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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Lilyane Guilloux, épouse Poswolski
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée relative au maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
conseiller
A la cour d'appel de Versailles
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_debut="1994-10-27"
cour_appel="Versailles"
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nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Claude Michel
magistrats admis
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en activité
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée relative au maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
substitut du procureur de la République
Au tribunal de grande instance de Meaux
Groupe:
Tribunal de grande instance de Meaux
date_debut="1994-10-17"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
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nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Dominique Ribeton
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée relative au maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
juge
Au tribunal de grande instance de Bayonne
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bayonne
date_debut="1994-10-16"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
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nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Paul Pascal
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée relative au maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
conseiller
A la cour d'appel de Metz
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_debut="1994-09-25"
cour_appel="Metz"
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nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Jean Cavallino
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée relative au maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
conseiller
A la cour d'appel de Nîmes
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_debut="1994-09-20"
cour_appel="Nîmes"
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nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Roger Eschrich
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée relative au maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
conseiller
A la cour d'appel de Colmar
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_debut="1994-09-14"
cour_appel="Colmar"
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nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Michèle Beaucourt-Dufour
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée relative au maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
conseiller
A la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="1994-08-09"
cour_appel="Paris"
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nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Xavier Pompeani
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée relative au maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
conseiller
A la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="1944-09-27"
cour_appel="Aix-en-Provence"
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nomination
14 Août 199414/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.