Bernard Cunin

De: Bernard CUNIN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
9 février 2013
président de chambre à la cour d'appel de Nancy
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000026457783(source JORF)
admission
05 Octobre 201205/10/2012
De: Bernard CUNIN
président de chambre à la cour d'appel de Nancy
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
président
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JUSC1027138A(source BOMJ)
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Bernard CUNIN
président de chambre à la cour d'appel de Nancy
titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
président
Remplace:M. Francis MOUREU
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JUSC0921193A(source BOMJ)
nomination
14 Septembre 200914/09/2009
De: Bernard Cunin
président du tribunal de grande instance d'Epinal
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Bernard Cunin
premier vice-président au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Nancy
président du tribunal de grande instance d'Epinal
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance d'Epinal
cour_appel="Nancy"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Epinal"
JORFTEXT000000601747(source JORF)
nomination
27 Mars 200327/03/2003
De: Bernard Cunin
conseiller à la cour d'appel de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Premier vice-président du premier grade, second groupe
Remplace:
Mme Staechele
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Cunin (Bernard)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Université Strasbourg-I
Ecole nationale supérieure de physique
(Electronique, optronique et systèmes)
Groupe:
Université Strasbourg-I
date_debut="1994-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure de physique"
JORFTEXT000000368250(source JORF)
nomination
13 Janvier 199513/01/1995