Daniel Tournez

De:	Tournez (Daniel)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre des représentants du collège des consommateurs et usagers titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000259437 (source JORF)

nomination

18 Mai 2005 18/05/2005

De:	Tournez (Daniel)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000422440 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2005 28/01/2005

De:	Daniel Tournez
Objet:	membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique 2. Au titre des représentants des professionnels l) représentants des consommateurs Membres titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000444987 (source JORF)

nomination

13 Octobre 2004 13/10/2004

De:	Daniel Tournez
Objet:	membres du comité consultatif du secteur financier 7° Au titre des représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement suppléant
Groupe:	Comité consultatif du secteur financier

suppleant

JORFTEXT000000444143 (source JORF)

nomination

01 Octobre 2004 01/10/2004

De:	Tournez (Daniel)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre des représentants du collège des consommateurs et usagers titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000783674 (source JORF)

nomination

08 Mai 2004 08/05/2004

De:	Tournez (Daniel)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre des représentants du « Collège des consommateurs » pour l'année 2003 titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000227503 (source JORF)

nomination

13 Mars 2003 13/03/2003

De:	Tournez (Daniel)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2002 titulaire
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000775263 (source JORF)

nomination

26 Février 2002 26/02/2002

De:	Tournez (Daniel)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Tournez (Daniel)
Objet:	membre du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2001 titulaire
Remplace:	Mme Nicoli (Marie-José)
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000214754 (source JORF)

nomination

19 Mai 2001 19/05/2001

De:	Tournez (Daniel)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers titulaire
Remplace:	M. Montant (Gérard)
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000222917 (source JORF)

nomination

15 Mai 2001 15/05/2001

De:	Daniel Tournez
Objet:	membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique 2. Au titre des représentants des professionnels l) représentants des consommateurs Membres titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000391222 (source JORF)

nomination

10 Mai 2001 10/05/2001

De:	Tournez (Daniel, René, Claude) adjudant-chef, commissariat de l'armée de terre ; 28 ans de services
Objet:	médaille militaire ARMEE ACTIVE Pajaniradja, adjudant-chef, troupes de marine ; 31 ans de services
Groupe:	Marine ; 31 ans de services

date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"

JORFTEXT000000764544 (source JORF)

décoration

12 Avril 2000 12/04/2000

De:	Tournez (Daniel)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers suppléants
Remplace:	M. Montant (Gérard)
Groupe:	Conseil national de la consommation

suppleant

JORFTEXT000000201674 (source JORF)

nomination

05 Février 2000 05/02/2000