31 Mai 2006


De: Darcos (Xavier)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Parayre (Régis)
nommé et titularisé
Objet:
à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Creuse pour y exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
inspecteur du travail
Groupe:
date_debut="2006-05-09"
affectation
31 Mai 200631/05/2006
De: Laplagne (Serge)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
Objet:
à la mise en disponibilité pour convenances personnelles
date_debut="2004-08-01"
duree="trois ans"
cessation de fonction
31 Mai 200631/05/2006
De: Michel Hallender
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2006-08-06"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Mai 200631/05/2006
De: Plantegenet (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2006-12-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Mai 200631/05/2006
De: Cocheteau (Jean-Claude)
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
Objet:
chef de mission à l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Gineste (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur de classe normale du centre hospitalier de Somain (Nord)
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
depart_retraite
admission
31 Mai 200631/05/2006
De: Pailhes (Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur adjoint hors classe au centre hospitalier de Tarbes - Vic-en-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
depart_retraite
admission
31 Mai 200631/05/2006
De: Aubague (Paul)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
secrétaire général hors classe du syndicat interhospitalier du Pays dunois (Saône-et-Loire)
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
depart_retraite
admission
31 Mai 200631/05/2006
De: Pichon (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier de Poissy - Saint-Germain (Yvelines)
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
depart_retraite
admission
31 Mai 200631/05/2006
De: Philipson (Brigitte)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directrice de classe normale du centre hospitalier de Guise (Aisne)
Groupe:
date_debut="2006-08-23"
depart_retraite
admission
31 Mai 200631/05/2006
De: Bitaud (Jean-Yves)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur adjoint de 1re classe au centre hospitalier de Nord Deux-Sèvres (Deux-Sèvres)
Groupe:
date_debut="2006-08-11"
depart_retraite
admission
31 Mai 200631/05/2006
De: Farman (Gisèle)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directrice adjointe hors classe au centre hospitalier spécialisé de La Queue-en-Brie (Val-de-Marne)
Groupe:
date_debut="2006-08-07"
depart_retraite
admission
31 Mai 200631/05/2006
De: Baril (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2006-06-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Mai 200631/05/2006
De: Alain Apostolo
attaché principal des services déconcentrés
Objet:
inspecteur général de l'équipement (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Michel Brodovitch
architecte urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
inspecteur général de l'équipement (3e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Pires (Lionel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Patrice Dedieu, Marc Weber, François-Robert Solmon, Valérie Jaminon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Compiègne (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Berlaimont (Dorothée, Marie, Amandine)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Patrice Dedieu, Marc Weber, François-Robert Solmon, Valérie Jaminon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Compiègne (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Dedieu (Patrice)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrice Dedieu, Marc Weber, François-Robert Solmon, Valérie Jaminon, notaires associés
notaire
notaire_residence="Compiègne (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
31 Mai 200631/05/2006
De: Treffot (Marie-Lore, Claude)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Trossat, Jacques Trossat, Charles Pouillard, Bernard Desportes, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Arbois (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Desportes (Bernard, Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Trossat, Jacques Trossat, Charles Pouillard, Bernard Desportes, notaires associés
notaire
notaire_residence="Arbois (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
cessation de fonction
31 Mai 200631/05/2006
De: Pierre Monier
vice-président du tribunal de commerce de Toulouse, titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Vincent Fratini
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Anne Duthilleul
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
membre choisi
en raison de sa compétence
Remplace:M. Jean-Pierre Beysson
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: André Orléan
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
directeur d'études cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
ecole
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Wolfgang Kaiser
professeur des universités à l'université Paris-I
Objet:
directeur d'études cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
ecole
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Reinbothe (Christiane)
Objet:
professeure des universités associée à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Grenoble-I
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Veisblat (Lucy)
Objet:
professeure des universités associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-VII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Pascale Gardin
Objet:
à procéder à la restauration de biens faisant partie des collections des musées de France
en application des dispositions del'article 13 (3°) du décret n° 2002-628 du
25 avril 2002
la personne
habilitation
31 Mai 200631/05/2006
De: Olivesi (Patrick)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2006-07-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Mai 200631/05/2006
De: Vivier (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
au titre de l'année 2006 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Liste principale
inscription
31 Mai 200631/05/2006
