JORFTEXT000045641847


De: Pierre-Yves MONTELEON
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Frédéric FISCHBACH
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Stéphane LE BOISSELIER
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
4
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Maxime RAULET
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Valérie PONTIF
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Serge LEGAGNOA
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Guillaume COMMENGE
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Éric POMMAGEOT
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Charles PARMENTIER
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Pierre-Gaël LOREAL
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Jérôme VIVENZA
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Olivier PERROT
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Louis-Marie BARNIER
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Florent VERDIER
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
4. Sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Jean-Baptiste MOUSTIÉ
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Philippe GOJ
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Pierre THILLAUD
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Philippe CHOGNARD
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Luc AUDINET
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Jacques VESSAUD
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Jean-Luc MONTEIL
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Jerome LEFEBVRE
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Fréderic GOETZ
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Renaud GIROUDET
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Franck GAMBELLI
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Frédérique PARROT
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Antoinette MENDY
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
4
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Anne-Michèle CHARTIER
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
4
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Corinne WACHEUX
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Sara TRINH
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Catherine PINCHAUT
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Bénédicte MOUTIN
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Edwina LAMOUREUX
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Clothilde OLLIER
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Émilie CANTRIN
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Aurélie ASCARIDE
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Anne MERCIER-BEULIN
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
4. Sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Anne-Sophie FORGET
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
4. Sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Elise le GOAZIOU
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Carole PANOZZO
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Agnes LALEAU
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Sophie CAPRON
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Gaétane RAULO
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Carole PANOZZO
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Sarah GIAMI
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Diane DEPERROIS
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Nathalie BUET
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Christine BRENET
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Jean-Marc SOULAT
au titre de spécialiste de médecine du travail
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
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nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: René SCHILD
au titre de représentant de l'Association interprofessionnelle de France
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
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nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Alain PRUNIER
au titre de représentant de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Frédéric POISSON
au titre de président de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Thierry LAHAYE
au titre de président de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Paul FRIMAT
au titre de président de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Jacques FAUGERON
au titre de représentant de l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Pierre BARBEY
au titre de président de la commission spécialisée relative à la prévention des risques physiques, chimiques et biologiques pour la santé au travail
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
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nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Astrid REYMOND
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
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nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Isabelle LORENZI
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
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nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Pascale LEVET
au titre de présidente de la commission spécialisée relative aux questions transversales, aux acteurs de la prévention en entreprise, aux études et à la recherche
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Catherine ALLEMAND
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 202224/04/2022

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.