23 Décembre 2015

JUSB1532355A (source BOMJ)

De:	Nelly FOUQUET (BIZET) secrétaire administrative du 3ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Draguignan
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

JUSB1532350A (source BOMJ)

De:	Isabelle LE HOUEROU (PRIGENT) greffière
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire, au tribunal d'instance de Guingamp
Groupe:	Tribunal d'instance de Guingamp

tribunal
tribunal_instance="Guingamp"

nomination

JUSB1532350A (source BOMJ)

De:	Marie-Noëlle LE MARCHAND (COADOU) greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Guingamp
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

JUSB1532350A (source BOMJ)

De:	Huguette HENRY (LE BESCOND) adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Guingamp
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

De:	François ROUZAUD
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements Stagiaires de la première catégorie
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole

admission

De:	Luc PERROT
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements Stagiaires de la première catégorie
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole

admission

De:	Adam OUBUIH
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements Stagiaires de la première catégorie
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole

admission

De:	Victor NDJANGI
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements Stagiaires de la première catégorie
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole

admission

De:	Damian MATHEY
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements Stagiaires de la première catégorie
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole

admission

De:	Bertrand LOUIS
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements Stagiaires de la première catégorie
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole

admission

De:	Frédéric FESSAN
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements Stagiaires de la première catégorie
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole

admission

De:	Antoine DULIN
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements Stagiaires de la première catégorie
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole

admission

De:	Oumar DIALLO
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements Stagiaires de la première catégorie
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole

admission

De:	Julien CARIOU
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements Stagiaires de la première catégorie
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole

admission

De:	Pierre-Eric BREUIL
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements Stagiaires de la première catégorie
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole

admission

De:	Alice TAN
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements Stagiaires de la première catégorie
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole

admission

De:	Aurélie SERRANO
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements Stagiaires de la première catégorie
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole

admission

De:	Marie EGASSE-GUEYE (EGASSE)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements Stagiaires de la première catégorie
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole

admission

De:	Kathy CARIME-JALIME
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements Stagiaires de la première catégorie
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole

admission

De:	BENTIRI-BZIAR Bouchra (BENTIRI)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements Stagiaires de la première catégorie
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole

admission

JORFTEXT000031673145 (source JORF)

De:	Renaud MUSELIER
Objet:	représentant de la France au Parlement européen au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000031673145 (source JORF)

De:	Sylvie GUILLAUME
Objet:	représentant de la France au Parlement européen au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

conseil_administration

nomination

De:	Anne-Sophie FORGET »
Objet:	membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles représentants des employeurs sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) membre suppléant
Groupe:	Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000031673142 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000031673142 (source JORF)

De:	Morgan OYAUX
Objet:	membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles représentants des employeurs sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) membre titulaire
Groupe:	Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) Commission nationale de la négociation collective

nomination

De:	Camille BERAUD »
Objet:	membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles représentants des employeurs sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du Crédit Agricoles (CNMCCA) membre suppléant
Groupe:	Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000031673140 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000031673140 (source JORF)

De:	Emmanuel PARIS
Objet:	membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles représentants des employeurs sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du Crédit Agricoles (CNMCCA) membre titulaire
Groupe:	Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective

nomination

De:	Georges TISSIE
Objet:	membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles représentants des employeurs sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000031673138 (source JORF)

nomination

De:	Sophie JAMI SEBAH
Objet:	membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles représentants des employeurs sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000031673138 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000031673138 (source JORF)

De:	Yves TEXSIER
Objet:	membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles représentants des employeurs sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) membre titulaire
Groupe:	Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) Commission nationale de la négociation collective

nomination

De:	Armand DE BERNIERES
Objet:	membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles représentants employeurs sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective Union professionnelle artisanale (UPA) Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000031673136 (source JORF)

nomination

De:	Valérie GUILLOTIN »
Objet:	membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles représentants employeurs sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective Union professionnelle artisanale (UPA) Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000031673136 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000031673136 (source JORF)

De:	Pierre BURBAN
Objet:	membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles représentants employeurs sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA) membre titulaire
Groupe:	Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective Union professionnelle artisanale (UPA) Commission nationale de la négociation collective

nomination

De:	David CARIBAULT
Objet:	membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles représentants des employeurs sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000031673134 (source JORF)

nomination

De:	Marie-Françoise GONDARD-ARGENTI »
Objet:	membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles représentants des employeurs sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000031673134 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000031673134 (source JORF)

