Dominique Moufle

De: Moufle (Dominique, Marie, Pierre)
architecte en chef honoraire des monuments historiques ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000819088(source JORF)
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Moufle (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Moufle (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Moufle (Dominique)
inspecteur général des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000405937(source JORF)
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Moufle (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Moufle (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Moufle (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Moufle (Dominique)
architecte en chef des monuments historiques
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques, chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques, chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 5e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990