Françoise Queruel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Françoise QUERUEL
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
AFSX1330404X
(source BOSanté)
composition
15 Juillet 2013
15/07/2013
De:
Françoise QUERUEL
représentant l'Union nationale pour l'insertion sociale du déficient auditif (UNISDA)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des associations
ou organismes regroupant des personnes handicapées
membres suppléants
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
suppleant
JORFTEXT000027243613
(source JORF)
nomination
29 Mars 2013
29/03/2013
De:
Françoise Queruel
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Fédération française des associations
Union nationale pour l'insertion sociale des déficients auditifs (UNISDA)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000022437062
(source JORF)
nomination
06 Juillet 2010
06/07/2010
De:
Françoise Queruel
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Union nationale pour l'insertion sociale des déficients auditifs (UNISDA)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000021114098
(source JORF)
nomination
06 Octobre 2009
06/10/2009
De:
Françoise Queruel
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap
Union nationale pour l'insertion sociale des déficients auditifs (UNISDA)
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000822379
(source JORF)
nomination
19 Mai 2007
19/05/2007
De:
Françoise Queruel
Objet:
membre suppléant de l'Union nationale pour l'insertion sociale des déficients auditifs (UNISDA)
au titre du 1° de l'arrêté du
13 juillet 2006
Suppléante
Remplace:
M. René Bruneau
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000000618375
(source JORF)
nomination
09 Mars 2007
09/03/2007
De:
Queruel (Françoise, Léone)
infirmière surveillante-chef des services médicaux ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service
=
"
25
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000228176
(source JORF)
nomination
04 Mai 2003
04/05/2003
De:
Queruel (Françoise, Léone)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
III. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
DES HOPITAUX DES ARMEES
Corps des infirmiers surveillants-chefs des services médicaux
Au grade d'infirmier surveillant-chef des services médicaux
Les infirmiers surveillants des services médicaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut
=
"
2000-01-01
"
corps
=
"
Infirmiers surveillants-chefs des services médicaux
"
armee
=
"
active
"
armee_grade
=
"
Infirmier surveillant-chef des services médicaux
"
armee_grade_precedent
=
"
Infirmier surveillant des services médicaux
"
JORFTEXT000000582305
(source JORF)
nomination
17 Mars 2000
17/03/2000
De:
Queruel (Françoise, Léone)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
DES HOPITAUX DES ARMEES
Corps des infirmiers
Au grade d'infirmier surveillant des services médicaux
Les infirmiers de classes supérieure et normale
date_debut
=
"
1995-01-01
"
corps
=
"
Infirmiers
"
armee
=
"
active
"
armee_grade
=
"
Infirmier surveillant des services médicaux
"
armee_grade_precedent
=
"
Infirmier
"
JORFTEXT000000531083
(source JORF)
nomination
14 Mars 1995
14/03/1995