Bernard Noel


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: NOEL (Bernard, Jean)
administrateur de la caisse RSI IDF Ouest
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
Représentants élus des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028354123(source JORF)
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: Bernard NOEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
conseil_administration
SASR1030568A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Noël (Bernard, Gaston, Marcel)
major ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000021241935(source JORF)
nomination
08 Novembre 200908/11/2009
De: Noel (Bernard)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Embrun (Hautes-Alpes)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986
date_debut="2005-04-10"
JORFTEXT000000444574(source JORF)
inscription
15 Janvier 200515/01/2005
De: Noël (Bernard)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000259211(source JORF)
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Bernard Noel
directeur adjoint 3e classe, hôpital local, Murat, Cantal
Objet:
directeur adjoint, centre hospitalier, Embrun, Hautes-Alpes
Groupe:
Direction Centre hospitalier, Embrun, Hautes-Alpes
direction_hopital
JORFTEXT000000244880(source JORF)
nomination
11 Février 200411/02/2004
De: Noël (Bernard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2000 les capitaines de police
Tableau commandants de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000219134(source JORF)
promotion
29 Août 200029/08/2000
De: Noël (Bernard, Gaston, Marcel)
maître principal ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Noel (Bernard)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction à l'hôpital local de
Groupe:
Attaché de direction à l'hôpital local
date_debut="1999-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000576273(source JORF)
titularisation
13 Avril 199913/04/1999
De: Noël (Bernard)
Objet:
élèves-directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1997-01-01"
ecole
JORFTEXT000000747143(source JORF)
nomination
05 Février 199705/02/1997
De: Noel (Bernard)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000378945(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Noël (Bernard)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Candidats de la deuxième catégorie
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
duree="deux ans"
ecole
JORFTEXT000000744539(source JORF)
admission
13 Septembre 199613/09/1996
De: Bernard Noël
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Remplace:M. Gérard Perissin Fabert
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000375843(source JORF)
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Noël (Bernard, Jean, Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant chef de bataillon ou d'escadron(s) de réserve
Les capitaines de réserve
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Noël (Bernard)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades d'inspecteur divisionnaire et d'inspecteur principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux et les inspecteurs de police
JORFTEXT000000167784(source JORF)
inscription
20 Octobre 199020/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.