques)
membre suppléant du Conseil national de la vie associative
Objet:
la commission consultative pour l'habilitation des associations d'anciens combattants et victimes de guerre à ester en justice
Groupe:
composition
31 Juillet 199631/07/1996
De: Fèvre (Frédéric)
magistrat à la chancellerie, représentant le garde des sceaux, ministre de la justice
Objet:
la commission consultative pour l'habilitation des associations d'anciens combattants et victimes de guerre à ester en justice
Groupe:
composition
31 Juillet 199631/07/1996
De: Bassan (Pierre)
membre titulaire du Conseil national de la vie associative
Objet:
la commission consultative pour l'habilitation des associations d'anciens combattants et victimes de guerre à ester en justice
Groupe:
composition
31 Juillet 199631/07/1996
De: Cavailhes (Jérôme)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
31 Juillet 199631/07/1996
De: Triadou (Thierry)
Objet:
élèves stagiaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
31 Juillet 199631/07/1996
De: Sancho (Pierre-Olivier)
Objet:
élèves stagiaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
31 Juillet 199631/07/1996
De: Niot (François)
Objet:
élèves stagiaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
31 Juillet 199631/07/1996
De: Lavinal (Guillaume)
Objet:
élèves stagiaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
31 Juillet 199631/07/1996
De: Cats (Fabien)
Objet:
élèves stagiaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
31 Juillet 199631/07/1996
De: Aït Bengrir (Idar)
Objet:
élèves stagiaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
31 Juillet 199631/07/1996
De: Augène (Stéphane)
Objet:
élèves stagiaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
31 Juillet 199631/07/1996
De: Lufau (Sandrine)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
31 Juillet 199631/07/1996
De: Thau (Gaëlle)
Objet:
élèves stagiaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
31 Juillet 199631/07/1996
De: Lim (Chhun-Hong)
Objet:
élèves stagiaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
31 Juillet 199631/07/1996
De: Kihn (Isabelle)
Objet:
élèves stagiaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
31 Juillet 199631/07/1996
De: Champanet (Claire)
Objet:
élèves stagiaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
31 Juillet 199631/07/1996
De: Atger (Magali)
Objet:
élèves stagiaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
31 Juillet 199631/07/1996
De: Reisman (Claude)
administrateur civil, en service détaché, rattachée pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de son installation
trésorier-payeur général (2e catégorie)
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
31 Juillet 199631/07/1996
De: Farrugia (Emmanuel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Juillet 199631/07/1996
De:
Sangiuolo
conseiller régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
d) Au titre des deux représentants des collectivités locales désignés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
sur proposition de l'Association des maires de France, de l'association permanente des présidents de conseils généraux, de l'Association nationale des élus régionaux et de l'association des présidents de région socialistes et progressistes
Groupe:
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Lepeltier (Serge)
député, maire de Bourges
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
d) Au titre des deux représentants des collectivités locales désignés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
sur proposition de l'Association des maires de France, de l'association permanente des présidents de conseils généraux, de l'Association nationale des élus régionaux et de l'association des présidents de région socialistes et progressistes
Groupe:
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Vincent (François)
professeur à l'université Paris-X - Nanterre
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
c) Au titre des sept personnalités de l'enseignement supérieur choisies par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Vanel (Robert)
directeur de la Fédération nationale du sport universitaire
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
c) Au titre des sept personnalités de l'enseignement supérieur choisies par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Mudry (Michel)
directeur de l'Ecole supérieure de l'énergie et des matériaux de l'université d'Orléans
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
c) Au titre des sept personnalités de l'enseignement supérieur choisies par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Bonaccorsi (François)
directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Paris
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
c) Au titre des sept personnalités de l'enseignement supérieur choisies par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Bertrand (Gilles)
professeur à l'université de Bourgogne
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
c) Au titre des sept personnalités de l'enseignement supérieur choisies par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Boucard (Stéphane)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
b) Au titre des deux représentants désignés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
sur proposition des mutuelles étudiantes
Groupe:
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Perard (Jocelyne)
présidente de l'université de Bourgogne
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
c) Au titre des sept personnalités de l'enseignement supérieur choisies par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Caplet (Jeanine)
directeur du service commun universitaire d'accueil, d'orientation et d'insertion professionnelle des étudiants de l'université de Picardie-Jules-Verne
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
c) Au titre des sept personnalités de l'enseignement supérieur choisies par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Martin (Isabelle)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
b) Au titre des deux représentants désignés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
sur proposition des mutuelles étudiantes
Groupe:
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Borgel (Christophe)
Objet:
président du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
Groupe:
president
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Testa (Guillaume)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Raguet (Guillaume)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Pinault (Michaël)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Legros (Arnaud)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Legrand (Michel)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Cabrera (Olivier)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Bour (Stéphane)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Berthet (Laurent)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Amirshahi (Pouria)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Souloumiac (Géraldine)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Mosimann (Michel)
sous-préfet de 1re classe, détaché
Objet:
chef de la subdivision administrative des îles du Vent en Polynésie française
administrateur civil de 1re classe
Remplace:M. Delage (Jean-François)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199631/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.