21 Janvier 2000 - JORFSearch

21 Janvier 2000

De:	Saïdani (Amar)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1999 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Reingewertz (Joël)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1999 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Plateaux (Laurent, Michel)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1999 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Moréno (Michel)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1999 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Hoarau (Vincent, Noël)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1999 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Grelou (Arnaud)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1999 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Gorce (Sébastien, Marcel)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1999 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Brenot (Damien, Daniel)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1999 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Zigliara (Nicolas, Louis)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Turrel (Nicolas, Vincent)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Thrihan (Julien, Simon)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Séguy (Laurent, Paul)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Simonian (Benjamin, Julien)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Sartorius (Léopold, Benoit)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Rémy (Guillaume, Joël)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Roque (Thomas)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Richard (Guillaume, Vincent)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Poudou (Vincent, René)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Michel (Yann, François, Léo)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Lefebvre (Guillaume, Pierre)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Lebouc (Sylvain, Guy)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Guitton (Olivier, François)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Grillaud (Damien, Christophe)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Ganter (Michel, Pierre)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Galliard (Charles-François, Frédéric)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Fauvel (Aurélien)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Escassut (Christophe, Laurent)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Dulain (Jérémie, Gérald)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Dubois (Loïc, Georges)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Charles (Julien)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Chamerois (Laurent, Roger)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Besinet (Bernard, Marc)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Arbogast (Jean-Marc, Christian)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Schwaller (Vincent)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PC élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Sauvadet (Laurent, Xavier)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PC élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Rouméas (Mathieu, Jérémie)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PC élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Leport (Damien, Marie)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PC élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Lebrun (Xavier)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PC élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Leach (Timothy, Thierry)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PC élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Haudry (Florian, Alain)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PC élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Gauthier (Benoît, Alexandre)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PC élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Gallice (Mickaël)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PC élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Duviol (Eric, Jacques)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PC élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Dufour (Guillaume, Olivier)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PC élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Conan (Christophe)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PC élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Charpenel (Alexandre, Emile)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PC élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Caillé (François, Etienne)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PC élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Barrau (Alexis, Jean)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PC élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Amilhat (Cédric, Florent)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PC élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Alphand (Olivier)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PC élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Tan (Aurélien)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Soubrie (Tristan, Jean)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Seraphin (Jean, Henri)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Piffaut (Victor, Philippe)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Nozeres (Thomas)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Nau (Sylvain, Henri)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Moeglin (Pierre, Etienne)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Meyniel (Henri, Gabriel)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Merval (Antoine)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Mauss (Mathieu, François)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Mailland dit Baron (David, Jean-Claude)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Loyant (François, Jacques)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Lacoste (Frédéric)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Jullien (David, Sylvère)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Jacquart (Jérôme, Michel)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Hardy (Michel, Daniel)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Gac (Xavier, Jean)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Fosse (Jean-Baptiste, Louis)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Fontane (Jérôme, Jacob)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Fimes (Jérôme, Henri)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Estrangin (Etienne, Joseph)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Dogadalski (Erik, Bernard)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Demenet (Rémy, Alain)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Danet (Brieuc, Yvon)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Da Veiga (Sébastien)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Coste (Maxime, Laurent)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Corain (David)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Clary (Sylvain, Alphonse)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Chanron (Vincent, Marc)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Chalus (Christophe, Olivier)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Basset (Charles, Pierre)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Baroukh (Julien, Alexandre)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Balme (Fabien, Robert)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Llanta (Samy, Christian)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme DEUG élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Henrich-Bant (Julien, Pierre)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme DEUG élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Delmas (Arnaud)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme DEUG élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Wenzek (Thomas, Ludovic)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours pour programme TSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Monet-Descombey (Julien, André)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours pour PT élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Louis (Pierre, Alain)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours pour PT élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Tribolet (Arnaud, Claude)
Objet:	sur titres en 1999 par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Pasutto (Thomas, Simon)
Objet:	sur titres en 1999 par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Illy (Hervé, Christophe)
Objet:	sur titres en 1999 par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Hoffmann (Nicolas, Patrice)
Objet:	sur titres en 1999 par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Descombes (Guillaume, Jacques)
Objet:	sur titres en 1999 par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Badia (Thomas, Thierry)
Objet:	sur titres en 1999 par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Auriol (Guillaume, Marc)
Objet:	sur titres en 1999 par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Vantomme (Fanny)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Pollet (Laetitia)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Mercier (Christelle, Marie)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Potie (Adeline, Elisabeth)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PC élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Ghinamo (Marion, Jeanne)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PC élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Gardonio (Delphine)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PC élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Cortina (Julie, Marie)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme PC élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	de Villardi de Montlaur (Adeline, Jeanne)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Véron (Stéphanie, Marie)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Saliba (Samar)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Petit (Caroline, Claude)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Nann (Isabelle, Fabienne)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Leauthaud-Harnett (Alexie, Solange)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Labrosse (Emilie)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Kueny (Sandra)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Goavec (Emmanuelle, Nolwen)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Garnier (Estelle, Marie)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Beaulaton (Lise-Marie)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Banel (Isabelle, Suzanne)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme MP élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Rouquette (Alexandra, Sophie)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999 Concours sur programme DEUG élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Vigier (Caroline, Odette)
Objet:	sur titres en 1999 par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Pasquier (Aurélie, Marie)
Objet:	sur titres en 1999 par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Morteau (Emilie, Julie)
Objet:	sur titres en 1999 par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000750139 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Favreau (Serge)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi de délégué des services déconcentrés de l'administration des anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'année 1999

