Anne-Marie François
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Francois (Anne-Marie)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
hépato-gastro-entérologie à l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris
concours
JORFTEXT000039229737
(source JORF)
affectation
17 Octobre 2019
17/10/2019
De:
Anne-Marie François
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération chimie-énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000453722
(source JORF)
nomination
29 Décembre 2005
29/12/2005
De:
Anne-Marie François
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
b) Pour représenter la fédération chimie-énergie CFDT
Membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Fédération Chimie Energie CFDT
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000783425
(source JORF)
nomination
31 Décembre 2002
31/12/2002
De:
François (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
b) Pour représenter la Fédération gaz-électricité CFDT
Membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000399457
(source JORF)
nomination
04 Janvier 2000
04/01/2000
De:
François (Anne-Marie)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
4o Au titre de représentants de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut
=
"
1998-07-01
"
suppleant
JORFTEXT000000755616
(source JORF)
nomination
30 Juin 1998
30/06/1998
De:
François (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
b) Pour représenter la Fédération gaz-électricité C.F.D.T
Membres titulaires
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000000380198
(source JORF)
nomination
10 Janvier 1997
10/01/1997
De:
François (Anne-Marie)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
1. Premier collège
d) Représentants du ministre du travail et des affaires sociales
Membres suppléants
Deuxième
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut
=
"
1996-07-01
"
suppleant
JORFTEXT000000548049
(source JORF)
nomination
28 Juin 1996
28/06/1996
De:
François (Anne-Marie)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret du
23 février 1990
modifié relatif à la classification des oeuvres cinématographiques:
4o Au titre de représentants du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Remplace:
M. Noblet (Pascal)
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000183680
(source JORF)
nomination
03 Juillet 1994
03/07/1994
De:
François (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
b) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération gaz-électricité C.F.D.T
Membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000728483
(source JORF)
nomination
29 Janvier 1994
29/01/1994