De:	Gérard GOUPIL
Objet:	membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles représentants des employeurs sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL) membre titulaire
Groupe:	Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective

nomination

JORFTEXT000031673130 (source JORF)

De:	Maurice-Pierre PLANEL
Objet:	conseiller en charge des produits de santé au cabinet de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

De:	Françoise DIGNAT-GEORGE
Objet:	La présidente suppléante
Groupe:	21 août 2012 portant nomination aux commissions de qualification des pharmaciens en biologie médicale

nomination

De:	Jean-Louis PONS
Objet:	La présidente
Groupe:	21 août 2012 portant nomination aux commissions de qualification des pharmaciens en biologie médicale

nomination

De:	Virginie FERRE
Objet:	pour la durée du mandat restant à accomplir par les personnes nommées par l'arrêté du 21 août 2012 précité
Groupe:	21 août 2012 portant nomination aux commissions de qualification des pharmaciens en biologie médicale

nomination

De:	Françoise DIGNAT-GEORGE la
Objet:	pour la durée du mandat restant à accomplir par les personnes nommées par l'arrêté du 21 août 2012 précité
Groupe:	21 août 2012 portant nomination aux commissions de qualification des pharmaciens en biologie médicale

nomination

De:	Virginie FERRE en remplacement de la
Objet:	La
Groupe:	21 août 2012 portant nomination aux commissions de qualification des pharmaciens en biologie médicale

nomination

De:	Françoise DIGNAT-GEORGE en remplacement du
Objet:	La
Groupe:	21 août 2012 portant nomination aux commissions de qualification des pharmaciens en biologie médicale

nomination

autorisation_exercice_medecin

De:	Steve MATHIEU
Objet:	en France la profession de médecin, dans la spécialité « dermatologie (dermatologie et vénéréologie) » en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique

JORFTEXT000031673125 (source JORF)

autorisation

JORFTEXT000031673123 (source JORF)

De:	SPIRA (Alfred) représentant du Secours populaire français
Objet:	membres du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie représentants des organisations œuvrant dans le domaine économique et social en faveur des populations les plus démunies
Groupe:	Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie

nomination

JORFTEXT000031673123 (source JORF)

De:	MOLLIEX (Fabrice) représentant du Secours catholique-Caritas France
Objet:	membres du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie représentants des organisations œuvrant dans le domaine économique et social en faveur des populations les plus démunies
Groupe:	Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie

nomination

JORFTEXT000031673121 (source JORF)

De:	Paul Castel
Objet:	directeur général par intérim de l'agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:	Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur

date_debut="2016-01-29"

nomination

De:	RODOCANACHI (Jean-Emmanuel)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentant des employeurs sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Suppléant
Remplace:	M. RABATE (Laurent)
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

JORFTEXT000031673119 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000031673117 (source JORF)

De:	PEREZ (Tina)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale représentante des assurés sociaux et sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) Titulaire
Remplace:	Mme GODO-NOËL (Annie)
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

conseil_administration

nomination

De:	Monier (Alain)
Objet:	au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:	Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique

nomination

De:	Farcy (Pascal) Adjudant adjoint au chef du service des matériels à l'escadron 23/1 de gendarmerie mobile de Rosny-sous-Bois
Objet:	au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:	Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique

nomination

De:	Diverres (Mickaël) Premier maître formateur des techniciens Porteur (marine nationale) et vecteur (armée de l'air)
Objet:	au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:	Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique

nomination

De:	Boulandet (Sébastien) Caporal-chef spécialiste Armement et responsable bibliothèque technique au sein de la base aérienne n° 133 de Nancy-Ochey
Objet:	au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:	Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique

