Catherine Cumunel

De: CUMUNEL Catherine
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
suppleant
DEVT1430311S(source BODD)
nomination
10 Janvier 201510/01/2015
De: CUMUNEL Catherine
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des trans ports et de la mer
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1132355S(source BODD)
nomination
25 Décembre 201125/12/2011
De: CUMUNEL Catherine
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer
Représentants du personnel
Au titre du syndicat CFDT
Membres titulaires
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVK0906117S(source BODD)
composition
10 Avril 200910/04/2009
De: Cumunel (Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
au titre de l'année 2006 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Liste principale
JORFTEXT000000638820(source JORF)
inscription
31 Mai 200631/05/2006
De: Cumunel (Catherine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000459112(source JORF)
titularisation
31 Mai 200631/05/2006
De: Cumunel (Catherine)
Objet:
comme membres titulaires et suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports
représentants du personnel
CFDT
Membres titulaires
Groupe:
Direction générale de la mer et des transports
suppleant
EQUT0510362S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200525/12/2005
De: Cumunel (Catherine)
Objet:
comme membres titulaires et suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentants du personnel
Membres titulaires CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
suppleant
EQUT0410062S(source BODD)
désignation
10 Mars 200410/03/2004
De: Cumunel (Catherine)
de la mission des transports de matières dangereuses
Objet:
secrétaire générale de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
avec voix consultative
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
JORFTEXT000000230093(source JORF)
nomination
16 Juin 200216/06/2002
De: Cumunel (Catherine)
Objet:
comme membres titulaires et suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentants du personnel
Membres titulaires
CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
suppleant
EQUT0010226S(source BODD)
désignation
10 Janvier 200110/01/2001
De: Cumunel (Catherine)
avec voix consultative
Objet:
secrétaire général de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Remplace:M. Le Grand (Jean-Michel)
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
JORFTEXT000000216280(source JORF)
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Cumunel (Catherine)
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1997-01-01"
ecole
JORFTEXT000000564816(source JORF)
nomination
07 Février 199707/02/1997
De: Cumunel (Catherine)
Objet:
au titre de l'année 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des directeurs stagiaires d'établissements sanitaires et sociaux organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000563999(source JORF)
admission
04 Janvier 199704/01/1997