Damien Bellier

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De: Damien Bellier
chef du département Investigations
Objet:
dans la limite de ses attributions toute décision, sauf les décisions à caractère budgétaire et financier
JORFTEXT000036240792(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201721/12/2017
De: Damien Bellier
chef du département investigations
Objet:
dans la limite de ses attributions, toute décision, sauf les décisions à caractère budgétaire et financier
TRAA1724308S(source BODD)
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Damien Bellier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chargé de la sous-direction des transports ferroviaires et collectifs et des déplacements urbains et chef de la mission autorité organisatrice des trains d'équilibre du territoire, pour les affaires relatives à l'ensemble de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000027943664(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 201312/09/2013
De: Damien Bellier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chargé de la sous-direction des transports ferroviaires et collectifs et des déplacements urbains et chef de la mission autorité organisatrice des trains d'équilibre du territoire, pour les affaires relatives à l'ensemble de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000027115330(source JORF)
délégation de signature
28 Février 201328/02/2013
De: Damien Bellier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chargé de la sous-direction des transports ferroviaires et collectifs et des déplacements urbains et chef de la mission autorité organisatrice des trains d'équilibre du territoire, pour les affaires relatives à l'ensemble de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000027069278(source JORF)
délégation de signature
17 Février 201317/02/2013
De: BELLIER Damien
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
« 1 SCHNEIDER Daniel
date_debut="2012-07-01"
DEVK1241255A(source BODD)
promotion
25 Décembre 201225/12/2012
De: BELLIER Damien
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-07-01"
DEVK1241255A(source BODD)
promotion
25 Décembre 201225/12/2012
De: Damien Bellier
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chargé de la sous-direction des transports ferroviaires et collectifs et des déplacements urbains et chef de la mission autorité organisatrice des trains d'équilibre du territoire, pour les affaires relatives à l'ensemble de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000026221262(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201225/07/2012
De: BELLIER Damien
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
DEVK1203174A(source BODD)
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: BELLIER Damien
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2012
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1134234A(source BODD)
promotion
25 Janvier 201225/01/2012
De: Damien Bellier
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chargé de la sous-direction des transports ferroviaires et collectifs et des déplacements urbains et chef de la mission autorité organisatrice des trains d'équilibre du territoire, pour les affaires relatives à l'ensemble de la sous-direction
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000024717682(source JORF)
délégation de signature
27 Octobre 201127/10/2011
De: Damien Bellier
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, adjoints au chargé de la sous-direction des services ferroviaires et des déplacements urbains, pour les affaires relatives à l'ensemble de la sous-direction
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et de la mer"
JORFTEXT000024537076(source JORF)
délégation de signature
07 Septembre 201107/09/2011
De: Damien Bellier
responsable de l'autorité organisatrice des transports, pour les affaires relatives à l'exercice des compétences de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorité organisatrice des transports ferroviaires de voyageurs d'intérêt national
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et de la mer"
JORFTEXT000023991978(source JORF)
délégation de signature
13 Mai 201113/05/2011
De: Damien Bellier
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, ainsi que pour l'activité de la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1011732S(source BODD)
délégation de signature
25 Mai 201025/05/2010
De: Damien Bellier
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, ainsi que pour l'activité de la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA0918513S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 200925/08/2009
De: Damien Bellier
ingé nieur des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, ainsi que pour l'activité de la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA0913799S(source BODD)
délégation de signature
10 Juillet 200910/07/2009
De: Bellier (Damien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000798679(source JORF)
nomination
01 Février 200401/02/2004
De: Bellier (Damien)
Objet:
au titre de l'année 2001, parmi les anciens élèves de l'Ecole polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile
Groupe:
École polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile
date_debut="2001-09-01"
ecole="École polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile"
JORFTEXT000000593210(source JORF)
nomination
15 Janvier 200215/01/2002
De: Bellier (Damien, Loïc, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
II - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ECOLE POLYTECHNIQUE
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000574466(source JORF)
nomination
10 Décembre 200010/12/2000
De: Bellier (Damien)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique, la sanction des études et la discipline à l'école et à l'arrêté du
23 septembre 1996
modifié relatif au concours d'admission des élèves français à l'Ecole polytechnique
(Nathalie de)
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000757944(source JORF)
nomination
30 Octobre 199830/10/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.