Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté

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De: Hervé Richard
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne-Franche-Comté
3°
membres associés
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
duree="trois ans"
JORFTEXT000042231421(source JORF)
nomination
13 Août 202013/08/2020
De: Bernard Freslier
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne-Franche-Comté
3°
membres associés
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
duree="trois ans"
JORFTEXT000042231421(source JORF)
nomination
13 Août 202013/08/2020
De: Yves Majchrzak
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne-Franche-Comté
2°
chargé de mission
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
duree="trois ans"
JORFTEXT000042231421(source JORF)
nomination
13 Août 202013/08/2020
De: Joël Prillard
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne-Franche-Comté
1°
membres permanents du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
duree="trois ans"
JORFTEXT000042231421(source JORF)
nomination
13 Août 202013/08/2020
De: Jean-Marc Chastel
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne-Franche-Comté
1°
membres permanents du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
duree="trois ans"
JORFTEXT000042231421(source JORF)
nomination
13 Août 202013/08/2020
De: Aurélie Tomadini
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne-Franche-Comté
3°
membres associés
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
duree="trois ans"
JORFTEXT000042231421(source JORF)
nomination
13 Août 202013/08/2020
De: Monique Novat
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, présidente
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne-Franche-Comté
1°
membres permanents du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
duree="trois ans"
JORFTEXT000042231421(source JORF)
nomination
13 Août 202013/08/2020
De: Joël Prillard
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, titulaire
Objet:
au
1er mai 2020
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne-Franche-Comté
membres permanents du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
duree="trois ans"
JORFTEXT000041829392(source JORF)
nomination
29 Avril 202029/04/2020
De: Jean-Marc Chastel
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, suppléant
Objet:
au
1er mai 2020
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne-Franche-Comté
membres permanents du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
duree="trois ans"
JORFTEXT000041829392(source JORF)
nomination
29 Avril 202029/04/2020
De: Joël PRILLARD
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, suppléant
Objet:
membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne-Franche-Comté
membre permanent du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
duree="trois ans"
JORFTEXT000038759415(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Hervé Richard
titulaire
Objet:
comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne-Franche-Comté
2°
membre associé
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
date_debut="2019-05-12"
duree="trois ans"
JORFTEXT000038438873(source JORF)
nomination
05 Mai 201905/05/2019
De: Bernard Freslier
suppléant
Objet:
comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne-Franche-Comté
2°
membre associé
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
date_debut="2019-05-12"
duree="trois ans"
JORFTEXT000038438873(source JORF)
nomination
05 Mai 201905/05/2019
De: Bruno Lhuissier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, titulaire
Objet:
comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne-Franche-Comté
1°
membre permanent du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
date_debut="2019-05-12"
duree="trois ans"
JORFTEXT000038438873(source JORF)
nomination
05 Mai 201905/05/2019
De: Aurélie Tomadini
titulaire
Objet:
comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne-Franche-Comté
2°
membre associé
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
date_debut="2019-05-12"
duree="trois ans"
JORFTEXT000038438873(source JORF)
nomination
05 Mai 201905/05/2019
De: Bruno Lhuissier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, suppléant
Objet:
membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne-Franche-Comté
1°
membre permanent du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
duree="trois ans"
JORFTEXT000037640072(source JORF)
nomination
24 Novembre 201824/11/2018
De: Aurélie Tomadini
suppléante
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne - Franche-Comté
2°
membre associé
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
date_debut="2018-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000036251118(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Monique Novat
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, coordonnatrice de la MIGT de Lyon, présidente
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne - Franche-Comté
1°
membre permanent du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
date_debut="2018-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000036251118(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Philippe Dhenein
Objet:
président de la mission régionale d'autorité environnementale du conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne-Franche-Comté
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
a_sa_demande
president
JORFTEXT000036251118(source JORF)
cessation de fonction
23 Décembre 201723/12/2017
De: Juliette Olivier-Leprince
Objet:
membre associée de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne-Franche-Comté
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
a_sa_demande
JORFTEXT000035986494(source JORF)
cessation de fonction
08 Novembre 201708/11/2017
De: Juliette Olivier-Leprince
Objet:
membre associée suppléante de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne-Franche-Comté
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
Autorité environnementale
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000034680101(source JORF)
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Gudrun Bornette
Objet:
membre associée suppléante de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne-Franche-Comté
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
Autorité environnementale
a_sa_demande
suppleant
JORFTEXT000034680101(source JORF)
cessation de fonction
11 Mai 201711/05/2017
De: Hervé Richard
titulaire
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne - Franche-Comté
2°
membre associé
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
Autorité environnementale
duree="trois ans"
JORFTEXT000032543125(source JORF)
nomination
19 Mai 201619/05/2016
De: Jean-Pierre Nicol
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, suppléant
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne - Franche-Comté
1°
membre permanent du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Autorité environnementale
duree="trois ans"
JORFTEXT000032543125(source JORF)
nomination
19 Mai 201619/05/2016
De: Hubert Goetz
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, titulaire
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne - Franche-Comté
1°
membre permanent du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Autorité environnementale
duree="trois ans"
JORFTEXT000032543125(source JORF)
nomination
19 Mai 201619/05/2016
De: Philippe Dhenein
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, coordonnateur de la MIGT de Lyon, président
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne - Franche-Comté
1°
membre permanent du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Autorité environnementale
duree="trois ans"
JORFTEXT000032543125(source JORF)
nomination
19 Mai 201619/05/2016
De: Colette Vallée
titulaire
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne - Franche-Comté
2°
membre associé
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
Autorité environnementale
duree="trois ans"
JORFTEXT000032543125(source JORF)
nomination
19 Mai 201619/05/2016
De: Gudrun Bornette
suppléante
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne - Franche-Comté
2°
membre associé
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
Autorité environnementale
duree="trois ans"
JORFTEXT000032543125(source JORF)
nomination
19 Mai 201619/05/2016

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