nomination

De:	Vermorel (Serge) direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, sous-direction des systèmes d'information, centre technique des systèmes d'information, Val-de-Rueil (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Vasseur (Jean-Marc) direction du renseignement militaire, centre de formation interarmées du renseignement, Strasbourg (centre ministériel de gestion de Metz)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Senty (Alain) 13e base du soutien du matériel, Clermont-Ferrand (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Schmid (Bruno) institut de recherche biomédicale des armées, Brétigny-sur-Orge (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Saunier (Fabrice) direction générale de l'armement, direction technique, DGA maîtrise de l'information, Bruz (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Roustan (Eric) commandement de la base de Guyane, Cayenne (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Perot (Florent) direction générale de l'armement, direction technique, DGA essais en vol, Cazaux (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Nicolas (Jacques) DCNS Ruelle (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Naudon (Laurent) direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Centre national de mise en œuvre des systèmes d'information, Bordeaux (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Mutiaux (Serge) 8e régiment du matériel, Mourmelon-le-Grand (centre ministériel de gestion de Metz)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Moreau (Philippe) direction zonale de la protection et de la sécurité de la défense Ouest, Rennes (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Montel (Frédéric) Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne, Brest
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Monneret (Jean-Louis) établissement du service d'infrastructure de la défense, Rennes, unité de soutien de l'infrastructure de la défense, Avord (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Michel (Renaud) 1er régiment étranger du génie, Laudun (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Meurisse-Corraie (Laurent) direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information d'Ile-de-France, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Les Loges, Saint-Germain-en-Laye (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Marchetti (Michel) direction des affaires financières, Paris (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Maach (Didier) service historique de la défense, centre des archives de l'armement et du personnel civil, Châtellerault (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Lharidon (Pascal) établissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France, Paris (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Leclerc (Eric) direction générale de l'armement, direction technique, DGA techniques navales, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Le Berre (Olivier) Institution nationale des invalides, centre d'études et de recherche sur l'appareillage des handicapés, Woippy
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Laporte (Stéphane) direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, sous-direction des systèmes d'information, centre technique des systèmes d'information, Toulouse (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Laine (Thierry) centre d'identification des matériels de la défense, Bruz (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Jouanneau (Franck) groupement de soutien de la base de défense, Orléans Bricy (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Gouby (Fabrice) direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Brest (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Garnier (Pascal) direction du service national, Orléans (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Foulou (Gérard) direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Centre national de mise en œuvre des systèmes d'information, Rennes (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Floremont (Serge) direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Metz (centre ministériel de gestion de Metz)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Duchadeau (Jean-François) direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, Angoulême (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Doger (Jean-Philippe) Etat-major de l'armée de l'air, Paris (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Desmond (Jean-Luc) Etablissement du service d'infrastructure de la défense, Bordeaux (Centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Dampierre (Thierry) structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, section technique de marque, Clermont-Ferrand (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Craps (Thierry) direction centrale du service d'infrastructure de la défense, Versailles (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Chazelas (Xavier) atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Castillo (Philippe) direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Lyon (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Candillier (Bruno) atelier industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Cafiot (Patrice) service parisien de soutien de l'administration centrale, Arcueil (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Cadour (Olivier) établissement des formations de la marine Atlantique, direction du service du soutien de la flotte, Brest (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Boulay (Stéphane) direction générale de l'armement, direction des plans, des programmes et du budget, sous-direction des méthodes et du management des projets, Paris (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Bonnet (Patrick) direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, Salon-de-Provence (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Bichet (Benoît) Office national des anciens combattants et victimes de guerre, pôle des sépultures de guerre et hauts lieux de la mémoire nationale, Metz
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Bichet (Benoît)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Belot (Christophe) 1er régiment du train parachutiste, Toulouse (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Behm (Xavier) direction générale de l'armement, direction technique, DGA ingénierie des projets, Paris (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Barlet (Alain) direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Anquetil (Yannick) direction générale de l'armement, direction technique, DGA essais de missiles en Méditerranée, Toulon (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Soares (Manuel) direction d'infrastructure de la défense, Dakar (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Rondet (Gilles) groupement de soutien de la base de défense, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Monte (Yves) Etablissement du service d'infrastructure de la défense, Lyon, unité de soutien de l'infrastructure de la défense, Istres (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Mathieu (Didier) sentre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Draguignan (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Linas (Edmond) Nexter Systems, Roanne (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Lavisse (Philippe) structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, Versailles (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Guitard (Jean-Luc) établissement des formations de la marine, force d'action navale, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Cauvet (Yves) atelier industriel de l'aéronautique, Ambérieu-en-Bugey (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Bouchut (Denis) direction générale de l'armement, direction technique, DGA techniques terrestres, Bourges (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Roquet (Catherine) service de protection radiologique des armées, Clamart (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Pouliquen (Nathalie) direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Rennes, Centre national de mise en œuvre des systèmes d'information, détachement Bruz (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Le Pincart (Nathalie) direction générale de l'armement, direction technique, DGA essais propulseurs, Saclay (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Jenin (Chantal) Etat-major de l'armée de terre, service d'information et de relations publiques de l'armée de terre, cellule de production image terre, Lyon (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

De:	Cumin (Ludwina) Etat-major des armées, centre interarmées de coordination du soutien, commandement de la base de défense, La Valbonne (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:	au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications 10

date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

nomination

JORFTEXT000031673105 (source JORF)