De: Etienne (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
au titre de l'année 2006 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Liste principale
inscription
31 Mai 200631/05/2006
De: Palacios (Marie-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
au titre de l'année 2006 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Liste principale
inscription
31 Mai 200631/05/2006
De: Loiseau (Florence)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
au titre de l'année 2006 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Liste principale
inscription
31 Mai 200631/05/2006
De: Lapotre (Odile)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
au titre de l'année 2006 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Liste principale
inscription
31 Mai 200631/05/2006
De: Joffroy (Annie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
au titre de l'année 2006 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Liste principale
inscription
31 Mai 200631/05/2006
De: Iglesias (Lucile)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
au titre de l'année 2006 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Liste principale
inscription
31 Mai 200631/05/2006
De: Eda (Marie-Odile)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
au titre de l'année 2006 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Liste principale
inscription
31 Mai 200631/05/2006
De: Cumunel (Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
au titre de l'année 2006 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Liste principale
inscription
31 Mai 200631/05/2006
De: Aubry (Denise)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
au titre de l'année 2006 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Liste principale
inscription
31 Mai 200631/05/2006
De: Regner (Geneviève)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
au titre de l'année 2006 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Liste complémentaire
inscription
31 Mai 200631/05/2006
De: Abélès (Marc)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
directeur d'études cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
ecole
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Geneviève Rendu
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directrice du travail, affectée à la direction des relations du travail
Groupe:
date_debut="2006-12-04"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
31 Mai 200631/05/2006
De: Bourdan (Erwan)
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur de l'équipement (année 2006)
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Technicien supérieur de l'équipement
Catégorie D
Ecole nationale des techniciens supérieurs de l'équipement
à Paris ou Valenciennes (59)
Groupe:
ecole="École nationale des techniciens supérieurs de l'équipement"
admissibilite
31 Mai 200631/05/2006
De: Barthes (Michel)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
31 Mai 200631/05/2006
De: Barthes (Michel)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir
ses droits à la retraite
date_debut="2006-12-06"
a_sa_demande
admission
31 Mai 200631/05/2006
De: Pabois (Marc, Emile, Marie, Anne)
conservateur général du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2006-07-08"
radiation
31 Mai 200631/05/2006
De: Guttinger (Chantal, Anne, France), épouse Reydellet
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise
à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:
date_debut="2006-07-17"
a_sa_demande
radiation
31 Mai 200631/05/2006
De: Bouvet (Philippe)
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
Objet:
chef de mission à l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Vivier (Pierre)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
titularisation
31 Mai 200631/05/2006
De: Etienne (Patrick)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
titularisation
31 Mai 200631/05/2006
De: Palacios (Marie-Pierre)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
titularisation
31 Mai 200631/05/2006
De: Loiseau (Florence)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
titularisation
31 Mai 200631/05/2006
De: Lapotre (Odile)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
titularisation
31 Mai 200631/05/2006
De: Joffroy (Annie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
titularisation
31 Mai 200631/05/2006
De: Iglesias (Lucile)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
titularisation
31 Mai 200631/05/2006
De: Eda (Marie-Odile)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
titularisation
31 Mai 200631/05/2006
De: Cumunel (Catherine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
titularisation
31 Mai 200631/05/2006
De: Aubry (Denise)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
titularisation
31 Mai 200631/05/2006
De: Charlot (Muriel, Jacqueline), épouse Laisn
é
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel Salmon, Gaël Le Lay, Paul Radigue, Didier Le Bolloch, Joël Grasland, Michaël Kerjean et Jocelyn Pouessel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bruz (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Bernard Salle
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jean Bernard
Groupe:
élection
31 Mai 200631/05/2006
De: Pierre-Cyrille Hautcoeur
professeur à l'université Paris-I
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Michel Bonnin
maître de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Geneviève Massard-Guilbaud
maître de conférences à l'université Clermont-Ferrand-II
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Sylvie Anne Goldberg
maître de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
ecole
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: François de Ricolfis
Objet:
membre du conseil d'administration d'Ubifrance, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre de représentant de l'Etat
représentant du ministre délégué au commerce extérieur
Remplace:M. Alain de Cointet de Fillain
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Bernard Delpech
directeur financier France
Objet:
membre du conseil du fonds de péréquation de l'électricité
pour la durée du mandat de son prédécesseur restant à courir
Au titre de représentant d'Electricité de France