JORFTEXT000000750138 (source JORF)

inscription

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Jacques-Emmanuel de Lajugie administrateur civil hors classe
Objet:	directeur des affaires financières
Groupe:	Direction des affaires financières

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000750137 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Pebereau (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite par application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite inspecteur général des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="2000-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite

JORFTEXT000000750136 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Pierre Viaux ministre plénipotentiaire de 2e classe, en mission à l'administration centrale
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Australie
Remplace:	M. Dominique Girard

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Australie"

JORFTEXT000000750135 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Saussais-Lesauvage (Marie-Christine) greffière du troisième grade
Objet:	régisseuse suppléante de la régie d'avances de la cour d'appel de Rouen
Groupe:	Cour d'appel de Rouen

date_debut="2000-01-01"
cour_appel="Rouen"
suppleant

JORFTEXT000000750098 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Corbet (Marie-Ange), épouse Manche agent administratif de 2e classe
Objet:	régisseuse suppléante du conseil de prud'hommes de Paris
Groupe:	Conseil de prud'hommes de Paris

date_debut="1999-12-01"
suppleant

JORFTEXT000000750097 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Ploton (Patrick) adjoint administratif
Objet:	régisseur titulaire du tribunal d'instance du 13e arrondissement de Paris
Remplace:	Mme de Finance
Groupe:	Tribunal d'instance de Paris 13ème

date_debut="2000-01-10"
tribunal
tribunal_instance="13e arrondissement de Paris"

JORFTEXT000000750096 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Le Fur (Marc) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1999-11-01"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000750095 (source JORF)

réintégration

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Gérard Baudouin
Objet:	pour toutes ordonnances de délégation, bons de commande et pièces comptables dans la limite des attributions qui lui sont confiées

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	François Cazottes
Objet:	pour toutes les pièces administratives relatives à la liquidation des pensions, à la validation des services ainsi que les pièces comptables afférentes à celles-ci et les titres d'avances dans la limite des attributions qui lui sont confiées

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Luc Bégassat
Objet:	pour toutes décisions, pièces budgétaires et autres pièces concernant la gestion des chapitres de personnel, de fonctionnement et d'investissement dans la limite des attributions qui leur sont confiées

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Gérard Baudouin
Objet:	pour toutes décisions se rapportant aux effectifs

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Jean-Claude Gazeau
Objet:	pour tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relatifs à la formation et au recrutement, ainsi que les ordonnances de délégation, les bons de commande et les pièces comptables afférents aux chapitres budgétaires correspondants

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Jean-Claude Gazeau
Objet:	pour tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relatifs au recrutement, ainsi que les ordonnances de délégation, les bons de commande et les pièces comptables relatifs au recrutement

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Luc Bégassat
Objet:	pour tous actes, arrêtés et décisions, ainsi que tous marchés, contrats et avenants dans la limite des attributions qui lui sont confiées

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:

François Cazottes

Objet:

pour tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la notation, aux élections aux commissions administratives paritaires, à l'application de la loi no 82-1021 du

3 décembre 1982

relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale et à la gestion de certains personnels, ainsi que les bons de transport, les cartes professionnelles et les commissions

dans la limite des attributions qui lui sont confiées

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Jean-Claude Gazeau
Objet:	pour tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la formation, ainsi que les ordonnances de délégation, les bons de commande et les pièces comptables relatifs à la formation

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	François Cazottes
Objet:	pour tous actes, arrêtés et décisions concernant la gestion du personnel dans la limite des attributions qui leur sont confiées, à l'exception des sanctions disciplinaires, des décisions relatives aux détachements, mises à disposition, mises en position hors cadres et des décisions portant sur l'établissement des tableaux d'avancement et des listes d'aptitude

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Luc Bégassat
Objet:	pour les pièces justificatives, les certificats administratifs et les bordereaux d'ordonnancement direct concernant la liquidation des traitements, les pièces comptables et autres pièces concernant la liquidation des régimes indemnitaires dans la limite des attributions qui leur sont confiées

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Luc Bégassat
Objet:	pour les pièces justificatives et les bordereaux d'ordonnancement direct concernant la liquidation des traitements, les pièces comptables et autres pièces concernant la liquidation des régimes indemnitaires dans la limite des attributions qui lui sont confiées

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Luc Bégassat
Objet:	pour les pièces comptables, les chèques de paiement et les autres pièces relatives au compte 466-221, intitulé compte du Trésor, rémunérations accessoires des corps techniques de l'équipement en application de la loi du 29 septembre 1948 dans la limite des attributions qui leur sont confiées

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Luc Bégassat
Objet:	pour les décisions relatives à la réglementation ainsi que les mémoires, décisions et autres pièces à destination de la juridiction administrative

