Daniel Tournez

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De: Tournez (Daniel)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000259437(source JORF)
nomination
18 Mai 200518/05/2005
De: Tournez (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000422440(source JORF)
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Daniel Tournez
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
l)
représentants des consommateurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444987(source JORF)
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: Daniel Tournez
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
7° Au titre des représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000000444143(source JORF)
nomination
01 Octobre 200401/10/2004
De: Tournez (Daniel)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000783674(source JORF)
nomination
08 Mai 200408/05/2004
De: Tournez (Daniel)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du « Collège des consommateurs » pour l'année 2003
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000227503(source JORF)
nomination
13 Mars 200313/03/2003
De: Tournez (Daniel)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2002
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000775263(source JORF)
nomination
26 Février 200226/02/2002
De: Tournez (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000581022(source JORF)
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Tournez (Daniel)
Objet:
membre du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2001
titulaire
Remplace:Mme Nicoli (Marie-José)
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000214754(source JORF)
nomination
19 Mai 200119/05/2001
De: Tournez (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaire
Remplace:M. Montant (Gérard)
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000222917(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Daniel Tournez
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
l)
représentants des consommateurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000391222(source JORF)
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Tournez (Daniel, René, Claude)
adjudant-chef, commissariat de l'armée de terre ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Pajaniradja, adjudant-chef, troupes de marine ; 31 ans de services
Groupe:
Marine ; 31 ans de services
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Tournez (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Remplace:M. Montant (Gérard)
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000201674(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.