09 Août 1991

JORFTEXT000000709826 (source JORF)

De:	Antoine (Marie, Elisabeth, Marguerite, Louise, Antoinette) conservateur en chef du patrimoine à la direction des Archives de France
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1991-10-28"

admission

JORFTEXT000000709825 (source JORF)

De:	Duchein (Michel, Pierre) conservateur général du patrimoine à l'inspection générale des Archives de France
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1991-12-05"

admission

JORFTEXT000000709824 (source JORF)

De:	Lise (Huguette) adjoint administratif
Objet:	régisseur d'avances auprès de la direction départementale de l'équipement de la Martinique
Groupe:	Direction départementale de l'équipement de la Martinique

nomination

De:	Milman (Daniel)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 7 bis du décret du 6 février 1986 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Groupe:	Commission prévue à l'article 7 bis du décret no 86-175 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels

nomination

De:	Meyer (Michel)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 7 bis du décret du 6 février 1986 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Groupe:	Commission prévue à l'article 7 bis du décret no 86-175 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels

nomination

De:	Gauthier (Philippe)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 7 bis du décret du 6 février 1986 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Groupe:	Commission prévue à l'article 7 bis du décret no 86-175 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels

nomination

De:	Foucault (Gilbert)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 7 bis du décret du 6 février 1986 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Groupe:	Commission prévue à l'article 7 bis du décret no 86-175 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels

nomination

De:	Bermann (Georges)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 7 bis du décret du 6 février 1986 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Groupe:	Commission prévue à l'article 7 bis du décret no 86-175 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels

nomination

De:	Ferry (Isabelle)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 7 bis du décret du 6 février 1986 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Groupe:	Commission prévue à l'article 7 bis du décret no 86-175 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels

nomination

De:	Wellebrouck (François)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 7 bis du décret du 6 février 1986 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels: Au titre de personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Groupe:	Organisations professionnelles intéressées

nomination

De:	Talar (Charles)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 7 bis du décret du 6 février 1986 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels: Au titre de personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Groupe:	Organisations professionnelles intéressées

nomination

De:	Michel (Jean-François)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 7 bis du décret du 6 février 1986 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels: Au titre de personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Groupe:	Organisations professionnelles intéressées

nomination

De:	Guitton (René)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 7 bis du décret du 6 février 1986 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels: Au titre de personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Groupe:	Organisations professionnelles intéressées

nomination

De:	Fava (Jean-Michel)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 7 bis du décret du 6 février 1986 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels: Au titre de personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Groupe:	Organisations professionnelles intéressées

nomination

De:	Davoust (Gérard)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 7 bis du décret du 6 février 1986 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels: Au titre de personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Groupe:	Organisations professionnelles intéressées

nomination

De:	Debauve (Henry)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions premier juge au tribunal de grande instance de Paris à compter du 1er août 1991
Groupe:	Tribunal de grande instance de Paris

date_fin="1992-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
depart_retraite

admission

De:	Martin (Mireille), épouse Maurel
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions premier juge au tribunal de grande instance de Nice à compter du 8 novembre 1991
Groupe:	Tribunal de grande instance de Nice

date_fin="1992-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
depart_retraite

admission

De:	Guerin-Villeaubreil (Yves)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nantes à compter du 14 novembre 1991
Groupe:	Tribunal de grande instance de Nantes

date_fin="1992-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
depart_retraite

admission

De:	Huertas (Jean)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions magistrat détaché auprès du ministère des affaires étrangères afin d'exercer des fonctions judiciaires dans la Principauté de Monaco à compter du 20 octobre 1991
Groupe:	Ministère des affaires étrangères

date_fin="1992-06-30"
magistrat
depart_retraite

admission

De:	Schumacher (Armand)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions juge du livre foncier au tribunal d'instance de Sarreguemines à compter du 30 novembre 1991
Groupe:	Tribunal d'instance de Sarreguemines