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Philippe Lemoine
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Yves Gavalda
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Jean-Yves Le Guyader
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, directement placés sous l'autorité de

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Philippe Perrais
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, directement placé sous l'autorité de

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Gérard Ferrer
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, directement placé sous l'autorité de

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Philippe Estingoy
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, directement placé sous l'autorité de

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Gilles Perrin
Objet:	attaché principal des services déconcentrés, directement placés sous l'autorité de

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Georges Terris
Objet:	attaché principal des services déconcentrés, directement placé sous l'autorité de

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Marc Focret
Objet:	attaché principal des services déconcentrés, directement placé sous l'autorité de

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Jean-Marie Carteirac
Objet:	attaché principal des services déconcentrés, directement placé sous l'autorité de

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Michel Guillorit
Objet:	attaché principal d'administration centrale

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Jean-Pierre Bailet
Objet:	attaché principal d'administration centrale

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Michel Guillorit
Objet:	attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Bertrand Destrigneville
Objet:	attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Jean-Pierre Lashermes
Objet:	attaché d'administration centrale, et

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Gérard Stucky
Objet:	attaché administratif des services déconcentrés

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Eric Saffroy
Objet:	administrateur civil

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	François Hanus a délégation pour signer les ordres de mission pour les départements et territoires d'outre-mer, ainsi que tous autres actes, arrêtés et décisions dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:	Art. 6. - ingénieur en chef des ponts et chaussées

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Thierry Duclaux ont délégation pour signer tous actes, arrêtés et décisions dans la limite des attributions qui leur sont confiées, à l'exception des actes relatifs aux agents en poste dans les établissements publics de Météo-France et de l'Institut géographique national
Objet:	Art. 4. - ingénieur en chef des ponts et chaussées

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Christian Paquet
Objet:	Art. 3. - ingénieur en chef des ponts et chaussées

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Thanh Nhuan Nguyen contractuel, directement placés sous l'autorité de
Objet:	Art. 3. - ingénieur en chef des ponts et chaussées

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Philippe Masson
Objet:	Art. 3. - ingénieur en chef des ponts et chaussées

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Michel-Pierre Gonin
Objet:	Art. 3. - ingénieur en chef des ponts et chaussées

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Jean Bruneau ont délégation pour signer toutes décisions, toutes ordonnances de délégation, bons de commande et pièces comptables dans la limite des attributions qui leur sont confiées
Objet:	Art. 3. - ingénieur en chef des ponts et chaussées

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Patrick Berge ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
Objet:	Art. 3. - ingénieur en chef des ponts et chaussées

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Catherine Marcq
Objet:	attachée principale des services déconcentrés, directement placés sous l'autorité de

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Claire Lafarge
Objet:	attachée principale d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Isabelle Colon
Objet:	attachée principale d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Magali Mundler
Objet:	attachée d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Marie-Christine Settimo contractuelle, directement placée sous l'autorité de
Objet:	Art. 6. - ingénieur en chef des ponts et chaussées

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Annie Guyader attachées principales d'administration centrale
Objet:	Art. 4. - ingénieur en chef des ponts et chaussées

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Atika Benmaïza
Objet:	Art. 4. - ingénieur en chef des ponts et chaussées

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Jany Augé attachée principale des services déconcentrés, directement placées sous l'autorité de
Objet:	Art. 4. - ingénieur en chef des ponts et chaussées

JORFTEXT000000749914 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Jacques Hennetin de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

JORFTEXT000000749909 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Jacques Hennetin de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

JORFTEXT000000749909 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Claudine Peretti
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

JORFTEXT000000749909 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Claudine Peretti
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

JORFTEXT000000749909 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Jacky Simon Médiateur de l'éducation nationale
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions relatifs au fonctionnement des services institués par le décret du 1er décembre 1998 susvisé, à l'exclusion des arrêtés et décrets

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

JORFTEXT000000749777 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Pollin (Jean-Paul)
Objet:	membre suppléant au Comité de la réglementation bancaire et financière personnalité choisie en raison de sa compétence
Groupe:	Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières

JORFTEXT000000749196 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Bonneau (Philippe)
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt pour le département de la Charente, à Angoulême
Remplace:	M. Mayeux (Luc)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt pour le département de la Charente, à Angoulême

JORFTEXT000000568529 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Bonneau (Philippe) ingénieur en chef d'agronomie
Objet:	aux fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Seine-et-Marne, à Melun
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Seine-et-Marne, à Melun

date_debut="2000-01-24"

JORFTEXT000000568529 (source JORF)

cessation de fonction

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Mayeux (Luc)
Objet:	directeur de l'agriculture et de la forêt pour le territoire de Mayotte, à Mamoudzou
Remplace:	M. Carre (André)
Groupe:	Direction de l'agriculture et de la forêt pour le territoire de Mayotte, à Mamoudzou

JORFTEXT000000568528 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Mayeux (Luc) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Charente, à Angoulême
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Charente, à Angoulême

date_debut="2000-01-24"

