Denis Chateau
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Chateau (Denis, Pierre, Claude)
capitaine, génie ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service
=
"
28
"
grade
=
"
Chevalier
"
armee_grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000198086
(source JORF)
nomination
03 Novembre 1999
03/11/1999
De:
Château (Denis)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour une période correspondant à quatre sessions, vice-présidents des premier, deuxième et quatrième collèges
3. Au titre du quatrième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
1997-12-15
"
JORFTEXT000000752271
(source JORF)
nomination
30 Décembre 1997
30/12/1997
De:
Chateau (Denis)
au titre du premier collège
Objet:
vice-présidents de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000741635
(source JORF)
nomination
30 Mars 1996
30/03/1996
De:
Chateau (Denis)
au titre du deuxième collège
Objet:
vice-présidents de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000719097
(source JORF)
nomination
18 Mars 1995
18/03/1995
De:
Chateau (Denis)
président du G.I.E. Pathé-Edeline indépendants
Objet:
membres de la commission de la diffusion cinématographique
représentants des entreprises d'exploitation d'importance nationale
Groupe:
Commission de la diffusion cinématographique
JORFTEXT000000357256
(source JORF)
nomination
17 Avril 1992
17/04/1992
De:
Chateau (Denis)
Objet:
pour l'année civile 1992
Membres du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000175177
(source JORF)
nomination
06 Février 1992
06/02/1992
De:
Chateau (Denis)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres suppléants
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000165376
(source JORF)
nomination
27 Février 1990
27/02/1990