De:	Annie Targa
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite contrôleuse générale de 1re classe
Groupe:	D'office par limite d'âge

date_debut="2016-04-21"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000031673103 (source JORF)

De:	Jean-Yves SOLEILHAC inspecteur des finances publiques
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « Quartier numérique Clermont-Ferrand Auvergne »
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Quartier numérique Clermont-Ferrand Auvergne »

nomination

JORFTEXT000031673101 (source JORF)

De:	Serge RUSSO administrateur des finances publiques adjoint
Objet:	agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Blanchisserie interhospitalière de l'Est francilien »
Groupe:	Groupement de coopération sanitaire « Blanchisserie interhospitalière de l'Est francilien »

nomination

JORFTEXT000031673099 (source JORF)

De:	Dominique MARTIN inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:	agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Blanchisserie interhospitalière d'Auxerre »
Groupe:	Groupement de coopération sanitaire « Blanchisserie interhospitalière d'Auxerre »

nomination

JORFTEXT000031673097 (source JORF)

De:	Sébastien MADRONNET inspecteur des finances publiques
Objet:	agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Coordination nationale des CHU-CHR en matière de recherche et d'innovations médicales »
Remplace:	Mme Martine VEDY
Groupe:	Groupement de coopération sanitaire « Coordination nationale des CHU-CHR en matière de recherche et d'innovations médicales » (CNCR)

nomination

JORFTEXT000031673095 (source JORF)

De:	Claude BARTOCCI inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:	agent comptable de la Chancellerie des universités de Nice
Remplace:	Mme Nathalie RIGOLI
Groupe:	Chancellerie des universités de Nice

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Amand-Montrond (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"

De:	TOURAINE (François-Xavier, Sylvain)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Stéphane VIGNANCOUR et Manuel MÉDARD, notaires associés

JORFTEXT000031673092 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Jeoire-en-Faucigny (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"

De:	BERNARD (Aurélia), épouse DUTHEIL
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Danièle RAFFIN-RENAND et Myriam MORET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000031673090 (source JORF)

nomination

notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"

De:	Pauline STAMAN notaire, constituée pour l'exercice de la profession de notaire
Objet:	notaire office créé

JORFTEXT000031673088 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"

De:	STAMAN (Pauline, Aude, Clelia)
Objet:	notaire associée

JORFTEXT000031673088 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000031673086 (source JORF)

De:	ROBINEAU (Christophe, Marie)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Denis ROBINEAU, Jacques LEDOUX »

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

cessation de fonction

JORFTEXT000031673083 (source JORF)

De:	Evelyne MEGE personnel de direction
Objet:	directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de Haute-Garonne
Remplace:	M. Franck PICAUD
Groupe:	Direction académique des services de l'éducation nationale de Haute-Garonne

date_debut="2015-12-28"
directeur_academie

nomination

JORFTEXT000031673081 (source JORF)

De:	Jacques BRINGER
Objet:	par l'Académie nationale de médecine de membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:	M. Francis WATTEL
Groupe:	Académie nationale de médecine

élection

JORFTEXT000031673079 (source JORF)

De:	Francis BRUNELLE
Objet:	par l'Académie nationale de médecine de membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:	M. Daniel COUTURIER
Groupe:	Académie nationale de médecine

élection

JORFTEXT000031673076 (source JORF)

De:	Aurélien LOUIS ingénieur en chef des mines
Objet:	sous-directeur de l'industrie nucléaire (groupe II) au sein de la direction de l'énergie de la direction générale de l'énergie et du climat, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:	Direction générale de l'énergie et du climat

date_debut="2015-12-31"
duree="trois ans"

nomination

De:	Lair (Henri)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite en application des articles L.4 §1 et L.24 - I §1 du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié inspecteur général de l'administration du développement durable

date_debut="2016-04-04"
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Labia (Patrick)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite en application des articles L.4 §1 et L.24 - I §1 du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié inspecteur général de l'administration du développement durable

date_debut="2016-01-27"
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Focret (Marc)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite en application des articles L.4 §1 et L.24 - I §1 du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié inspecteur général de l'administration du développement durable

date_debut="2015-08-01"
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

a_sa_demande
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite

De:	Marie (François)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite en application des articles L.4 §1 et L.24 - I §1 du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié inspecteur général de l'administration du développement durable à compter 1er octobre 2015

admission

JORFTEXT000031673071 (source JORF)

