JORFTEXT000000429558


De: Pegc (SNU-IPP-FSU)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Pegc (SNU-IPP-FSU)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Le Norcy (Yvon)
secrétaire général du CNEA
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cd) Un membre représentant l'enseignement agricole (Conseil national de l'enseignement agricole [CNEA])
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Pinkus (Maurice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Michelin (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Brunier (Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Veysset (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Tissié (Georges)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Terral (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Chevalier (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Farrugia (Jean-Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Bechler (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Legendre (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Pasini (René)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Allemand (Christian)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Kuntz (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération syndicale de l'éducation nationale (CSEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Chaintron (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Péchoux (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Meynet (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Martin (Jean-Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Richard (Laurent-Marie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Huysseune (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Henry (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Mailles (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA Education)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Blanc (Jean-Louis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA Education)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Bac (Arnold)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° b) Au titre des deux membres représentant les associations péri-scolaires
Suppléants représentant la Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente (LFEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Henrard (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° b) Au titre des deux membres représentant les associations péri-scolaires
Suppléants représentant la Jeunesse au plein air (JPA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Régnault (René)
maire de Saint-Samson-sur-Rance
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Paumier (Jean-Gérard)
maire de Saint-Avertin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Mitot (Jean)
maire de Varennes-sur-Seine
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Menut (Gilbert)
maire de Talent
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Digard (François)
maire de Saint-Lô
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: David (Philippe)
maire d'Hayange
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Maurel (Pierre)
vice-président du conseil général de l'Hérault
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Girault (Jacques)
conseiller général du Loiret
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Geveaux (Jean-Marie)
vice-président du conseil général de la Sarthe
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Cheval (Philippe)
conseiller général de la Somme
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Bodin (Yves)
vice-président du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Besse (Jean-Yves)
conseiller régional du Limousin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Godin (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° d) Un membre représentant les associations familiales
Suppléants représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Soucaze-Soudat (Yann)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant la Fédération des associations générales étudiantes (FAGE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Eutrope (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant la Fédération des associations générales étudiantes (FAGE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Porte (Emmanuel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Pasquio (Mathieu)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: N'Diaye (Sibeth)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Chambon (Raphaël)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: George (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Catton (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Boissel (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Volck (Thierry)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Rota (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Lurçon (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Lambrecht (Gilbert)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Hazan (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Fourez (Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Croso (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Brunet (Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Bonnot (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Vittu (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fc) Un membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Suppléants représentant la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Lacoin (Arnaud)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fc) Un membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Suppléants représentant la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Raoul (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien (SNEC CFTC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Bonicel (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération nationale des syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique (SPELC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Rouanet (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Nau (Xavier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Mangé (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fa) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Hervé (Guy)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fa) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: David (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fa) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Tembuyser (Stéphane)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-UNSA éducation)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Romain (Gilbert)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-UNSA éducation)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Estèves (Louis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-UNSA éducation)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Mahieux (Yann)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques (SNASUB-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Pouit (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A & I-UNSA éducation)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Mesnier (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A & I-UNSA éducation)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Viallet (Richard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Courtin (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Caussemille (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Beaufils (Bruno)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Poli (Georges)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des agents techniques, ouvriers et de service de l'éducation nationale, des Crous et de l'enseignement supérieur (UNATOS-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Fesquet (Denis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des agents techniques, ouvriers et de service de l'éducation nationale, des Crous et de l'enseignement supérieur (UNATOS-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Marie (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-UNSA éducation)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Lespès (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-UNSA éducation)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Gauchon (Daniel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-UNSA éducation)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Tournier (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° c) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Marie (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° c) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Dhuique (Didier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Châtelet (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Brun (Jean-Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Albert (Didier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Eleuche (Frédéric)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Zappi (Laurent)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Virton (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Narbonne (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Merle (Didier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Maurin (René)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Kozole (Bruno)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Guichardaz (Emmanuel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Cohen (Jean-Hervé)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Barbe (Francis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Chabrol (Serge)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public (SNEP-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Becker (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public (SNEP-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Prévost (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Grenet (Francis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Chevalier (Christian)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Barbier (Guy)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Trillon (Daniel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Devoulon (Joël)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Deleuze (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Debon de Beauregard (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Sigalas (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération SUD Education
