Catherine Labrusse‑Riou

Autre nom possible de la personne recherchée:
Catherine Labrusse Catherine Riou
De: Catherine LABRUSSE-RIOU
titulaire
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalités qualifiées dans les domaines
Des sciences juridiques
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000038754822(source JORF)
nomination
12 Juillet 201912/07/2019
De: Catherine Labrusse‑Riou
titulaire
Objet:
membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
Jean‑Claude Desfontis, suppléant
personnalités qualifiées dans les domaines
Des sciences juridiques
Groupe:
Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
suppleant
personnalite_qualifiee
ESRR1400051A(source BOESR)
nomination
17 Février 201417/02/2014
De: Labrusse-Riou (Catherine)
professeure émérite de l'université Paris-I
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000018873272(source JORF)
composition
28 Mai 200828/05/2008
De: Labrusse-Riou (Catherine, Marianne, Aline)
professeure à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne. Officier du 25 juin 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-06-25"
JORFTEXT000018038491(source JORF)
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Catherine Labrusse-Riou
professeur de droit à l'université de Paris-I
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'adoption
en application du V de l'article 1er du décret du
8 avril 2002
susvisé
Groupe:
Conseil supérieur de l'adoption
JORFTEXT000000773063(source JORF)
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Labrusse-Riou (Catherine)
professeur d'université
Objet:
membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Groupe:
Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000573104(source JORF)
nomination
12 Juillet 199812/07/1998
De: Labrusse-Riou (Catherine)
professeur de droit à l'université Paris-I
Objet:
au Conseil supérieur de l'adoption
Groupe:
Conseil supérieur de l'adoption
duree="trois ans"
JORFTEXT000000553876(source JORF)
nomination
10 Février 199810/02/1998