26 Mars 2010


De: Jean-Michel GERARD
chef de division à la trésorerie générale de la Haute-Vienne, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Limoges"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Jean-Paul CORDEAU
trésorier-payeur général de la région Limousin et du département de la Haute-Vienne, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Limoges"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Didier BALUZE
conseiller à la cour d'appel de Limoges
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
président
Groupe:
cour_appel="Limoges"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Jean MOULY
professeur de droit privé à la faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
professeur des universités spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Limoges"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Eric GARAUD
professeur de droit à la faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
professeur des universités spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Limoges"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Jean-Claude VALADE
commissaire aux comptes à Limoges, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Limoges"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Jean BONNET
commissaire aux comptes à Limoges, président honoraire de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Limoges, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Limoges"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Christine MISSOUX-SARTRAND
conseillère à la cour d'appel de Limoges
suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
président
Groupe:
cour_appel="Limoges"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Jacques LEYTERE
juge au tribunal de commerce de Limoges, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Limoges"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Xavier DESPRATS
juge au tribunal de commerce de Limoges, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Limoges"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Alain BESSON
président du tribunal de commerce de Limoges, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Limoges"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Corinne BOUSQUET
présidente du tribunal de commerce de Tulle, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Limoges"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Philippe BELLOCQ
premier conseiller à la chambre régionale des comptes du Limousin, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Limoges"
magistrat
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Philippe ALBRAND
premier conseiller à la chambre régionale des comptes du Limousin, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Limoges"
magistrat
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Rolin (Pierre)
Objet:
directeur de Télécom et Management SudParis
Remplace:M. Margaria (Christian)
Groupe:
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Bruno Racine
Objet:
président de la Bibliothèque nationale de France
Groupe:
date_debut="2010-04-02"
conseil_des_ministres
president
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Sébastien LECORNU
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique chargé des relations avec les élus locaux
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Coumba DIOUKHANE
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère pour la stratégie, la prospective et le développement
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Collineau (Joël, Pierre, Alexandre, Yannick)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée
Groupe:
date_debut="2010-05-09"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Mars 201026/03/2010
De: Jean-Jacques PETITDIDIER
receveur des finances
Objet:
agent comptable du Consortium national pour l'agriculture, l'alimentation, la santé animale et l'environnement (création)
Groupe:
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Maurice (Claude, Jeanne)
attachée d'administration, chef du service des ressources humaines à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Objet:
des cadres
radiation
26 Mars 201026/03/2010
De: Maurice (Claude, Jeanne)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration, chef du service des ressources humaines à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:
date_debut="2010-01-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Mars 201026/03/2010
De: Geiss (Alain)
en remplacement du capitaine de frégate (honoraire)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des réservistes
Le commissaire en chef de 1re classe (réserviste)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Daniel (Philippe)
représentant l'Association des officiers de réserve de la marine nationale
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des réservistes
Le commissaire en chef de 1re classe (réserviste)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Trouvin (Jean-Hugues)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Simon (Jean-Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Paul (Jean-Louis)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Pasquier (Christophe)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Myara (Isaac)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Luyckx (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Le Pape (Patrice)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Houin (Georges)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Guenounou (Moncef)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Gressier (Bernard)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Gamot (André)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Freney (Jean)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Favennec (Loïc)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Farinotti (Robert)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Domenech (Jorge)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Bonte (Jean-Paul)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Trouillot-Vinguerra (Christine)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Collignon (Anne)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Boulieu (Roselyne)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Vidaud (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Rathelot (Pascal)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Poüs (Christian)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Lhermitte (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Lacour (Bernard)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Jouzeau (Jean-Yves)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Guilloteau (Denis)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Brazier (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Barin (Francis)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Renaud-Goudable (Joëlle)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2009-2010"
intégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Bernard Dubreuil
Objet:
au cabinet du ministre
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Eric Martin
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Besançon
Remplace:Mme Marie-Jeanne Philippe
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Besançon"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Marie-Jeanne Philippe
rectrice de l'académie de Besançon
Objet:
rectrice de l'académie de Lille
Remplace:M. Bernard Dubreuil
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Lille"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Thomas Andrieu
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur, adjoint au directeur général de l'administration et de la fonction publique
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Dominique SAVARY
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
26 Mars 201026/03/2010
De: Marc CABANE
préfet hors cadre
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale des titres sécurisés
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Françoise DEBAISIEUX
préfète des Hautes-Pyrénées
Objet:
préfète hors cadre
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Claude VICAIRE
Objet:
