Diane Cabouat


De: Diane CABOUAT
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Collège des représentants des associations de personnes en situation de handicap ou leurs familles composé au plus de 65 membres
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Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
JORFTEXT000041850077(source JORF)
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: CABOUAT (Diane)
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Fédération française des dys (FFDys)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000032490911(source JORF)
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: CABOUAT (Diane)
Objet:
vice-présidents du Conseil national consultatif des personnes handicapées
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
JORFTEXT000032447457(source JORF)
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: CABOUAT (Diane)
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française des dys (FFDys)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000032447449(source JORF)
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: Diane Cabouat
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Fédération française des dys (FFDys)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000027399649(source JORF)
nomination
11 Mai 201311/05/2013
De: Diane CABOUAT
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française des Dys (FFDys)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Cabouat, née Malcor Deydier de Pierrefeu (Diane, Renée, Marie)
vice-présidente d'une fédération nationale d'aide aux personnes dyslexiques ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la cohésion sociale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025641749(source JORF)
nomination
08 Avril 201208/04/2012
De: Diane CABOUAT
Objet:
au Conseil national consultatif des personnes handicapées membre titulaire et membre suppléant
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française des Dys
Membre suppléant
Remplace:Mme Françoise de SIMONE
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000024799908(source JORF)
nomination
16 Novembre 201116/11/2011
De: Diane Cabouat
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
13 juillet 2006
1° Au titre des associations regroupant des personnes
Coordination handicap & autonomie
Fédération française des troubles spécifiques du langage, et des apprentissages (FLA)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000000817903(source JORF)
nomination
07 Septembre 200607/09/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.