De:	Carmen STAERK
Objet:	régisseur d'avances (budget annexe), auprès du service de la navigation aérienne Nord-Est à Strasbourg-Entzheim (Bas-Rhin)
Groupe:	Service de la navigation aérienne Nord-Est à Strasbourg-Entzheim (Bas-Rhin)

date_debut="2016-02-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000031673069 (source JORF)

De:	Christophe Viret ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:	directeur de l'Etablissement public du Parc national du Mercantour
Groupe:	Direction de l'Établissement public du Parc national du Mercantour

date_debut="2016-01-01"

nomination

JORFTEXT000031673067 (source JORF)

De:	Anne LEGILE ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directrice de l'Etablissement public du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public du Parc national des Cévennes

date_debut="2016-01-01"

nomination

JORFTEXT000031673065 (source JORF)

De:	Jean-Luc Deleau
Objet:	membre du Comité de bassin Adour-Garonne représentant des usagers Distributeurs d'eau
Remplace:	M. Serge Daniel
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

JORFTEXT000031673063 (source JORF)

De:	Sylvère GOURGUECHON
Objet:	à la désignation suppléant
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord

date_debut="2016-02-01"
suppleant

cessation de fonction

JORFTEXT000031673063 (source JORF)

De:	Ghislaine DEWEIRDER
Objet:	régisseur d'avances et de recettes (budget annexe) auprès de la délégation territoriale Picardie de la direction de la sécurité de l'aviation civile nord (budget annexe), à Beauvais-Tillé (Oise)
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord

date_debut="2016-02-01"

cessation de fonction

date_debut="2016-06-08"
conseiller_affaire_etrangeres
depart_retraite

De:	Reynaud (Henri)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller des affaires étrangères hors classe
Groupe:	Conseil des affaires étrangères hors classe

JORFTEXT000031673060 (source JORF)

admission

JORFTEXT000031673058 (source JORF)

De:	Baran (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite secrétaire des affaires étrangères

date_debut="2016-06-09"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000031673054 (source JORF)

De:	Agnès CANAYER sénatrice
Objet:	membre de la Commission nationale consultative des droits de l'homme au titre du c del'article 4 du décret n° 2007-1137 du 26 juillet 2007 relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme.
Groupe:	Commission nationale consultative des droits de l'homme

nomination

JORFTEXT000031673052 (source JORF)

De:	Véronique LAGNEAU inspectrice de classe exceptionnelle de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cantal
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cantal

date_debut="2016-01-11"

nomination

JORFTEXT000031673050 (source JORF)

De:	René BURKHALTER administrateur territorial hors classe
Objet:	premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:	Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes

date_debut="2016-01-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

DEC161083INSIS (source BOCNRS)

De:	Laurent Larger Professeur à l'Université de Franche-Comté
Objet:	directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:	Unité mixte de recherche susvisée

date_fin="2016-12-31"

nomination

DEC161083INSIS (source BOCNRS)

De:	Nicolas
Objet:

cessation de fonction

DEC160937INSHS (source BOCNRS)

De:	Christophe Pérignon professeur au département finance D'HEC
Objet:	directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:	Unité mixte de recherche susvisée

date_fin="2016-12-31"

nomination

DEC160937INSHS (source BOCNRS)

De:	Blaise Allaz
Objet:	directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:	Direction de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire

date_debut="2016-07-01"

cessation de fonction

DEC152902DR05 (source BOCNRS)

De:	Albert Kaladjian Assistant Ingénieur CNRS
Objet:	assistant de prévention au sein de l'unité mixte n° 7538 intitulée laboratoire de physique des Lasers
Groupe:	Unité mixte n° 7538 intitulée laboratoire de physique des Lasers

date_debut="2015-11-01"

nomination

DEC152892DR08 (source BOCNRS)

De:	Frédéric SAVOIE dans l'unité du CNRS n°UMR7327 – ISTO
Objet:	assistante de prévention (AP)

date_debut="2016-01-01"

cessation de fonction

DEC152446INC (source BOCNRS)

De:	Christian Gauthier professeur des universités à l'université de Strasbourg
Objet:	directeur de l'unité propre de recherche susvisée
Groupe:	Direction de l'unité propre de recherche susvisée

nomination

DEC152446INC (source BOCNRS)

De:	Jean-Michel Guénet
Objet:	directeur de l'unité propre de recherche susvisée, démissionnaire à compter 1er janvier 2016
Groupe:	Direction de l'unité propre de recherche susvisée, démissionnaire à compter 1er janvier 2016

cessation de fonction