12 Décembre 1998

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De: Déridder (Louis)
attaché
Objet:
auprès du conseil général de l'Aisne
attaché territorial
un mois
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="1997-12-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000757484(source JORF)
détachement
12 Décembre 199812/12/1998
De: Suc (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o), L. 24 (I) et R. 36 du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché d'administration centrale, 11e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1998-09-18"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000757450(source JORF)
admission
12 Décembre 199812/12/1998
De: Roland Blatmann
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Cracovie
consul="Cracovie"
JORFTEXT000000757449(source JORF)
nomination
12 Décembre 199812/12/1998
De: Poirier (Jean-Paul)
membre titulaire du Bureau des longitudes
Objet:
secrétaire du Bureau des longitudes pour l'année 1999
Groupe:
Bureau des Longitudes
JORFTEXT000000757448(source JORF)
nomination
12 Décembre 199812/12/1998
De: Capitaine (Nicole)
membre titulaire du Bureau des longitudes
Objet:
vice-présidente du Bureau des longitudes pour l'année 1999
Groupe:
Bureau des Longitudes
JORFTEXT000000757448(source JORF)
nomination
12 Décembre 199812/12/1998
De: Le Mouël (Jean-Louis)
membre titulaire du Bureau des longitudes
Objet:
président du Bureau des longitudes pour l'année 1999
Groupe:
Bureau des Longitudes
president
JORFTEXT000000757448(source JORF)
nomination
12 Décembre 199812/12/1998
De: Mauclaire (Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eric Bettinger et Robert Mauclaire, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rethel (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
JORFTEXT000000757446(source JORF)
cessation de fonction
12 Décembre 199812/12/1998
De: Lemoine (Françoise, Clotilde), épouse Dorville
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Georges Robert, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vinay (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000000757445(source JORF)
nomination
12 Décembre 199812/12/1998
De: Lanvers (Claude)
délégué adjoint
Objet:
comme suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
JORFTEXT000000756716(source JORF)
désignation
12 Décembre 199812/12/1998
De: Brevan (Claude)
déléguée interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
pour représenter le ministre chargé de la ville au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
date_debut="1998-12-06"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000756716(source JORF)
désignation
12 Décembre 199812/12/1998
De: Hobraiche (Aline)
Objet:
élève de l'institut régional d'administration de Lille, pour l'année de scolarité 1998-1999
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000744132(source JORF)
cessation de fonction
12 Décembre 199812/12/1998
De: Ladonne (Fabienne)
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalité scientifique
Remplace:
M. Bouchet
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000744131(source JORF)
nomination
12 Décembre 199812/12/1998
De: Dairien (Jean-Luc)
Objet:
président de la section Vigne du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Remplace:
M. Bourgeais
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
president
JORFTEXT000000744131(source JORF)
nomination
12 Décembre 199812/12/1998
De: Jean-Pierre Bourrel
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
consul général de France à Tanger
Remplace:M. Jean-Jacques Beaussou
consul="Tanger"
JORFTEXT000000573215(source JORF)
nomination
12 Décembre 199812/12/1998
De: Grimod (Vetea-ite-rai, Thierry)
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Eric Bettinger, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rethel (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
JORFTEXT000000573175(source JORF)
nomination
12 Décembre 199812/12/1998
De: Coënt (Jean-François)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1998-12-26"
JORFTEXT000000573174(source JORF)
réintégration
12 Décembre 199812/12/1998
De: Coënt (Jean-François)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Rennes
Groupe:
Tribunal administratif de Rennes
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
JORFTEXT000000573174(source JORF)
affectation
12 Décembre 199812/12/1998
De: Rebérioux (Pierre-Yves)
professeur certifié de sciences économiques et sociales
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
attaché
date_debut="1998-04-10"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000573173(source JORF)
intégration
12 Décembre 199812/12/1998
De: Colin de Verdière (Michel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
sept jours, auprès du ministre délégué à la coopération et à la francophonie pour servir
