Anne-Sophie Trcera
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Trcera (Anne-Sophie)
Fédération nationale des associations d'usagers des transports (FNAUT), titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
5. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « Passagers »
d)
représentants des passagers du transport aérien
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
JORFTEXT000052201595
(source JORF)
nomination
07 Septembre 2025
07/09/2025
De:
TRCERA (Anne-Sophie)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000051271162
(source JORF)
nomination
01 Mars 2025
01/03/2025
De:
Trcera (Anne-Sophie)
Fédération nationale des associations d'usagers des transports (FNAUT), titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
5. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « Passagers »
d)
représentants des passagers du transport aérien
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
JORFTEXT000046368809
(source JORF)
nomination
06 Octobre 2022
06/10/2022
De:
TRCERA (Anne-Sophie)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000045141883
(source JORF)
nomination
09 Février 2022
09/02/2022
De:
Trcera (Anne-Sophie)
Fédération nationale des associations d'usagers des transports (FNAUT), titulaire, -
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
5. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « passagers » : a)
représentant des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
TRAA1908391A
(source BODD)
nomination
06 Juillet 2019
06/07/2019
De:
TRCERA (Anne-Sophie)
consommateurs
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000038007115
(source JORF)
nomination
16 Janvier 2019
16/01/2019
De:
TRCERA (Anne-Sophie)
consommateurs
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000031886425
(source JORF)
nomination
22 Janvier 2016
22/01/2016
De:
Trcera (Anne-Sophie)
Fédération nationale des associations d'usagers des transports (FNAUT), titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
5. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « passagers » a)
représentant des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
DEVA1519280A
(source BODD)
nomination
10 Novembre 2015
10/11/2015
De:
Anne-Sophie TRCERA
suppléante
Objet:
membres du haut comité de la qualité de service dans les transports
au sein du collège des représentants des consommateurs et usagers des transports, les personnes
Fédération nationale des associations d'usagers des transports (FNAUT)
Groupe:
Haut comité de la qualité de service dans les transports
JORFTEXT000027243618
(source JORF)
nomination
29 Mars 2013
29/03/2013
De:
TRCERA (Anne-Sophie)
consommateurs
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
JORFTEXT000027001532
(source JORF)
nomination
29 Janvier 2013
29/01/2013
De:
Anne-Sophie TRCERA
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Formation clients du transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation civile
DEVA1112831S
(source BODD)
nomination
25 Juin 2011
25/06/2011