JORFTEXT000000568528 (source JORF)

cessation de fonction

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Gauthier (Nelly) greffière du troisième grade
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gray
Remplace:	M. Chevalier
Groupe:	Tribunal d'instance de Gray

tribunal
tribunal_instance="Gray"

JORFTEXT000000568434 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Donique (Frantz) adjoint administratif des services déconcentrés
Objet:	régisseur d'avances à la direction du musée d'Orsay
Groupe:	Établissement public du musée d'Orsay

date_debut="2000-02-01"

JORFTEXT000000568392 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Lorentz (Francis)
Objet:	président de la mission pour le commerce électronique
Groupe:	Mission pour le commerce électronique

JORFTEXT000000568391 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Pollin (Jean-Paul)
Objet:	membre du Conseil national du crédit et du titre personnalité désignée en raison de sa compétence économique et financière
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000568390 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Saunier-Peuriere (Daniel)
Objet:	à exercer le contrôle des matières nucléaires en application de l'article 5 de la loi no 80-572 du 25 juillet 1980 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

JORFTEXT000000568389 (source JORF)

habilitation

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Hansen (Sosefo)
Objet:	au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Groupe:	Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)

JORFTEXT000000568388 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Uhila (Soane)
Objet:	membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM) représentant du territoire de Wallis-et-Futuna
Groupe:	Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000568388 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Conus (Denis) sous-préfet
Objet:	administrateur civil au titre de la mobilité

date_debut="1999-06-28"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000568387 (source JORF)

détachement

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Benet (Jean) sous-préfet
Objet:	administrateur civil au titre de la mobilité

date_debut="1999-07-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000568386 (source JORF)

détachement

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Vircoulon (Thierry) administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères secrétaire des affaires étrangères pour une durée maximale de deux ans au titre de la mobilité
Groupe:	Ministère des affaires étrangères

date_debut="1999-09-27"

JORFTEXT000000568385 (source JORF)

détachement

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Grisel (Thérèse), épouse Emery adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Houdain
Remplace:	M. Voisin
Groupe:	Tribunal d'instance d'Houdain

tribunal
tribunal_instance="Houdain"
suppleant

JORFTEXT000000568384 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Grisel (Thérèse), épouse Emery adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:	pour une durée maximum de deux mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance d'Houdain
Groupe:	Tribunal d'instance d'Houdain

date_debut="1999-12-20"
tribunal
tribunal_instance="Houdain"

JORFTEXT000000568384 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Viard (Alain)
Objet:	adjoint administratif principal de 1re classe, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Houdain
Groupe:	Tribunal d'instance d'Houdain

date_debut="1999-12-20"
tribunal
tribunal_instance="Houdain"

JORFTEXT000000568384 (source JORF)

