Aimé Ville

De: Ville (Aimé)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
date_debut="1997-11-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000000566779(source JORF)
admission
23 Mai 199723/05/1997
De: Ville (Aimé)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
chef de service, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
Service, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
date_debut="1994-06-03"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000184798(source JORF)
radiation
20 Août 199420/08/1994
De: Aimé Ville
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (3e tour)
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000714479(source JORF)
nomination
07 Juin 199407/06/1994
De: Ville (Aimé)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'environnement
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'environnement
JORFTEXT000000544245(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Aimé Ville
sous-directeur, et de
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats, marchés, conventions ou avenants, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000171896(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 199126/07/1991
De: Ville (Aimé)
sous-directeur à la direction des industries touristiques, ministère délégué au tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants de l'Etat
Membres suppléants
Remplace:
M. Fontecave
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000169338(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Ville (Aimé)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:
Sous-direction au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1986-06-03"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000351732(source JORF)
détachement
19 Septembre 199019/09/1990