JORFTEXT000053484441

nomination

De:	CLAVEL (Gilles)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 3° représentant des travailleurs indépendants Sur désignation de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) Suppléant
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

date_debut="2026-02-18"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	PREVOST (Emmanuel)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 2° représentants des employeurs Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Suppléants
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)

date_debut="2026-02-18"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	PERALDI (Olivier)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 2° représentants des employeurs Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Suppléants
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)

date_debut="2026-02-18"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	DEBRUYNE (Yannick)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 2° représentants des employeurs Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Suppléants
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)

date_debut="2026-02-18"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	NICOLAS (Franck)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 2° représentants des employeurs Sur désignation de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) Suppléant
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

date_debut="2026-02-18"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	PINEAU (Christian)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 2° représentants des employeurs Sur désignation de l'Union des entreprises de proximité (U2P) Suppléant
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Union professionnelle artisanale (UPA)

date_debut="2026-02-18"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	GLACET (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO) Suppléants
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Force ouvrière

date_debut="2026-02-18"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	NAILI (Hakim)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="2026-02-18"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	POMMAGEOT (Eric)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) Suppléants
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

date_debut="2026-02-18"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	MANOGIL (Franck)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) Suppléants
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

date_debut="2026-02-18"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	DERNONCOURT (Jérémy)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Suppléant
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

date_debut="2026-02-18"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	ROGER (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC) Suppléants
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

date_debut="2026-02-18"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	MICHAUT (Sonia)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 3° représentant des travailleurs indépendants Sur désignation de l'Union des entreprises de proximité (U2P) Suppléant
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Union professionnelle artisanale (UPA)

date_debut="2026-02-18"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	LECAT (Karine)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 2° représentants des employeurs Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Suppléants
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)

date_debut="2026-02-18"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	DELCOURT (Dominique)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 2° représentants des employeurs Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Suppléants
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)

date_debut="2026-02-18"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	BUET (Nathalie)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 2° représentants des employeurs Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Suppléants
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)

date_debut="2026-02-18"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	UPRAVAN (Maley)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO) Suppléants
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Force ouvrière

date_debut="2026-02-18"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	GONZALES (Virginie)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="2026-02-18"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	BAUDRY (Irène)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="2026-02-18"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	LAFONT (Blandine)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) Suppléants
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

date_debut="2026-02-18"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	DUMONT (Rachel)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) Suppléants
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

date_debut="2026-02-18"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	BOUSQUET (Chantal)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC) Suppléants
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

date_debut="2026-02-18"
suppleant
conseil_administration

nomination

De:	HILY (Laurent)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 3° représentant des travailleurs indépendants Sur désignation de la Fédération nationale des auto-entrepreneurs (FNAE) Titulaire
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)

nomination

De:	ACKER (Romain)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 3° représentant des travailleurs indépendants Sur désignation de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) Titulaire
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

nomination

De:	POISSON (Marc)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 2° représentants des employeurs Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)

nomination

De:	MICOR (Thierry)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 2° représentants des employeurs Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)

nomination

De:	BESSIERE (Antoine)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 2° représentants des employeurs Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)

nomination

De:	BALANSARD (Eric)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 2° représentants des employeurs Sur désignation de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

nomination

De:	MARTIN (David)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 2° représentants des employeurs Sur désignation de l'Union des entreprises de proximité (U2P) Titulaire
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Union professionnelle artisanale (UPA)

nomination

De:	PRIVAT (Patrick)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Force ouvrière

nomination

De:	GUVENATAM (Denis)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale du travail (CGT)

nomination

De:	PATRY (Philippe)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

nomination

De:	DIMA (Daniel)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

nomination

De:	MARGHERITA (Raffael)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

nomination

De:	CONSTENSOUX (Xavier)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

nomination

De:	POSTEL (Corine)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 3° représentant des travailleurs indépendants Sur désignation de l'Union des entreprises de proximité (U2P) Titulaire
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Union professionnelle artisanale (UPA)

nomination

De:	LE VEN-BLANCKAERT (Odile)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 2° représentants des employeurs Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)

nomination

De:	KESPY-YAHI (Claudia)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 2° représentants des employeurs Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)

nomination

De:	CAVANNA (Pauline)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 2° représentants des employeurs Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)

nomination

De:	MORIN (Alexa)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 2° représentants des employeurs Sur désignation de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

nomination

De:	BERCHEQ (Fatine)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 2° représentants des employeurs Sur désignation de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

nomination

De:	FERNANDEZ (Virginie)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Force ouvrière

nomination

De:	TEJAS (Patricia)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale du travail (CGT)

nomination

De:	DURAND (Sylvie)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale du travail (CGT)

nomination

De:	LAVIGNE (Brigitte)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

nomination

De:	BOLLET (Colab)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

nomination

De:	GAUDELET (Sandrine)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

nomination

De:	BOMONT (Anne)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

nomination

date_debut="2026-02-18"
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	SANS (Christophe)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 4° personnalités qualifiées Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)

nomination

date_debut="2026-02-18"
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	PRIOL (Michel)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 4° personnalités qualifiées Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)

nomination

date_debut="2026-02-18"
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	VILLETTE (Sandrine)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 4° personnalités qualifiées Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)

nomination

date_debut="2026-02-18"
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	DENECHERE (Agathe)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 4° personnalités qualifiées Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)