Georges Pons


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pons (Georges)
adjudant-chef ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Pons (Georges, Henri, Raphaël)
adjudant ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Pons (Georges, René)
conseiller dans une société immobilière ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Pons (Georges, Gustave)
adjoint d'un maire ; 40 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Pons (Georges)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées, et maintenus en fonctions
conseiller à la cour d'appel de Versailles
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_debut="1998-10-19"
date_fin="1999-06-30"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000205102(source JORF)
admission
22 Juillet 199822/07/1998
De: Pons (Georges)
Limoux (Aude)
Objet:
pour procéder
au titre de la commission nationale, aux opérations de dégustation prévues au paragraphe II (3e alinéa) de l'article 7 du décret du
21 avril 1972
précité les experts
Groupe:
Commission nationale, aux opérations de dégustation prévues au paragraphe II (3e alinéa) de l'article 7 du décret
JORFTEXT000000752409(source JORF)
désignation
23 Décembre 199723/12/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.