inspecteur général de l'administration à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration à l'inspection générale de l'administration"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Tormos (Gilles, Albert, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Naccache (David)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Olivier Caillou
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 2e classe
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Jean-Paul Depecker
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Catherine Champon-Kucklick
administratrice civile hors classe
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 2e classe
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Chantal Jarrige
administratrice civile hors classe
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Liliane PERRIER née SOLSDEVILA
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2010-07-12"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Mars 201026/03/2010
De: Philippe BERTRAN
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Anne-Marie LEMOUTON, née LECOFFRE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2010-08-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Mars 201026/03/2010
De: Robert Moland
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Christian Lenoir
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Yves Bonnet
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Solenne Lepage
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Anne Boucharlat
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Martine Bartoletti
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: RUDLOFF (Hélène, Marie-Thérèse)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis BERTUCAT et Catherine MIOT, épouse HENRY, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tournus (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: BERTUCAT (Jean-Louis, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis BERTUCAT et Catherine MIOT, épouse HENRY, notaires associés
notaire
notaire_residence="Tournus (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
26 Mars 201026/03/2010
De: ROBERT (Florent, Georges, Daniel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Rilly-la-Montagne (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: COURTY (Gérard, Georges, Maurille)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Rilly-la-Montagne (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: COURTY (Gérard, Georges, Maurille)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Rilly-la-Montagne (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
26 Mars 201026/03/2010
De: LAISSARD (Michelle)
Objet:
huissières de justice associées
huissier
huissier_residence="Briançon (Hautes-Alpes)"
huissier_residence_departement_code="05"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: BOURNE (Séverine), épouse LIGONNIERE
Objet:
huissières de justice associées
huissier
huissier_residence="Briançon (Hautes-Alpes)"
huissier_residence_departement_code="05"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: LAISSARD (Michelle)
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Briançon (Hautes-Alpes)"
huissier_residence_departement_code="05"
cessation de fonction
26 Mars 201026/03/2010
De: PEREZ (Olivier, Damien)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. BLANC (Bernard, Marie, Alexandre, Adrien)
huissier
huissier_residence="Saint-Martin-d'Hères (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: GUILLARD (Catherine, Michelle, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. DEBROISE (Jean-Paul, Marie, Louis, Gérard)
notaire
notaire_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: GALIANA (Vincent, Jean)
Objet:
notaire
Remplace:M. ESPARGILLIERE (Francis, Jean)
notaire
notaire_residence="Barjols (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: BEAUGRAND (Alain, François, Georges)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Dominique-Guy GALMICHE et Thierry SIXDENIER, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bar-sur-Seine (Aube)"
huissier_residence_departement_code="10"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: BEAUGRAND (Alain, François, Georges)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Troyes (Aube)"
huissier_residence_departement_code="10"
cessation de fonction
26 Mars 201026/03/2010
De: GRAMAIN (Amélie, Marguerite, Lucienne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe OLIVIER, Vincent CAPELA-LABORDE et Jean-Marc CABANES-GELLY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: DUTHEIL (Marie-Laure, Isabelle), épouse VERMOGEN
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Frédérique TETU, Patrick DUTHEIL, Nathalie AUDRAN-TOST et Gaël VERMOGEN, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sète (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: DUTHEIL (Patrick, Jacques, Gabriel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Frédérique TETU, Patrick DUTHEIL, Nathalie AUDRAN-TOST et Gaël VERMOGEN, notaires associés
notaire
notaire_residence="Sète (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
26 Mars 201026/03/2010
De: DURAND (Noël, Adrien, Jean-Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maîtres Hervé SANTELLI, Philippe GIRARD, Noël DURAND, Mathieu DURAND, Olivier SANTELLI, Dimitri de ROUDNEFF et Martine AFLALOU-TAKTAK, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
(Bouches-du-Rhône)
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
26 Mars 201026/03/2010
De: BORDRON (Karl, Alain, Pascal)
Objet:
notaire
Remplace:M. CALLAUD (Pierre-Olivier, André, Paul, Edouard)
notaire
notaire_residence="Vouzailles (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Michel Barnier
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2010-02-11"
réintégration
26 Mars 201026/03/2010
De: Michel Barnier
Objet:
membre de la Commission européenne
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
26 Mars 201026/03/2010
De: Christophe Ingrain
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2010-03-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
disponibilité
26 Mars 201026/03/2010
De: Philippe COURTOIS
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux Euratlantique
Groupe:
nomination
26 Mars 201026/03/2010
De: Crandal (Jean-Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directeur du travail et des affaires sociales au sein de la direction des services de transport de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
renouvellement
26 Mars 201026/03/2010
De: FOURCADE Marie Ingénieur
Objet:
d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1*
délégation de signature
26 Mars 201026/03/2010
De:
Loraine
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
26 Mars 201026/03/2010
De: MOHAMMAD ARIF Aminah
chargée de recherches
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
26 Mars 201026/03/2010
De: Véronique BOYER
Objet:
directrice de recherches, ge aux fin$
mentionnées à l'article 1°. $
délégation de signature
26 Mars 201026/03/2010
De: Claire-Marie GONNY
Objet:
Assistant Ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1*
délégation de signature
26 Mars 201026/03/2010
De: Véronique VIDAL
Objet:
délégation de signature
26 Mars 201026/03/2010
De: Stéphanie TAWA LAMA-REWAL
Chargée de recherches
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 4 de la décision n°100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
26 Mars 201026/03/2010
De: Cécile VIDAL
Maître de Conférences
Objet:
au nom du directeur d'unité fous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 4 de la décision n°100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité fous"
délégation de signature
26 Mars 201026/03/2010
De: MOHAMMAD ARIF Aminah
Objet:
chargée de recherches
délégation de signature
26 Mars 201026/03/2010
De: FOURCADE Marie
Objet:
Ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1*
délégation de signature
26 Mars 201026/03/2010
De: Stéphanie TAWA LAMA-REWAL
Objet:
Chargée de recherches
délégation de signature
26 Mars 201026/03/2010
De: Loraine KENNEDY
Objet:
Chargée de recherches
délégation de signature
26 Mars 201026/03/2010
De: Blandine RIPERT
Directrice de l'unité UMR8564
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
26 Mars 201026/03/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.