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Delorme (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération SUD Education
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Merrien (Annick)
secrétaire générale adjointe du Syndicat national de l'enseignement agricole public
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cd) Un membre représentant l'enseignement agricole (Conseil national de l'enseignement agricole [CNEA])
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Bauby (Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Le Boniec (Brigitte)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Croon (Sylviane)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération syndicale de l'éducation nationale (CSEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Pungier (Marie-Suzie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Baracat (Michèle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Allainmat (Marie-Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Houillon (Anne-Marie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° b) Au titre des deux membres représentant les associations péri-scolaires
Suppléants représentant la Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente (LFEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Coggiola (Evelyne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° b) Au titre des deux membres représentant les associations péri-scolaires
Suppléants représentant la Jeunesse au plein air (JPA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Scelle-Maury (Christine)
maire d'Epinay-sous-Sénart
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Cayeux (Caroline)
maire de Beauvais
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Zimmermann (Marie-Jo)
vice-présidente du conseil régional de Lorraine
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Tanguy (Hélène)
vice-présidente du conseil régional de Bretagne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Ombret (Florence)
conseillère régionale de Bourgogne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Iborra (Monique)
conseillère régionale de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Picard (France)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° d) Un membre représentant les associations familiales
Suppléants représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Vincent (Sylvie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Saulnier (Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Grilli (Danièle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Gass (Véronique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Florin (Régine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Rabiller (Lucile)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Kerkhove (Anne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Pichelin (Françoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Marrone (Aline)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Klem (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Guigo (Eliane)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Girot (Sylvie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Imeneuraet (Geneviève)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien (SNEC CFTC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Schule (Martine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération nationale des syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique (SPELC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Jouneaux (Chantal)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Eeckeloo (Madeleine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Pattin (Anne-Christine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fa) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Petit (Hélène)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-UNSA éducation)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Lemaire (Arlette)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques (SNASUB-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Riss (Françoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A & I-UNSA éducation)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: David (Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A & I-UNSA éducation)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Ligner (Evelyne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Godard (Danielle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Levêque (Marthe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-UNSA éducation)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Guerrand (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° c) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Dauny (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° c) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Gourbier (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Quiniou (Annie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Trintrignac (Stéphanie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Sotura (Brigitte)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Richard (Sylvie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Pizzato (Pascale)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Parra Ponce (Monique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Lopez (Brigitte)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Lecerf (Fabienne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Le Blanc (Haydée)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Groison (Bernadette)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Geneix (Nicole)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Frémont (Michelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Cotton (Liliane)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Chartier (Laurence)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Charrier (Sandrine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Cahouët (Marylène)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Branchereau (Chantal)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Ménard (France)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Franquet (Fernande)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Charcolin (Hélène)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Barbier (Françoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Gross (Béatrice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Bono (Véronique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: de Calan (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Falck (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Mérel (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Genevoix (Didier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Dréano (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaire représentant l'Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Destouches (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaire représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Aschieri (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Devôge (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération syndicale de l'éducation nationale (CSEN)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Fakhfakh (Wahab)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Régnault (Régis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Ibal (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Gonthier (Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA Education)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Roirant (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° b) Au titre des deux membres représentant les associations péri-scolaires
Titulaire représentant la Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente (LFEEP)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Testu (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° b) Au titre des deux membres représentant les associations péri-scolaires
Titulaire représentant la Jeunesse au plein air (JPA)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Pelletier (Jean-Pierre)
maire de Sées
