Christian Fontan


De: Christian Fontan
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 202413/10/2024
De: Christian Fontan
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
28 Mars 202428/03/2024
De: Christian Fontan
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
08 Novembre 202308/11/2023
De: Christian Fontan
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
29 Septembre 202329/09/2023
De: Christian Fontan
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
27 Juillet 202327/07/2023
De: Christian Fontan
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202315/03/2023
De: Christian Fontan
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
17 Décembre 202217/12/2022
De: Christian Fontan
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
18 Septembre 202218/09/2022
De: Christian Fontan
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
14 Juillet 202214/07/2022
De: Christian Fontan
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
20 Mars 202220/03/2022
De: Christian Fontan
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer
dans la limite des attributions du secrétariat interrégional Sud décrites dans la note du
19 novembre 2021
susvisée, les opérations liées à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », aux gestionnaires suivants
Groupe:
délégation de signature
20 Janvier 202220/01/2022
De: Christian Fontan
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet d'effectuer
dans la limite des attributions du secrétariat inter-régional Sud décrites dans la note du
19 novembre 2021
susvisée, les opérations liées à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », aux gestionnaires suivants
Groupe:
délégation de signature
29 Décembre 202129/12/2021
De: Christian Fontan
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle, adjoint à la cheffe de l'antenne immobilisations et responsable de la cohérence physique et comptable (RCPC), -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément à l'article 162 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, y compris dans le système d'information financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Septembre 202103/09/2021
De: Christian Fontan
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle, adjoint à la cheffe de l'antenne immobilisations et responsable de la cohérence physique et comptable (RCPC), -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes et pièces administratives liés à l'exécution des dépenses, des recettes et à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », concernant les projets CATIA Tranche 1, SYSAT Groupe 2
(Tranches 1 et 2), RTC Remote Tower Center et Vigie Saint Denis, qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 23, 24, 29, 30, 31, 32 et 162 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, y compris dans le système d'information financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Septembre 202103/09/2021
De: Christian Fontan
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle, adjoint à la cheffe de l'antenne immobilisations et responsable de la cohérence physique et comptable (RCPC), -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément à l'article 162 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, y compris dans le système d'information financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
06 Juillet 202106/07/2021
De: Christian Fontan
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle, adjoint à la cheffe de l'antenne immobilisations et responsable de la cohérence physique et comptable (RCPC), -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes et pièces administratives liés à l'exécution des dépenses, des recettes et à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », concernant les projets CATIA Tranche 1, SYSAT Groupe 2
(Tranches 1 et 2), RTC Remote Tower Center et Vigie Saint Denis, qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 23, 24, 29, 30, 31, 32 et 162 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, y compris dans le système d'information financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
06 Juillet 202106/07/2021
De: Christian Fontan
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle, adjoint à la cheffe de l'antenne immobilisations et responsable de la cohérence physique et comptable (RCPC), -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément à l'article 162 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, y compris dans le système d'information financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
12 Juin 202112/06/2021
De: Christian Fontan
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle, adjoint à la cheffe de l'antenne immobilisations et responsable de la cohérence physique et comptable (RCPC), -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes et pièces administratives liés à l'exécution des dépenses et à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », concernant les projets CATIA Tranche 1, SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), RTC Remote Tower Center et Vigie Saint Denis, qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31, 32 et 162 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, y compris dans le système d'information financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
12 Juin 202112/06/2021
De: Christian Fontan
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle, adjoint à la cheffe de l'antenne immobilisations et responsable de la cohérence physique et comptable (RCPC), -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément à l'article 162 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, y compris dans le système d'information financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
23 Mars 202123/03/2021
De: Christian Fontan
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle, adjoint à la cheffe de l'antenne immobilisations et responsable de la cohérence physique et comptable (RCPC), -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes et pièces administratives liés à l'exécution des dépenses et à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », concernant les projets CATIA Tranche 1, SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), RTC Remote Tower Center et Vigie Saint Denis, qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31, 32 et 162 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, y compris dans le système d'information financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
23 Mars 202123/03/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.