Anne Heinis
Autre nom possible de la personne recherchée:
Anne Barthélémy
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Heinis (Anne)
au titre de ses compétences cynégétiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
15°
personnalités qualifiées dans le domaine de la faune sauvage et de la protection de la nature
membre suppléant
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000598924
(source JORF)
nomination
16 Novembre 2002
16/11/2002
De:
Heinis, née Barthélémy (Anne, Elisabeth, Jeanne)
ancienne sénatrice ; 44 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
44
"
nomme_par
=
"
Ministère des relations avec le Parlement
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000409238
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2002
01/01/2002
De:
Heinis (Anne)
sénatrice de la Manche
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de publication du présent arrêté
I. - Représentants des pouvoirs publics
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000567961
(source JORF)
nomination
01 Décembre 1999
01/12/1999
De:
Heinis (Anne)
sénateur de la Manche
Objet:
membre du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
JORFTEXT000000392121
(source JORF)
nomination
12 Décembre 1998
12/12/1998
De:
Anne Heinis
sénateur de la Manche
Objet:
membres du Haut Conseil de la réforme hospitalière
Groupe:
Haut Conseil de la réforme hospitalière
JORFTEXT000000372103
(source JORF)
nomination
23 Août 1995
23/08/1995