Gérard Davoust

De: Davoust (Gérard)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Davoust (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000029784108(source JORF)
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: Gérard Davoust
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000023951008(source JORF)
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Gérard Davoust
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000820638(source JORF)
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Gérard Davoust
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444987(source JORF)
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: Davoust (Gérard, Jean, Pierre)
vice-président d'une association musicale. Chevalier du 29 avril 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-04-29"
JORFTEXT000000597017(source JORF)
promotion
14 Juillet 200214/07/2002
De: Gérard Davoust
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000391222(source JORF)
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Davoust (Gérard, Jean, Pierre)
président des Victoires de la Musique, vice-président de la S.A.C.E.M. ; 36 ans d'activités professionnelles, musicales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726872(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Davoust (Gérard)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7 bis du décret du
6 février 1986
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Au titre de personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Groupe:
Organisations professionnelles intéressées
duree="un an"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000709821(source JORF)
nomination
09 Août 199109/08/1991