Edith Arnoult-Brill

Autre nom possible de la personne recherchée:

De:	Edith ARNOULT-BRILL vice-présidente du Conseil économique, social et environnemental
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire 1. Au titre des membres présentés par le Conseil économique, social et environnemental
Groupe:	Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire Conseil économique, social et environnemental (CESE)

JORFTEXT000031260217 (source JORF)

nomination

04 Octobre 2015 04/10/2015

De:	Arnoult-Brill, née Brill (Edith, Clémence) vice-présidente d'une assemblée consultative nationale d'organisations socio-professionnelles. Chevalier du 19 décembre 2002
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Economie sociale et solidaire et consommation Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-12-19"

JORFTEXT000027248227 (source JORF)

promotion

31 Mars 2013 31/03/2013

De:	Arnoult-Brill (Edith, Clémence) secrétaire générale de la fédération unie des auberges de jeunesse. Officier du 27 mai 1998
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-05-27"

JORFTEXT000018800905 (source JORF)

promotion

17 Mai 2008 17/05/2008

De:	Edith Arnoult-Brill
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative représentants des associations en application du1° de l'article 4 du décret n° 2003-1100 du 20 novembre 2003 Titulaire Fédération unie des auberges de jeunesse (FUAJ)
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000276539 (source JORF)

nomination

24 Avril 2007 24/04/2007

De:	Edith Arnoult-Brill présidente du Conseil national de la vie associative et secrétaire générale de la Fédération unie des auberges de jeunesse
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'économie sociale 3. Au titre de personnalités qualifiées a) Sur proposition du président du Conseil économique et social Membres titulaires
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000425777 (source JORF)

nomination

10 Octobre 2006 10/10/2006

De:	Edith Arnoult-Brill
Objet:	membres du Conseil économique et social représentants des activités sociales Au titre des associations mentionnées au dernier alinéa de l'article 11 du décret n° 84-558 du 4 juillet 1984 modifié fixant les conditions de désignation des membres du Conseil économique et social :
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

date_debut="2004-09-07"

JORFTEXT000000806632 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2004 04/09/2004

De:	Arnoult-Brill (Edith)
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative représentant des associations a) Membres titulaires Fédération unie des auberges de jeunesse (FUAJ)
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000798849 (source JORF)

désignation

29 Février 2004 29/02/2004

De:	Edith Arnoult-Brill suppléante (Fédération unie des auberges de jeunesse)
Objet:	en application du IX de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé a) Sur proposition du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:	Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)

JORFTEXT000000418655 (source JORF)

désignation

05 Février 2003 05/02/2003

De:	Arnoult-Brill (Edith)
Objet:	membres du comité consultatif de l'économie sociale personnes désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Comité consultatif de l'économie sociale

JORFTEXT000000581018 (source JORF)

nomination

24 Août 2001 24/08/2001

De:	Arnoult-Brill (Edith) Fédération unie des auberges de jeunesse (titulaire)
Objet:	au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:	Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil

JORFTEXT000000402847 (source JORF)

désignation

10 Novembre 2000 10/11/2000

De:	Edith Arnoult-Brill présidente du Conseil national de la vie associative
Objet:	membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association 2. Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine des associations
Groupe:	Conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000567528 (source JORF)

nomination

13 Février 2000 13/02/2000

De:	Arnoult-Brill (Edith) Fédération unie des auberges de jeunesse
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Economie sociale Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Arnoult-Brill (Edith) Fédération unie des auberges de jeunesse, titulaire
Objet:	au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:	Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil

JORFTEXT000000381840 (source JORF)

désignation

27 Février 1997 27/02/1997