cessation de fonction

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Mignon (Jean-Marc) Union nationale des associations de tourisme
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations p) Sur proposition de la secrétaire d'Etat au tourisme Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Archambault (François) Mémoire et espoirs de la Résistance
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations o) Sur proposition du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Houdusse (Jean-Paul) Association ouvrière des compagnons du devoir du tour de France
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations n) Sur proposition de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Joste (Pierre) association Société pour la protection du paysage et de l'esthétique de la France
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations m) Sur proposition du secrétaire d'Etat au logement Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Bove (Michel) Echanges, solidarités et territoires
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations l) Sur proposition du ministre délégué à la coopération et à la francophonie Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Seuillard (Edmond) Fédération française de pétanque
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations k) Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Seidenbinder (François) Union chrétienne de jeunes gens
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations k) Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Montel (Jean-Marie) Scouts de France
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations k) Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Mathien (Michel) Union française des centres de vacances et de loisirs
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations k) Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Khalfa (Lucien) Fonds social juif unifié
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations k) Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Girard (Dominique) Eclaireuses et éclaireurs de France
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations k) Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Cheminade (Denis) Conseil national des sports nautiques
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations k) Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Boujon (Jean-Louis) Union nationale du sport scolaire
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations k) Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Hirschinger (Jean) Fédération française randonnée pédestre
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations j) Sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Gérard (Roland) Ecole et nature
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations j) Sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Pugeat (Didier) Peuple et culture
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations i) Sur proposition du ministre de l'agriculture et de la pêche Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Merlet (Joseph) association Culture et promotion
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations i) Sur proposition du ministre de l'agriculture et de la pêche Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Pirot (Camille) La Presse sociale
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations h) Sur proposition du ministre de la culture et de la communication Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Henno (Olivier) union régionale des associations culturelles et éducatives du Nord - Pas-de-Calais
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations h) Sur proposition du ministre de la culture et de la communication Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Heck (Georges) Vidéo les beaux jours
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations h) Sur proposition du ministre de la culture et de la communication Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Gins (Jean-Bernard) Fédération française des écomusées et des musées de société
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations h) Sur proposition du ministre de la culture et de la communication Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Leroy (Daniel) Fédération nationale des associations d'usagers de transports
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations g) Sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du logement Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Vigneron (Dominique) Organisation générale des consommateurs
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations f) Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Noullin (Bernard) association Force ouvrière consommateur-Promtour
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations f) Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Tandjaoui (Hocine) association Migrations-développement
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations e) Sur proposition du ministre des affaires étrangères Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Lareng (Louis) Fédération nationale de la protection civile
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations d) Sur proposition du ministre de l'intérieur Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Royannez (Patrick) Association pour l'éducation sanitaire et le don solidaire dans l'éducation nationale
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations c) Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Mongauze (Michel) Fédération générale des associations départementales des pupilles de l'enseignement public
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations c) Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Amouyel (Pierre) Association nationale de la recherche technique
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations c) Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Millot (Nicolas) Jeunesse ouvrière chrétienne
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Travail Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Heliot (Jean-Paul) Comité national des entreprises d'insertion
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Travail Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Cherabi (Kémal) Arcat-Sida
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Santé Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Tonnelet (Gérard) association Espace du possible
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Economie sociale Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Girodot (Jean-Louis) Comité national des groupements régionaux de la coopération, de la mutualité et des associations
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Economie sociale Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Lesigne (Bernard) Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Action sociale Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Korganow (Georges) Croix-Rouge française
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Action sociale Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Coudron (Rémi) Union nationale des associations de soins et services à domicile
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Action sociale Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Chazal (Philippe) Comité national pour la promotion sociale des aveugles
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Action sociale Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Canneva (Jean) Union nationale des amies et familles des malades mentaux
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Action sociale Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Mathieu (Nicole) Confédération générale du logement
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations m) Sur proposition du secrétaire d'Etat au logement Suppléante
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Goncet (Odette) Association francophone d'amitiés et de liaisons
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations l) Sur proposition du ministre délégué à la coopération et à la francophonie Suppléante
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Mariller (Noëlle) Fédération nationale des parents et des éducateurs
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations k) Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports Suppléante
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Estavialle (Suzanne) comité départemental olympique et sportif du Tarn
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations k) Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports Suppléante
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Bresson (Lucile) Villes et cinémas
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations k) Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports Suppléante
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Berlu (Nathalie) service technique pour les activités de jeunesse
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations k) Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports Suppléante
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Elsen (Lilian) Ile-de-France Environnement
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations j) Sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement Suppléante
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Bourget-Daitch (Marie-Renée) Union nationale des acteurs et des structures de développement local
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations j) Sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement Suppléante
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Roy (Jacqueline) association Actions culturelles contre les exclusions et les ségrégations
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations h) Sur proposition du ministre de la culture et de la communication Suppléante
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Debry (Chantal) Union Rempart
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations h) Sur proposition du ministre de la culture et de la communication Suppléante
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Tregaro (Monique) Confédération syndicale des familles
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations f) Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie Suppléante
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Bouchayet (Françoise) association Santé sud
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations e) Sur proposition du ministre des affaires étrangères Suppléante
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Blanchot (Kathy) Parents d'élèves de l'enseignement public
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations c) Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie Suppléante
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Bathiany (Agnès) Association de la fondation étudiante pour la ville
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations c) Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie Suppléante
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	de la Bretesche (Alix) Fédération nationale des associations d'accueil et de réadaptation sociale
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations b) Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice Suppléante
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Daligand (Liliane) Institut d'aide aux victimes et de médiation
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations b) Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice Suppléante
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Barteye (Evelyne) Association nationale des centres régionaux de l'enfance et de l'adolescence inadaptée
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations b) Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice Suppléante
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Saint-Yves (Jacqueline) Fédération de comités et organismes d'aide aux chômeurs par l'emploi
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Travail Suppléante
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Nallet (Françoise) association Retravailler
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Travail Suppléante
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Rudetzki (Françoise) SOS attentats
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Santé Suppléante
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Bellanger (Jacqueline) Union nationale des associations de retraités
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Personnes âgées et retraités Suppléante
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Megueni (Zubida) association Shebba
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Intégration Suppléante
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Berger (Annie) Agence pour le développement de services de proximité
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Economie sociale Suppléante
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Surduts (Maya) Collectif national pour les droits des femmes
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Droits des femmes Suppléante
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Laurant (Françoise) Mouvement français pour le planning familial
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Droits des femmes Suppléante
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Pelegre (Gisèle) Association nationale des communautés éducatives
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Action sociale Suppléante
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Lemonnier (Myriam) Fédération de l'entraide protestante
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Action sociale Suppléante
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Dutheil (Philippe, Henri) association culturelle Thalassa
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations p) Sur proposition de la secrétaire d'Etat au tourisme Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Goujat (Jacques) Fédération nationale combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie et Maroc
