Alain Clergue

De: Clergue Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707225S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Clergue (Alain, Jean, Christian)
major ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000032345649(source JORF)
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Clergue Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517105S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Clergue, Alain
Objet:
au grade de major
date_debut="2013-08-01"
INTJ1315824S(source BOMI)
promotion
17 Septembre 201317/09/2013
De: Clergue Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223166S(source BOMI)
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Clergue Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'annee 2010
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DE LA HAUTE-GARONNE
Communauté de brigades de Castanet-Tolosan - Montgiscard
Groupe:
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DE LA HAUTE-GARONNE
IOCJ1124286S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Alain CLERGUE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
18 septembre 2009
président de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBERY
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
a_sa_demande
cour_appel="Chambery"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
JORFTEXT000020492725(source JORF)
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Alain Clergue
président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Président de la chambre de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Alain Clergue
président de la chambre de l'instruction à ladite cour du premier grade
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Président de la chambre de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Alain Clergue
conseiller à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Président de la chambre d'accusation
Remplace:
M. Farge
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000557395(source JORF)
nomination
23 Janvier 199623/01/1996
De: Alain Clergue
conseiller à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
Second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000536391(source JORF)
élévation
27 Juin 199127/06/1991
De: Alain Clergue
vice-président au tribunal de grande instance de Privas
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Conseillers
Remplace:
M. Fayen
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990