chef de mission par intérim à la mission de coopération et d'action culturelle à Bamako (Mali)
Groupe:
Ministre délégué à la coopération et à la francophonie pour servir
duree="dix mois"
JORFTEXT000000557817(source JORF)
détachement
12 Décembre 199812/12/1998
De: Colin de Verdière (Michel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du ministre délégué à la coopération et à la francophonie
Groupe:
Ministre délégué à la coopération et à la francophonie
date_debut="1998-10-25"
JORFTEXT000000557817(source JORF)
cessation de fonction
12 Décembre 199812/12/1998
De: Heinis (Anne)
sénateur de la Manche
Objet:
membre du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
JORFTEXT000000392121(source JORF)
nomination
12 Décembre 199812/12/1998
De: Ulian (Jean-Claude)
Objet:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (services sociaux)
Remplace:Mme Bousquier (Huguette)
Groupe:
Direction des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (services sociaux)
JORFTEXT000000391377(source JORF)
nomination
12 Décembre 199812/12/1998
De: Ulian (Jean-Claude)
contrôleur du Trésor public de 1re classe
Objet:
délégué départemental des services sociaux de Lot-et-Garonne
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000391377(source JORF)
nomination
12 Décembre 199812/12/1998
De: Paulus (Werner)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Rennes-I
Groupe:
Université Rennes-I
date_debut="1998-10-01"
duree="onze mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000391234(source JORF)
nomination
12 Décembre 199812/12/1998
De: Loescher (Richard, Frédéric)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Sarreguemines (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000391233(source JORF)
cessation de fonction
12 Décembre 199812/12/1998
De: Daniel (Marc, Jean, Ernest)
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société civile professionnelle Jean-Pierre Baudin, huissier de justice associé, dissoute
huissier
huissier_residence="Cholet (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000000391232(source JORF)
nomination
12 Décembre 199812/12/1998
De: Lerat (Jean, François)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
directeur régional de l'environnement de Haute-Normandie, à Rouen
Groupe:
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
date_debut="1998-10-15"
JORFTEXT000000378542(source JORF)
détachement
12 Décembre 199812/12/1998
De: Destremau (Denis)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à l'Office national des forêts auprès du directeur technique et commercial, à Paris
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Limousin, à Limoges
Remplace:M. Farthouat (Jean-Paul)
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
JORFTEXT000000378541(source JORF)
nomination
12 Décembre 199812/12/1998
De: Perret (René)
Objet:
professeur des universités associé (disciplines scientifiques), affecté auprès de l'université Grenoble-I
Groupe:
Université Grenoble-I
date_debut="1998-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000207597(source JORF)
cessation de fonction
12 Décembre 199812/12/1998
De: Laloum (Patrice, Raymond)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Filaudeau, Gerbier, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Loué (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000000207596(source JORF)
nomination
12 Décembre 199812/12/1998
De: Filaudeau (Yves, Marie, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société Filaudeau, Gerbier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Loué (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000000207596(source JORF)
cessation de fonction
12 Décembre 199812/12/1998
De: Levert (Hervé)
Objet:
élève de l'institut régional d'administration de Lyon, pour l'année de scolarité 1998-1999
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
date_debut="1998-12-01"
JORFTEXT000000197356(source JORF)
cessation de fonction
12 Décembre 199812/12/1998
De: Exibard (Serge)
Objet:
élève de l'institut régional d'administration de Lyon, pour l'année de scolarité 1998-1999
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
date_debut="1998-12-01"
JORFTEXT000000197355(source JORF)
cessation de fonction
12 Décembre 199812/12/1998
De: Berne (André)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
directeur régional de l'environnement de Champagne-Ardenne à Châlons-en-Champagne
Groupe:
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000197354(source JORF)
détachement
12 Décembre 199812/12/1998
De: Berne (André)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
date_debut="1998-10-15"
JORFTEXT000000197354(source JORF)
cessation de fonction
12 Décembre 199812/12/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.