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations o) Sur proposition du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Remond (Jacques) Carrefour national des associations d'habitants et comité de quartiers
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations m) Sur proposition du secrétaire d'Etat au logement Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Joli (Michel) Association française des volontaires du progrès
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations l) Sur proposition du ministre délégué à la coopération et à la francophonie Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Schertzinger (Clément) Fédération sportive et culturelle de France
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations k) Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Sauvreneau (Alain) Fédération nationale Léo-Lagrange
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations k) Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Leclercq (André) Comité national olympique et sportif français
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations k) Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Friedrich (Georges) Les Francas
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations k) Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Faure (Bernard) Union nationale des foyers et services pour jeunes travailleurs
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations k) Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Demeulier (Jacques) centre d'entraînement aux méthodes d'éducation active
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations k) Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Cambreal (Pierre) comité régional olympique et sportif de la Côte-d'Azur
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations k) Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Blanc (Henri) Fédération française des maisons des jeunes et de la culture
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations k) Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Albertini (Pierre) Fédération française de tennis de table
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations k) Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Touzan (Charles) Coordination environnement
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations j) Sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Lefetey (Ben) Les Amis de la terre
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations j) Sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Dejonghe (Henri) Union nationale des centres permanents d'initiation pour l'environnement
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations i) Sur proposition du ministre de l'agriculture et de la pêche Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Gambier (Jean-Paul) Conseil national des radios associatives
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations h) Sur proposition du ministre de la culture et de la communication Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Charles (Pierre) Fédération nationale des foyers ruraux de France
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations h) Sur proposition du ministre de la culture et de la communication Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Caillard (Marc) Enfance et musique
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations h) Sur proposition du ministre de la culture et de la communication Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Berthier (Robert) Union nationale des jeunesses musicales de France
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations h) Sur proposition du ministre de la culture et de la communication Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Mortier (Gilles) Fédération nationale des associations des familles rurales
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations f) Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Chosson (Alain) Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations f) Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Cohn-Bendit (Gabriel) groupement des retraités Educateurs sans frontières
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations e) Sur proposition du ministre des affaires étrangères Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Meterfi (Stéphane) association Débarquement jeunes
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations d) Sur proposition du ministre de l'intérieur Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Henrard (Jacques) Jeunesse au plein air
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations c) Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Coursin (François) Ligue de l'enseignement
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations c) Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Charpentier (Luc) Fédération des conseils des parents d'élèves des écoles publiques
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations c) Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Villanne (Jean-François) Union nationale des associations de sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et des adultes
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations b) Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Lebehot (Thierry) Comité national de liaison des associations socio-éducatives intervenant dans le champ judiciaire
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations b) Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Niglio (Bernard) Association nationale des directeurs et cadres de la formation personnel
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Travail Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Dumontier (Guy) Comité national de liaison des régies de quartiers
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Travail Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Barnier (Louis-Michel) Réseau des boutiques de gestion
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Travail Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Rubio (François) Médecins du monde
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Santé Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Pelletier (Vincent) Fédération nationale Aides
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Santé Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Muller (Gérard) Union nationale des offices de personnes âgées
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Personnes âgées et retraités Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Gevrey (Michel) Comité de coordination des oeuvres mutualistes et coopératives de l'éducation nationale
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Economie sociale Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Tournan (Fernand) Association de placement et d'aide pour les jeunes handicapés
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Action sociale Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Laune (Benoît) Union nationale des associations familiales
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Action sociale Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Lagouannelle (Gilbert) Secours catholique
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Action sociale Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Feltesse (Hugues) Union nationale interfédérale des oeuvres privées sanitaires et sociales
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Action sociale Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Devoldere (Régis) Union nationale des associations de parents d'enfants inadaptés
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Action sociale Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Bastide (Jean) Fédération nationale des centres sociaux
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Action sociale Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Lettre (Monique) Fédération nationale des associations de conjoints de travailleurs indépendants de France
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations n) Sur proposition de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Bochaton (Alice) Confédération nationale du logement
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations m) Sur proposition du secrétaire d'Etat au logement Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	de Metz Noblat (Brigitte) Comité catholique contre la faim et pour le développement
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations l) Sur proposition du ministre délégué à la coopération et à la francophonie Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	de la Messelière (Hélène) Guides de France
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations k) Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Paulin (Marie-Pascale) Mouvement rural de jeunesse chrétienne
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations k) Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Busson (Véronique) coordination pour le travail volontaire des jeunes
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations k) Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Cambou (Josée) France nature environnement
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations j) Sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Bourgain (Elisabeth) Ebullition
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations j) Sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Soulier (Janine) Association d'aide à domicile en milieu rural
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations i) Sur proposition du ministre de l'agriculture et de la pêche Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Thiebault (Françoise) Médias télévision et téléspectateurs
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations h) Sur proposition du ministre de la culture et de la communication Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Bourlet (Annick) Fédération des sociétés d'amis des musées
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations h) Sur proposition du ministre de la culture et de la communication Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Leverrier (Ghislaine) Ligue contre la violence routière
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations g) Sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du logement Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Grimanelli (Jeanne-Marie) Union féminine civique et sociale
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations f) Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Teule (Catherine) Ligue des droits de l'homme et du citoyen
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations e) Sur proposition du ministre des affaires étrangères Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Vuillaume (Michèle) Association française de lutte contre la mucoviscidose
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations c) Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Belaoui (Nadia) Anima'Fac
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations c) Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Cretaz (Chantal) Association nationale des visiteurs de prison
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations b) Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Bottalico (Joëlle) Secours populaire français
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Travail Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Maa (Damarys) Initiatives des femmes africaines de France et d'Europe
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Intégration Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	David (Anne) Fondation pour la vie associative
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Economie sociale Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Arnoult-Brill (Edith) Fédération unie des auberges de jeunesse
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Economie sociale Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Vayssade (Marie-Claude) Coordination française pour le lobby européen des femmes
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Droits des femmes Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Groussin (Claude) Mouvement jeunes femmes
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Droits des femmes Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Mouchard (Sylvie) Association des paralysés de France
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité Action sociale Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Guillois (Thierry)
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations p) Sur proposition de la secrétaire d'Etat au tourisme 2o Au titre des personnes qualifiées
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Charhon (Francis)
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations p) Sur proposition de la secrétaire d'Etat au tourisme 2o Au titre des personnes qualifiées
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Le Maguet (Mireille)
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations p) Sur proposition de la secrétaire d'Etat au tourisme 2o Au titre des personnes qualifiées
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Barthelemy (Martine)
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations p) Sur proposition de la secrétaire d'Etat au tourisme 2o Au titre des personnes qualifiées
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Archambaud (Edith)
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations p) Sur proposition de la secrétaire d'Etat au tourisme 2o Au titre des personnes qualifiées
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Alix (Nicole)
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations p) Sur proposition de la secrétaire d'Etat au tourisme 2o Au titre des personnes qualifiées
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Lhomme (André)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2000-03-14"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000568345 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Olivier (Patrick)
Objet:	inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles
Groupe:	Inspection générale de l'administration des affaires culturelles

