Claude Favre
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Claude FAVRE
Objet:
au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie, avec voix consultative
représentant du personnel, désigné par le comité d'agence le
7 février 2012
Remplace:
M. Frédéric LAFAYE
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie, avec voix consultative
ETSR1230134A
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2012
15/05/2012
De:
Claude Favre
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des usagers
Personne qualifiée
Remplace:
M. Michel Diefenbacher
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023295364
(source JORF)
nomination
26 Décembre 2010
26/12/2010
De:
Claude FAVRE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
SASR1030567A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2010
15/08/2010
De:
Favre (Claude, Jean, Jacques)
ingénieur en chef de l'armement. Chevalier du 24 mai 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1984-05-24
"
JORFTEXT000000201724
(source JORF)
promotion
04 Novembre 1997
04/11/1997
De:
Favre (Claude)
Objet:
membres du conseil général de l'armement
Parmi les ingénieurs généraux et ingénieurs en chef de l'armement en activité
Les ingénieurs en chef de l'armement
Groupe:
Conseil général de l'armement (CGARM)
date_debut
=
"
1996-07-24
"
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000744718
(source JORF)
nomination
04 Septembre 1996
04/09/1996
De:
Favre (Claude, Pierre, Marie)
lieutenant-colonel, troupes de marine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Avec traitement
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade
=
"
Commandeur
"
armee_grade
=
"
Commandeur
"
JORFTEXT000000173724
(source JORF)
nomination
26 Avril 1992
26/04/1992
De:
Favre (Claude)
Objet:
le brevet d'études militaires supérieures
date_debut
=
"
1991-01-01
"
JORFTEXT000000353188
(source JORF)
diplome
25 Avril 1991
25/04/1991
De:
Favre (Claude, Jean, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
date_debut
=
"
1990-01-01
"
corps
=
"
Ingénieurs de l'armement
"
armee
=
"
active
"
armee_grade
=
"
Ingénieur en chef
"
armee_grade_precedent
=
"
Ingénieur principal
"
JORFTEXT000000524559
(source JORF)
nomination
31 Janvier 1990
31/01/1990