Corinne Bousquet

De: Bousquet, née Bordas (Corinne)
experte-comptable, cheffe d'entreprise, vice-présidente d'un tribunal de commerce ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000051885844(source JORF)
nomination
13 Juillet 202513/07/2025
De: Corinne BOUSQUET
présidente du tribunal de commerce de Brive, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
personnalite_qualifiee
JUSC1608747A(source BOMJ)
nomination
04 Avril 201604/04/2016
De: Corinne BOUSQUET
présidente du tribunal de commerce de Tulle, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
personnalite_qualifiee
JUSC1307550A(source BOMJ)
nomination
22 Mars 201322/03/2013
De: Corinne BOUSQUET
présidente du tribunal de commerce de Tulle, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
personnalite_qualifiee
JUSC1008173A(source BOMJ)
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Corinne Bousquet
présidente du tribunal de commerce de Tulle, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
personne qualifiée
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000649304(source JORF)
nomination
28 Mars 200728/03/2007
De: Corinne Bousquet
présidente du tribunal de commerce de Tulle, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. René Dufour
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000243867(source JORF)
nomination
20 Octobre 200620/10/2006
De: Bousquet (Corinne)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 10 novembre 2004)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2004-11-10"
JORFTEXT000000801965(source JORF)
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Bousquet (Corinne)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000614686(source JORF)
inscription
20 Mai 200420/05/2004
De: Bousquet (Corinne)
secrétaire administratif de préfecture
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
Tribunal administratif de Bordeaux
date_debut="1996-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
JORFTEXT000000558644(source JORF)
nomination
12 Mars 199612/03/1996