Danielle Gaultier

De: Gaultier (Danielle)
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000433362(source JORF)
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Gaultier (Danielle)
attachée principale d'administration centrale de 2e classe
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
suite à sa titularisation dans le grade de directeur d'hôpital de 2e classe
date_debut="1997-10-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000192937(source JORF)
radiation
12 Juin 199812/06/1998
De: Gaultier (Danielle)
tour extérieur
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur de 2e classe
Groupe:
Direction de 2e classe
JORFTEXT000000746579(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Gaultier (Danielle)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue aux articles 10-1 et 10-11 du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié
au titre de l'année 1996
Article 10-11
Emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des hôpitaux
JORFTEXT000000730927(source JORF)
inscription
08 Mai 199608/05/1996
De: Danielle Gaultier
attaché principal d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des ressources humaines, au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000738369(source JORF)
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Danielle Gaultier
attaché principal d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des ressources humaines et au nom du ministre du travail, du dialogue social et de la participation, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, du dialogue social et de la participation"
JORFTEXT000000536093(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Danielle Gaultier
attaché principal d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de dépenses de personnel et de gestion de personnel visé à l'article 6 de la loi no 84-16 du
11 janvier 1984
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000349266(source JORF)
délégation de signature
27 Novembre 199427/11/1994
De: Danielle Gaultier
attaché principal d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de dépenses de personnel et de gestion de personnel visé à l'article 6 de la loi no 84-16 du
11 janvier 1984
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000544617(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 199411/01/1994
De: Danielle Gaultier
attaché principal d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux dépenses du personnel, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000360131(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 199315/04/1993
De: Danielle Gaultier
attaché principal d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux dépenses du personnel, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000178569(source JORF)
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Gaultier (Danielle)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000721138(source JORF)
promotion
19 Septembre 199119/09/1991