Ange-Marie Rames

De: Rames (Ange-Marie)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
Force ouvrière
JORFTEXT000000644827(source JORF)
nomination
18 Mars 200718/03/2007
De: Rames (Ange-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Force ouvrière
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Rames (Ange-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Ange-Marie Rames
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux
sur désignation de
2° La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
Force ouvrière
JORFTEXT000000403899(source JORF)
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Ange-Marie Rames
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Force ouvrière
conseil_administration
JORFTEXT000000772542(source JORF)
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Rames (Ange-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000403391(source JORF)
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Rames (Ange-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000385207(source JORF)
nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Rames (Ange-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière
(C.G.T. - F.O.)
Titulaires
Groupe:
Force ouvrière
conseil_administration
JORFTEXT000000379846(source JORF)
nomination
31 Octobre 199631/10/1996
De: Rames (Ange-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail Force ouvrière
(C.G.T.-F.O.)
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Force ouvrière
conseil_administration
JORFTEXT000000729898(source JORF)
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Ange-Marie Rames
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000730937(source JORF)
nomination
30 Juin 199430/06/1994