date_debut="2000-01-01"
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"

JORFTEXT000000386250 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Klein (René)
Objet:	inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles
Groupe:	Inspection générale de l'administration des affaires culturelles

date_debut="2000-01-01"
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"

JORFTEXT000000386250 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Henry (Jean-Claude) professeur de 1re catégorie
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1999-12-31"

JORFTEXT000000386249 (source JORF)

admission

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Gady-Laumonier (Mauricette) administratice civile hors classe, sous-directrice
Objet:	directrice adjointe à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2000-01-01"

JORFTEXT000000386179 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Lacroix (Dominique) sous-préfet de 1re classe
Objet:	premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel au titre de la mobilité
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="1999-07-01"
duree="deux ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

JORFTEXT000000386178 (source JORF)

détachement

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Duchamp (René) sous-préfet
Objet:	administrateur civil au titre de la mobilité

date_debut="1999-02-15"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000386177 (source JORF)

détachement

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Poulain (Béatrice) agent administratif de 2e classe
Objet:	régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Angoulême
Remplace:	Mme Tisseraud
Groupe:	Tribunal d'instance d'Angoulême

date_debut="2000-01-03"
tribunal
tribunal_instance="Angoulême"
suppleant

JORFTEXT000000386176 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Brocas (Anne-Marie) administratrice civile hors classe
Objet:	chef de service dans les services du Premier ministre (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Groupe:	Direction générale de l'administration et de la fonction publique

JORFTEXT000000386175 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Servant (Mireille), épouse Baroin greffière du troisième grade et régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Fréjus
Objet:	pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire de la juridiction précitée

date_debut="2000-01-03"

JORFTEXT000000203566 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Le Merrer (Viviane), épouse Bernard adjointe administrative
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine
Groupe:	Tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine

date_debut="1999-12-01"
tribunal
tribunal_instance="Ivry-sur-Seine"
suppleant

JORFTEXT000000203565 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Dupont (Karine) greffière du troisième grade
Objet:	régisseuse suppléante de la cour d'appel d'Orléans
Remplace:	Mme Hugues
Groupe:	Cour d'appel d'Orléans

date_debut="2000-01-01"
cour_appel="Orléans"
suppleant

JORFTEXT000000203564 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Ancel (Corine), épouse Lefort adjointe administrative
Objet:	régisseuse suppléante de la régie d'avances de la cour d'appel de Caen
Remplace:	Mme Jeffrotin
Groupe:	Cour d'appel de Caen

date_debut="2000-01-01"
cour_appel="Caen"
suppleant

JORFTEXT000000203563 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Taran (Joseph) directeur des maisons de retraite de Saulx-de-Vesoul et de Scey-sur-Saône (Haute-Saône)
Objet:	au titre de 1999 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1999-06-30"

JORFTEXT000000203562 (source JORF)

inscription

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Richaud (Alain) directeur de l'hôpital local des Aiguilles (Hautes-Alpes)
Objet:	au titre de 1999 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1999-06-30"

JORFTEXT000000203562 (source JORF)

inscription

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Pacaud (Michel) directeur de la maison de retraite de Pierre-de-Bresse (Saône-et-Loire)
Objet:	au titre de 1999 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1999-06-30"

JORFTEXT000000203562 (source JORF)

inscription

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Lameth (Gilbert) directeur des maisons de retraite de Courthézon et de Jonquières (Vaucluse)
Objet:	au titre de 1999 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1999-06-30"

JORFTEXT000000203562 (source JORF)

inscription

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Hajdukiewicz (François) directeur de la maison de retraite de Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire)
Objet:	au titre de 1999 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1999-06-30"

JORFTEXT000000203562 (source JORF)

inscription

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Guinebault (Paul) directeur de l'hôpital local de Saint-Brice-en-Coglès (Ille-et-Vilaine)
Objet:	au titre de 1999 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1999-06-30"

