André Huet

Révisez le budget de la France avant les élections:

(pub gratuite)

De: Huet (André, Paul, Albert)
Soldat de 1re classe, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1971
Objet:
au titre
du décret n° 2022-520 du
11 avril 2022
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre nationale du Mérite à l'occasion du 60e anniversaire de la fin de la guerre d'Algérie, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000046421770(source JORF)
nomination
14 Octobre 202214/10/2022
De: André Huet
professeur des universités, à Strasbourg
Objet:
membres du jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit international privé
prévu par
l'article 43-5 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès
notaire
II. - Membres suppléants
Président
notaire
suppleant
JORFTEXT000000605186(source JORF)
désignation
20 Mai 200320/05/2003
De: Huet (André)
expert-comptable et commissaire aux comptes
Objet:
personnalités qualifiées
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation des professions libérales
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000600202(source JORF)
nomination
26 Janvier 200326/01/2003
De: Huet (André)
expert-comptable
Objet:
comme personnes qualifiées au conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Membres suppléants
Groupe:
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000756526(source JORF)
désignation
19 Mai 200119/05/2001
De: Huet (André)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.