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Martin (Pierre)
sénateur-maire d'Hallencourt
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Jardel (Pierre-Yves)
maire d'Orbais-l'Abbaye
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Germain (Jean)
maire de Tours
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Lesage (Michel)
vice-président du conseil général des Côtes-d'Armor
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Lavergne (François)
vice-président du conseil général de la Moselle
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Kennel (Guy-Dominique)
vice-président du conseil général du Bas-Rhin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Debotte (Albert)
vice-président du conseil général de l'Orne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Gambier (Dominique)
vice-président du conseil régional de Haute-Normandie
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Frimat (Bernard)
vice-président du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Chiroux (René)
vice-président du conseil régional d'Auvergne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Chartoire (Jean-Claude)
vice-président du conseil régional des Pays de la Loire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Fresse (Marcel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° d) Un membre représentant les associations familiales
Titulaire représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Vettèle (Benjamin)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaires représentant l'Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Juillard-Landeau (Bruno)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaires représentant l'Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Magnan (Pierre-Edouard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire représentant la Fédération des associations générales étudiantes (FAGE)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Raffin (Eric)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaires représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Delaye (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaires représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Abraham (Christophe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaires représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Labonne (Jean-Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Hamana (Faride)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Dupon-Lahitte (Georges)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Tapie (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fc) Un membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Titulaire représentant la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Pradère (Louis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaires représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP CFDT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Potel (Arthur)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaire représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien (SNEC CFTC)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Billard (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaire représentant la Fédération nationale des syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique (SPELC)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Pican (Guy)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fa) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Titulaires représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Madia (Germain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-UNSA éducation)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Guyollot (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-UNSA éducation)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Rocca (Jean-Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A & I-UNSA éducation)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Dauvergne (Charles)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance (A & I-UNSA éducation)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Rèche (Emile)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN CGT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Boyer (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Titulaire représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques (SNASUB-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Baury (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Titulaire représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Fizzala (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Titulaire représentant l'Union nationale des agents techniques, ouvriers et de service de l'éducation nationale, des Crous et de l'enseignement supérieur (UNATOS-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Roumagnac (Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Titulaires représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-UNSA éducation)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Guittet (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° c) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Titulaires représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Reygades (Thierry)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Paget (Denis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Hubert (Roland)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Berguin (Francis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Niémec (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Keryhuel (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Bérille (Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Villeneuve (Jean-Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN CFDT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Gouy (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant le Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Lafontan (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public (SNEP-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Laquièze (Brigitte)
directrice de l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cd) Un membre représentant l'enseignement agricole (Conseil national de l'enseignement agricole [CNEA])
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Ducarne (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Weber (Monique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Papin (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Daniel (Josette)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Pasquel (Mireille)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Padro (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Jalabert (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Chrétien (Yolande)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Fondard (Marie-Agnès)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaires représentant la Fédération formation et enseignement privés (FEP CFDT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Van Lerenberghe (Christine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fa) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Titulaires représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Miélot-Vaillant (Arlette)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-SGPEN CGT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Collet (Marie-Paule)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Titulaires représentant le Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SIEN-UNSA éducation)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Rabaté (Hélène)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° c) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Titulaires représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Salé (Evelyne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Remermier (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Gaume (Marion)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Jean (Gisèle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Krepper (Caire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Piécuch (Raymonde)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN CFDT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Conversin (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN CFDT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Ledeur (Noëlle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire représentant la Fédération SUD Education
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Reynier (Marie)
directrice générale de l'Ecole nationale supérieure des arts et métiers
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cc) Un membre représentant les présidents d'université et les responsables d'établissement et d'école publics délivrant le diplôme d'ingénieur
Suppléante
Groupe:
ecole="École publics délivrant le diplôme d'ingénieur"
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Demailly (Gilles)
président de l'université d'Amiens-Picardie Jules-Verne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cc) Un membre représentant les présidents d'université et les responsables d'établissement et d'école publics délivrant le diplôme d'ingénieur
Titulaire
Groupe:
ecole="École publics délivrant le diplôme d'ingénieur"
nomination
20 Septembre 200320/09/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.