Annie E'Courtney

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De: Annie E'Courtney
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur de l'industrie et des mines hors classe
date_debut="2020-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Juin 202024/06/2020
De: Annie E'Courtney
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines, cheffe de bureau, pour les affaires relatives à l'immatriculation des véhicules et aux contrôles afférents
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie, de l'écologie, des affaires climatiques et des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, des transactions et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie, de l'écologie, des affaires climatiques et des transports"
délégation de signature
16 Février 202016/02/2020
De: Annie E'Courtney
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines, cheffe du bureau « contrôle technique et immatriculation des véhicules », pour les affaires relatives à l'immatriculation des véhicules et aux contrôles afférents
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie, de l'écologie, des affaires climatiques et des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, des transactions et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie, de l'écologie, des affaires climatiques et des transports"
délégation de signature
29 Septembre 201929/09/2019
De: Annie E'Courtney
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du bureau « contrôle technique et immatriculation des véhicules », pour les affaires relatives à l'immatriculation des véhicules et aux contrôles afférents
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie, de l'écologie, des affaires climatiques et des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, des transactions et les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie, de l'écologie, des affaires climatiques et des transports"
délégation de signature
29 Septembre 201829/09/2018
De: Annie E'COURTNEY
Direction générale de l'énergie et du climat
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 15-1 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au grade d'ingénieur de l'industrie et des mines hors classe
au titre de l'année 2018
date_debut="2018-01-01"
promotion
07 Juillet 201807/07/2018
De: Annie E'Courtney
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du bureau « contrôle technique et immatriculation des véhicules », pour les affaires relatives à l'immatriculation des véhicules et aux contrôles afférents
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie, de l'écologie, des affaires climatiques et des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie, de l'écologie, des affaires climatiques et des transports"
délégation de signature
13 Septembre 201713/09/2017
De: Annie E'Courtney
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du bureau « contrôle technique et immatriculation des véhicules », pour les affaires relatives à l'immatriculation des véhicules et aux contrôles afférents
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie, de l'écologie, des affaires climatiques et des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie, de l'écologie, des affaires climatiques et des transports"
délégation de signature
23 Juin 201723/06/2017
De: Annie E'Courtney
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du bureau « contrôle technique et immatriculation des véhicules », pour les affaires relatives à l'immatriculation des véhicules et aux contrôles afférents
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'énergie, de l'écologie, des affaires climatiques et des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de l'énergie, de l'écologie, des affaires climatiques et des transports"
délégation de signature
10 Septembre 201610/09/2016
De: Annie E'Courtney
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du bureau « contrôle technique et immatriculation des véhicules », pour les affaires relatives à l'immatriculation des véhicules et aux contrôles afférents
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'énergie, de l'écologie, des affaires climatiques et des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de l'énergie, de l'écologie, des affaires climatiques et des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201502/10/2015
De: Annie E'Courtney
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du bureau « contrôle technique et immatriculation des véhicules », pour les affaires relatives à l'immatriculation des véhicules et aux contrôles afférents
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'énergie, de l'écologie, des affaires climatiques et des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de l'énergie, de l'écologie, des affaires climatiques et des transports"
délégation de signature
11 Septembre 201411/09/2014
De: Annie E'Courtney
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines, à
Objet:
toutes opérations comptables ou signer tous documents comptables relatifs notamment aux engagements juridiques, à la liquidation et aux diverses opérations de régularisation, au nom du ministre de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, pour les actions du programme 181 « Protection de l'environnement et prévention des risques » et pour les actions du programme 174 « Energie et matières premières » relevant de la direction générale des entreprises, direction de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, pour les actions du programme 181 « Protection de l'environnement et prévention des risques » et pour les actions du programme 174 « Energie et matières premières » relevant de la direction générale des entreprises, direction de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle"
délégation de signature
27 Mars 200827/03/2008
De: Annie E'Courtney
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines, à
Objet:
toutes opérations comptables ou signer tous documents comptables relatifs notamment aux engagements juridiques, à la liquidation et aux diverses opérations de régularisation, titre 2 compris, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi, pour l'ensemble des missions confiées au secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi, pour"
délégation de signature
23 Décembre 200723/12/2007
De: Annie E'Courtney
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
toutes opérations comptables ou signer tous documents comptables relatifs notamment aux engagements juridiques, à la liquidation et aux diverses opérations de régularisation, au nom du ministre de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, pour l'ensemble des actions du programme 127 « contrôle et prévention des risques technologiques et développement industriel » confiées à la direction générale des entreprises, direction de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle, et pour l'ensemble des actions du programme 174 « passifs financiers miniers » relevant de la direction générale des entreprises, direction de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, pour"
délégation de signature
26 Août 200726/08/2007
De: Annie E'Courtney
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
toutes opérations comptables ou signer tous documents comptables relatifs notamment aux engagements juridiques, à la liquidation et aux diverses opérations de régularisation, titre 2 compris, au nom de la ministre chargée de l'économie, des finances et de l'emploi, pour l'ensemble des missions confiées au secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
autorite_delegation="Ministre chargée de l'économie, des finances et de l'emploi, pour"
délégation de signature
15 Août 200715/08/2007
De: E'Courtney (Annie)
DRIRE Ile-de-France
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2007 est complété
inscription
07 Avril 200707/04/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.