Camille Béraud
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Béraud (Camille, Charles)
brigadier. Médaillé militaire du 3 février 1960
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2021-240 du
3 mars 2021
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut
=
"
2021-01-01
"
date_fin
=
"
2023-12-31
"
legion_honneur
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000048385324
(source JORF)
nomination
11 Novembre 2023
11/11/2023
De:
Camille BERAUD
»
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du Crédit Agricoles (CNMCCA)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031673140
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2015
23/12/2015
De:
Camille BERAUD
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354593
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2015
23/10/2015
De:
Camille BERAUD
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354593
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2015
23/10/2015
De:
Camille BERAUD
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354593
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2015
23/10/2015
De:
Camille BERAUD
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354593
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2015
23/10/2015
De:
Camille BERAUD
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000026201021
(source JORF)
nomination
19 Juillet 2012
19/07/2012
De:
Camille BERAUD
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000026201021
(source JORF)
nomination
19 Juillet 2012
19/07/2012
De:
Camille BERAUD
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000026201021
(source JORF)
nomination
19 Juillet 2012
19/07/2012
De:
Béraud (Camille)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement agricole
Représentants de l'Association des industries agroalimentaires
(ANIA)
Groupe:
Conseil national de l'enseignement agricole
JORFTEXT000000814200
(source JORF)
nomination
17 Mars 2006
17/03/2006