date_fin="1992-06-30"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Sarreguemines"
depart_retraite

admission

De:	Louette (Elisabeth)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions juge au tribunal de grande instance de Melun chargé du service du tribunal d'instance de Provins à compter du 23 octobre 1991
Groupe:	Tribunal de grande instance de Melun chargé du service du tribunal d'instance de Provins

date_fin="1992-06-30"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Provins"
depart_retraite

admission

De:	Stutvoyner (Jean)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions juge au tribunal de grande instance de Paris chargé du service du 15e arrondissement à compter du 3 octobre 1991
Groupe:	Tribunal de grande instance de Paris chargé du service du 15e arrondissement

date_fin="1992-06-30"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris chargé du service du 15e arrondissement"
depart_retraite

admission

De:	Colomes (Colette), épouse Caralp
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions président de chambre à la cour d'appel de Versailles à compter du 20 septembre 1991
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite

admission

De:	Saintes (Christian)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions président de la chambre d'accusation à la cour d'appel de Rouen à compter du 21 juillet 1991
Groupe:	Cour d'appel de Rouen

date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite

admission

De:	Moulanier (Frantz)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions président de chambre à la cour d'appel de Rouen à compter du 25 août 1991
Groupe:	Cour d'appel de Rouen

date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite

admission

De:	Darnajoux (Gabriel)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions président de chambre à la cour d'appel de Paris à compter du 13 août 1991
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite

admission

De:	Giorgetti (Colette), épouse Montanier
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions président de chambre à la cour d'appel de Paris à compter du 7 novembre 1991
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite

admission

De:	Delvert (Daniel)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions conseiller à la cour d'appel de Paris à compter du 28 juillet 1991
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite

admission

De:	Tuffery (Edouard)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions conseiller à la cour d'appel de Paris à compter du 27 juillet 1991
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite

admission

De:	Lataste (Bernard)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions président de chambre à la cour d'appel de Bordeaux à compter du 5 novembre 1991
Groupe:	Cour d'appel de Bordeaux

date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite

admission

De:	Roux (Christiane)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence à compter du 29 septembre 1991
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite

admission

De:	Bigot (Thérèse), épouse Skop
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions vice-président au tribunal de grande instance de Créteil
Groupe:	Tribunal de grande instance de Créteil

date_debut="1991-12-02"
date_fin="1992-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
depart_retraite

admission

De:	Zazzera (Laurent, L.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Viaud (Bertrand, J.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Vialtel (Stéphane)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Ugo (Frédéric, N., M.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Testu (David, G., C.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Testu (Cyrille, J.-C.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Sotty (Pascal, J., M., B.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Schmid (Pierre)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Scherer (Jean-Philippe, W., J.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Saint-Aroman (Stéphane, G., M.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Sadoux (Antoine, G., M., A.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Rivas (Sébastien)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Richard (Philippe, R., A.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Raharijaona (Fabrice, L.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Portefaix (Yannick, C., H.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Pitrat (Didier, M., J., J.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Mazzoleni (Olivier, A.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Martin (Nicolas, R., A.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Liot (Richard, H., P., J., M.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Leverrier (Nicolas, G., J.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Lefebvre de Saint Germain (Marc, A.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Le Barazer (François, P., M.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Lapray (Olivier)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Hubin (Edouard, R., R.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Hillion (Stéphane, L., M.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Grandclaudon (Fabrice, J., P.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Gentet (Laurent, G., D.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Fontaine (Sébastien)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Fellah (Stéphane, M., M.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Fayet (Fabrice, S., J., M.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Eon (Julien, L., E., H.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Egermann (Patrick, D.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Dusart (Hervé, P., H.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Dubert (Jean-Louis, M., A.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Dorne (Jean, S., R.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	De Ranieri (Guillaume, J., C.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	De Geffrier (Hubert, M., J., P.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Daniaud (Frédéric, J.-M.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	D'Astorg (Eric, M., C., A.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Courtois (Alain, B.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Coste (Christophe)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Contal (Etienne, J., N.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Chavane (Renan)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Castaing (Michel, J.-C.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Casaux (Bruno, M.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Carré (Gilles, A.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Caroff (David)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Brignon (Thierry, L., C.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Boitaud (Christophe, J., J.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Biton (Eric, C.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Bailly (Luc, P.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Baglioni (Cédric, S.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Astier (Jean-Emmanuel, A.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Ancelin (Jean-Luc, O., C.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