Remplace:M. Pierre Chazerain
Groupe:
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Angeniol (Patrice)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Objet:
des cadres du corps administratif supérieur du ministère de la défense
à la suite de sa nomination et de sa titularisation dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2006-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
31 Mai 200631/05/2006
De: Guedon (Jean-Marie)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, auprès de l'entreprise nationale DCN (DCN Ingénierie implantation Lorient)
Objet:
au détachement
date_debut="2005-03-01"
duree="cinq ans"
cessation de fonction
31 Mai 200631/05/2006
De: Frinseya, Mounira, Le Caire (Egypte)
Objet:
à titre définitif au ministère des affaires étrangères (direction générale de l'administration), après avis favorable de la commission interministérielle chargée d'émettre un avis sur les opérations immobilières de l'Etat à l'étranger en sa séance du
24 avril 1992
l'ensemble immobilier domanial sis 1, rue Madrasset el Huququ el
Groupe:
affectation
31 Mai 200631/05/2006
De: Montgobert (Claire)
Objet:
membre de la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
représentant titulaire des salariés agricoles
au titre de représentant de la Fédération générale agroalimentaire CFDT
Remplace:M. Suplice (Pierre)
Groupe:
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: François Colson
directeur de l'Institut national d'horticulture et membre du Conseil national de l'enseignement agricole
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
2° Au titre des directeurs d'établissements
d'enseignement supérieur agricole publics
Groupe:
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Claude Berhnard
directeur de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
2° Au titre des directeurs d'établissements
d'enseignement supérieur agricole publics
Groupe:
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Jean-Marc Monteil
directeur de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
représentant du ministre
chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Philippe Vissac
directeur de l'action régionale, de l'enseignement supérieur et de l'Europe à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Eugène Schaeffer
président de l'Association de coordination technique agricole
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Guy Odent
Fédération syndicale unitaire de l'enseignement, de l'éducation, de la recherche et de la culture et membre du Conseil national de l'enseignement agricole
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Patrick Lavarde
directeur général du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Jean-Philippe Cassar
professeur à l'université Lille-I
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Robert Allaire
président du Syndicat national des vétérinaires français
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Michelle Lauton
maître de conférences à l'université Paris-XI et membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Gisèle Cornier
présidente de la chambre d'agriculture de Saône-et-Loire et membre du Conseil national de l'enseignement agricole
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Micheline Christot
directrice des affaires sociales de l'Association nationale des industries alimentaires et membre du Conseil national de l'enseignement agricole
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Pascale Briand
directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence dans le domaine économique, dans le domaine professionnel et dans celui de l'enseignement et de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Boucarut (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur d'établissement sanitaire et social hors classe, directeur des maisons de retraite de Saint-Paul-Trois-Châteaux et de Tulette (Drôme)
Groupe:
date_debut="2006-08-01"
depart_retraite
admission
31 Mai 200631/05/2006
De: Jan du Chene (Roger)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Paris-VI
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Lohier (Gilbert)
ingénieur d'études et de fabrications, auprès de l'entreprise nationale DCN (DCN Cherbourg)
Objet:
au détachement
date_debut="2004-05-01"
duree="cinq ans"
cessation de fonction
31 Mai 200631/05/2006
De: Bruno Dupuis
directeur du travail, détaché
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Isère
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Savoie
Groupe:
date_debut="2006-06-05"
charge
31 Mai 200631/05/2006
De: Michel Besse
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
date_debut="2006-07-08"
prefet
depart_retraite
admission
31 Mai 200631/05/2006
De: Jean de Demandolx Dedons
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
31 Mai 200631/05/2006
De: Jean-Paul Redouin
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
31 Mai 200631/05/2006
De: Jean-Pierre Pinatton
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
31 Mai 200631/05/2006
De: Jean-Michel Naulot
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
31 Mai 200631/05/2006
De: Jean-Claude Mothié
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
31 Mai 200631/05/2006
De: Yves Mansion
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
31 Mai 200631/05/2006
De: Dominique Hoenn
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
31 Mai 200631/05/2006
De: Bernard Field
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
31 Mai 200631/05/2006
De: Bernard Esambert
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
31 Mai 200631/05/2006
De: Jacques Delmas-Marsalet
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
31 Mai 200631/05/2006
De: Thierry Coste
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
31 Mai 200631/05/2006
De: Antoine Bracchi
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
31 Mai 200631/05/2006
De: Philippe Adhémar
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
31 Mai 200631/05/2006
De: Claire Favre
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
31 Mai 200631/05/2006
De: Monique Bourven
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
31 Mai 200631/05/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.