Gérard Lézac


De: Gérard Lézac
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
conservateur des hypothèques de 1re catégorie, détaché dans le grade d'administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, chef du service de publicité foncière de Toulouse 1 (Haute-Garonne)
Groupe:
date_debut="2013-10-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Octobre 201304/10/2013
De: Lézac (Gérard, Georges, René)
délégué interrégional des impôts à Orléans ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Haut-commissariat aux solidarités actives
Ministère du budget, des comptes publics, et de la fonction publique
Au grade de chevalier
Groupe:
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics, et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200714/07/2007
De: Lezac (Gérard)
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle
Objet:
délégué interrégional des impôts et détaché, en cette qualité
délégué interrégional Centre-Antilles-Guyane
Groupe:
date_debut="2006-08-01"
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Lezac (Gérard)
à la direction des services fiscaux des Yvelines
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2003-07-29"
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Lézac (Gérard, Georges)
chef des services fiscaux à Cahors ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Lezac (Gérard)
direction des services fiscaux du Lot
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
nomination
24 Août 200024/08/2000
De: Lezac (Gérard)
direction des services fiscaux de l'Hérault
à compter du 31 décembre 1995
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
nomination
15 Avril 199515/04/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.