JORFTEXT000000203562 (source JORF)

inscription

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Gomez (Bruno) directeur de la maison de retraite du Pont-du-Château (Puy-de-Dôme)
Objet:	au titre de 1999 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1999-06-30"

JORFTEXT000000203562 (source JORF)

inscription

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Gadrat (Jean-Marie) directeur de la maison de retraite d'Eymet (Dordogne)
Objet:	au titre de 1999 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1999-06-30"

JORFTEXT000000203562 (source JORF)

inscription

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Gabillard (Gérard) directeur de la maison de retraite de Châteaugiron (Ille-et-Vilaine)
Objet:	au titre de 1999 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1999-06-30"

JORFTEXT000000203562 (source JORF)

inscription

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Desert (Jean) directeur des maisons de retraite de Saint-Saëns et de Notre-Dame-Bonneville (Seine-Maritime)
Objet:	au titre de 1999 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1999-06-30"

JORFTEXT000000203562 (source JORF)

inscription

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Clarisse (Didier) directeur des maisons de retraite de Steenbecque et de Haverskerque (Nord)
Objet:	au titre de 1999 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1999-06-30"

JORFTEXT000000203562 (source JORF)

inscription

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Bride (Jacques) directeur de la maison de retraite de Céret (Pyrénées-Orientales)
Objet:	au titre de 1999 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1999-06-30"

JORFTEXT000000203562 (source JORF)

inscription

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Blin (Maurice) directeur de la maison de retraite de Thorigny-sur-Vire (Manche)
Objet:	au titre de 1999 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1999-06-30"

JORFTEXT000000203562 (source JORF)

inscription

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Rolland (Andrée) directrice de la maison de retraite de Fauville-en-Caux (Seine-Maritime)
Objet:	au titre de 1999 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1999-06-30"

JORFTEXT000000203562 (source JORF)

inscription

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Monmouton (Marie-Thérèse) directrice de la maison de retraite de Verdun-sur-Garonne (Tarn-et-Garonne)
Objet:	au titre de 1999 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1999-06-30"

JORFTEXT000000203562 (source JORF)

inscription

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Litou (Josette) directrice de la maison de retraite de Montjean-sur-Loire (Maine-et-Loire)
Objet:	au titre de 1999 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1999-06-30"

JORFTEXT000000203562 (source JORF)

inscription

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Kiffer-Demesy (Alodie) directrice de l'hôpital local de Soultz (Haut-Rhin)
Objet:	au titre de 1999 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1999-06-30"

JORFTEXT000000203562 (source JORF)

inscription

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Falcucci (Jacqueline) directrice des maisons de retraite du Perreux et de Champigny (Val-de-Marne)
Objet:	au titre de 1999 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1999-06-30"

JORFTEXT000000203562 (source JORF)

inscription

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Bossat (Hélène) directrice de la maison de retraite d'Ervy-le-Châtel (Aube)
Objet:	au titre de 1999 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1999-06-30"

JORFTEXT000000203562 (source JORF)

inscription

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Blumenfeld (Marie-Claude) directrice de la maison de retraite de Montgeron (Essonne)
Objet:	au titre de 1999 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1999-06-30"

JORFTEXT000000203562 (source JORF)

inscription

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Chatel (Rémy) directeur de la maison de retraite de Senonches (Eure-et-Loir)
Objet:	au titre de 1999 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1999-05-01"

JORFTEXT000000203562 (source JORF)

inscription

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Zelazny (Josette) directrice de l'hôpital local de Janville (Eure-et-Loir) détachement dans un autre corps
Objet:	au titre de 1999 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1999-04-30"

JORFTEXT000000203562 (source JORF)

inscription

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Blondelle (Guy) directeur des maisons de retraite de Crécy-sur-Serre et de Chevresis (Aisne)
Objet:	au titre de 1999 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1999-03-31"

JORFTEXT000000203562 (source JORF)

inscription

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Barraud (Christiane) administratrice civile hors classe
Objet:	sous-directrice à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la défense

JORFTEXT000000203112 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Favreau (Serge) secrétaire administratif de classe exceptionnelle des services déconcentrés du ministère de la défense (anciens combattants)
Objet:	délégué du corps des directeurs, délégués principaux et délégués des services déconcentrés de l'administration des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:	Administration des anciens combattants et victimes de guerre

date_debut="1999-01-01"

JORFTEXT000000203111 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Fournier (Antoine) secrétaire administratif
Objet:	aux fonctions précitées

JORFTEXT000000203110 (source JORF)

habilitation

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Breuze (Corinne) conseillère des affaires étrangères
Objet:	aux fonctions notariales, et notamment à délivrer des expéditions d'actes notariés déposés au ministère des affaires étrangères

JORFTEXT000000203110 (source JORF)

habilitation

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Desvignes (Hervé) greffier du troisième grade
Objet:	pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire de la cour d'appel de Chambéry
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry

date_debut="2000-01-11"
cour_appel="Chambéry"

JORFTEXT000000203109 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Hervieu (Halvard) ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:	délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR)
Groupe:	Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR)

date_debut="2000-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000202316 (source JORF)

mise à disposition

21 Janvier 2000 21/01/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.