Dominique Chartier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Chartier (Dominique, Jean-Louis, Gilles)
adjudant-chef ; 33 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2020-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000043360204(source JORF)
décoration
14 Avril 202114/04/2021
De: Chartier Dominique
Objet:
au grade de major
date_debut="2018-12-01"
INTJ1825717S(source BOMI)
promotion
17 Janvier 201917/01/2019
De: Chartier Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 600,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707208S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: CHARTIER Dominique
adjudant-chef de gendarmerie
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
INTK1634448A(source BOMI)
attribution
18 Mai 201718/05/2017
De: Dominique CHARTIER
DDT 49
Objet:
dans le corps des délégués au permis de conduire et à la sécurité routière
au titre de l'année 2016, pour être nommés au
1er janvier 2017
(sous réserve de remplir les conditions à cette date)
Liste principale
corps="Délégués au permis de conduire et à la sécurité routière"
JORFTEXT000033681843(source JORF)
promotion
24 Décembre 201624/12/2016
De: Chartier, Dominique
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2016-11-01"
INTJ1626764S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Chartier Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610840S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Chartier Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610838S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Chartier Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517096S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Chartier, Dominique
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2014-10-01"
INTJ1414298S(source BOMI)
promotion
17 Novembre 201417/11/2014
De: Chartier, Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Communauté de brigades de Pont-Scorff (56)
INTJ1415411S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: CHARTIER (Dominique)
DDT Maine-et-Loire
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps de délégué au permis de conduire et à la sécurité routière
JORFTEXT000028569123(source JORF)
inscription
07 Février 201407/02/2014
De: Chartier Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308879S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: CHARTIER (Dominique)
Objet:
conformément aux dispositions du décret du
30 octobre 1997
susvisé, sur la liste d'aptitude pour le grade de délégué au permis de conduire et à la sécurité routière
au titre de l'année 2013
Liste complémentaire
DEVK1328289A(source BODD)
inscription
10 Décembre 201310/12/2013
De: Chartier, Dominique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2012-05-01"
IOCJ1204639S(source BOMI)
promotion
16 Octobre 201216/10/2012
De: Chartier, Dominique
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-02-01"
IOCJ1200019S(source BOMI)
promotion
31 Août 201231/08/2012
De: Chartier Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124413S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Chartier, née Gerout (Dominique, Pierrette, Renée)
adjointe administrative de chancellerie ; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et européennes
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038516(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Chartier (Dominique), épouse Dellapina
Objet:
greffier du troisième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Bobigny
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bobigny
date_debut="1995-12-15"
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000000192574(source JORF)
cessation de fonction
02 Mai 199602/05/1996
De: Chartier (Dominique, Anne-Marie)
épouse Simon
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
JORFTEXT000000172884(source JORF)
admission
28 Août 199128/08/1991