Bernard Arnaud

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Arnaud (Bernard, Camille, Auguste)
maire honoraire de La Boissière des Landes (Vendée) ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000051597789(source JORF)
nomination
16 Mai 202516/05/2025
De: Arnaud (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Roumanie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2007-07-01"
JORFTEXT000017574148(source JORF)
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Bernard Arnaud
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443344(source JORF)
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Arnaud (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000250383(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Arnaud (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000240367(source JORF)
nomination
11 Juin 200311/06/2003
De: Bernard Arnaud
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEMIG)
membre titulaire
Remplace:Mme Christine Caron
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000594928(source JORF)
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Arnaud (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000774033(source JORF)
nomination
01 Octobre 200201/10/2002
De: Bernard Arnaud
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs de l'industrie gazière (UNEMIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000406542(source JORF)
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Arnaud (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000771576(source JORF)
nomination
04 Septembre 200104/09/2001
De: Arnaud (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 et R. 665-58 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000220033(source JORF)
nomination
03 Décembre 200003/12/2000
De: Arnaud (Bernard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Arnaud (Bernard, Jean, André)
maréchal des logis-chef ; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996