De:	Alardet (Eric, A.)
Objet:	à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:	École de l'air

admission

JORFTEXT000000527752 (source JORF)

De:	Charon (Jeannine, Lucienne, Marguerite) conservateur en chef du patrimoine à la direction des Archives de France
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1991-11-04"
a_sa_demande

admission

JORFTEXT000000526298 (source JORF)

De:	René Montagnon
Objet:	comme membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts représentant des personnels en service à l'Office national des forêts
Remplace:	M. Jean Raymond
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

conseil_administration

désignation

JORFTEXT000000526296 (source JORF)

De:	Thiebaut (Jacqueline)
Objet:	conservateur en chef du patrimoine
Groupe:	Patrimoine

date_debut="1991-07-01"

promotion

JORFTEXT000000526296 (source JORF)

De:	Mallison (Françoise)
Objet:	conservateur en chef du patrimoine
Groupe:	Patrimoine

date_debut="1991-07-01"

promotion

JORFTEXT000000526296 (source JORF)

De:	Barbier (Nicole)
Objet:	conservateur en chef du patrimoine
Groupe:	Patrimoine

date_debut="1991-07-01"

promotion

JORFTEXT000000345792 (source JORF)

De:	Lacombe (Christian) adjoint administratif
Objet:	régisseur d'avances auprès du service météorologique interrégional Ile-de-France-Centre
Remplace:	M. Bataille (Jean-Noël)
Groupe:	Service météorologique interrégional Ile-de-France-Centre

date_debut="1991-08-01"

nomination

JORFTEXT000000345740 (source JORF)

De:	Janine Cambeau attaché principal d'administration centrale
Objet:	à signer, au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions mentionnés à l'article 1er de l'arrêté susvisé
Groupe:	7 août 1991 portant délégation de signature

habilitation

JORFTEXT000000345740 (source JORF)

De:	Janine Cambeau
Objet:	au nom du Premier ministre, tous marchés, conventions, contrats et avenants dont le montant ne dépasse pas 1000000 F

autorite_delegation="Premier ministre"

délégation de signature

date_debut="1991-09-16"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice, en congé de longue maladie"
depart_retraite

De:	Tolosa (Henri)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite pour invalidité en application des dispositions de l'article L.29 du code des pensions civiles et militaires de retraite vice-président au tribunal de grande instance de Nice, en congé de longue maladie
Groupe:	Tribunal de grande instance de Nice, en congé de longue maladie

JORFTEXT000000345738 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000343892 (source JORF)

De:	Berthelot (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite pour compter du 25 novembre 1991 ingénieur en chef géographe de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000160775 (source JORF)

De:	Maitre-Devallon (Roseline, Suzanne) documentaliste de 1re classe
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1991-10-14"
a_sa_demande

admission

date_debut="1990-11-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace"

De:	Moulin (Guy) attaché d'administration centrale du ministère de la défense
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace

JORFTEXT000000160748 (source JORF)

intégration

De:	Ferran (Claude, Henri, Louis) du patrouilleur La Gracieuse
Objet:	aux commandements suivants Lieutenants de vaisseau

nomination

De:	Lanne (Marc, Paul, Gabriel, Marie) du patrouilleur La Boudeuse
Objet:	aux commandements suivants Lieutenants de vaisseau

nomination

De:	Gemin (Pierre, René, Nicolas) patrouilleur Sterne (équipage A)
Objet:	aux commandements suivants Lieutenants de vaisseau

nomination

De:	Stervinou (Patrick, Marie) du bâtiment d'expérimentations et d'essais Commandant Rivière
Objet:	aux commandements suivants Capitaines de frégate

nomination

De:	Le Duc (Pierre, Marie, Edmond, Antoine) du bâtiment de transport et de soutien Bougainville
Objet:	aux commandements suivants Capitaines de frégate

nomination

De:	Kerautret (Yannick, Honoré, Francis) du transport de chalands de débarquement Orage
Objet:	aux commandements suivants Capitaines de frégate

nomination

De:	Doare (Jean-Jacques, Michel, François) du chasseur de mines Croix du Sud
Objet:	aux commandements suivants Capitaines de frégate

nomination

De:	Devey (Alain, René) du chasseur de mines Pégase
Objet:	aux commandements suivants Capitaines de frégate

nomination

De:	Choquart (Jean-François, Denis) de la première division d'avisos et de l'aviso Lieutenant de Vaisseau Le Hénaff
Objet:	aux commandements suivants Capitaines de frégate

nomination

De:	Cabrieres (Jean-Paul, Henri) du pétrolier ravitailleur Var
Objet:	aux commandements suivants Capitaines de frégate

nomination

De:	Tranzeat (Philippe, Gilbert, Charles) du pétrolier ravitailleur Meuse
Objet:	aux commandements suivants Capitaine de frégate inscrit au tableau d'avancement

nomination

De:	Champion (Gilles, Claude, Jacques) de l'aviso Jean Moulin
Objet:	aux commandements suivants Capitaine de corvette

nomination

De:	Bernaudin (Gérard, Raymond, Robert) de l'aviation de patrouille maritime
Objet:	aux commandements suivants C. - COMMANDEMENT AERONAUTIQUE OFFICIER DE MARINE Capitaine de vaisseau
Groupe:	C. - COMMANDEMENT AERONAUTIQUE

nomination

De:	Mennesson (Christian, Pierre, Dominique) du sous-marin Sirène
Objet:	aux commandements suivants B. - SOUS-MARINS OFFICIERS DE MARINE Capitaines de corvette

nomination

De:	Magne (Philippe, Lucien) du sous-marin nucléaire d'attaque Rubis (équipage bleu)
Objet:	aux commandements suivants B. - SOUS-MARINS OFFICIERS DE MARINE Capitaines de corvette

nomination

De:	Chaplet (Eric, Denis, Claude) du sous-marin nucléaire d'attaque Emeraude (équipage bleu)
Objet:	aux commandements suivants B. - SOUS-MARINS OFFICIERS DE MARINE Capitaines de corvette

nomination

De:	Depardon (Bernard, Louis) du sous-marin nucléaire d'attaque Casabianca (équipage bleu)
Objet:	aux commandements suivants B. - SOUS-MARINS OFFICIERS DE MARINE Capitaine de corvette inscrit au tableau d'avancement

nomination

De:	Yven (Patrick) du remorqueur ravitailleur Rari
Objet:	aux commandements suivants 2. OFFICIERS SPECIALISES DE LA MARINE Lieutenants de vaisseau

nomination

De:	Bourquin (Georges, Paul, Gabriel) du bâtiment de soutien de région Isard
Objet:	aux commandements suivants 2. OFFICIERS SPECIALISES DE LA MARINE Lieutenants de vaisseau

nomination

De:	Souleau (François, Guy) de la frégate lance-missiles Suffren
Objet:	aux commandements suivants

nomination

JORFTEXT000000160746 (source JORF)

De:	Delacour (Marie-Madeleine, Yvonne) documentaliste de 1re classe
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1991-12-09"

admission

JORFTEXT000000160745 (source JORF)

De:	Charpy (Jacques, Yves, Jean-Marie) conservateur général du patrimoine, directeur des archives départementales d'Ille-et-Vilaine
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1991-11-03"

admission